Fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille université (AMU), en 4 lots

Université d'Aix-Marseille

La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille Université (AMU) en 4 lots:
— lot 1: papiers courants,
— lot 2: papiers spéciaux,
— lot 3: papiers fort grammage,
— lot 4: papiers pour traceurs.
Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• INAPA France
• Papeteries du Dauphiné

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-27	Avis de marché
2019-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: AMU151-2018
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille Université (AMU) en 4 lots: — lot 1: papiers courants, — lot 2: papiers spéciaux, — lot 3: papiers fort grammage, — lot 4: papiers pour traceurs. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=389384&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: gregory.gueroult@univ-amu.fr 📧
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=389384&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=389384&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-27 📅
Date limite de soumission: 2018-09-27 📅
Date de publication: 2018-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 146-333857
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
La valeur estimée est de 230 000 EUR HT sur une période de 12 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille Université (AMU) en 4 lots:

— lot 1: papiers courants,

— lot 2: papiers spéciaux,

— lot 3: papiers fort grammage,

— lot 4: papiers pour traceurs.

Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Intitulé du lot: Papiers courants
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de papier d'impression: papier courant. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui ne comporte ni de seuil minimum ni de seuil maximum. La description des prestations est décrite dans le CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (pour chaque lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisée sont réunies.

Informations complémentaires: La valeur estimée est de 230 000 EUR HT sur une période de 12 mois.
Intitulé du lot: Papiers spéciaux
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de papier d'impression: papiers spéciaux. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui ne comporte ni de seuil minimum ni de seuil maximum. La description des prestations est décrite dans le CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires: La valeur estimée est de 15 000 EUR HT sur une période de 12 mois.
Intitulé du lot: Papiers fort grammage
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de papier d'impression: papiers fort grammage. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui ne comporte ni de seuil minimum ni de seuil maximum. La description des prestations est décrite dans le CCTP.

Pour le lot 3 uniquement: si le produit proposé est un «Produit équivalent» à la désignation du papier mentionné au BPU, le candidat doit fournir un échantillon du «Produit équivalent».

Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations complémentaires: La valeur estimée est de 5 000 EUR HT sur une période de 12 mois.
Intitulé du lot: Papiers pour traceurs
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de papier d'impression: papiers pour traceur. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui ne comporte ni de seuil minimum ni de seuil maximum. La description des prestations est décrite dans le CCTP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Aix-Marseille Université (AMU) principalement sur Marseille et Aix-en-Provence

Aix-Marseille Université (AMU) Marseille et Aix-en-Provence

Aix-Marseille Université (AMU) — Marseille et Aix-en-Provence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Lieu: Université d'Aix-Marseille (AMU)
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — Pôle des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=389384&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=389384&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

— information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:

Le dossier de consultation peut être téléchargé* sur le profil acheteur anonymement ou après identification. Il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indiquent une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses …). La société qui s'identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure. En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE), (https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide). De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «SPAM» de sa messagerie électronique. (* Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, Pdf.). Le référent concernant ce marché est: Grégory Guéroult, pôle des marchés publics. Courriel: gregory.gueroult@univ-amu.fr

— information sur la rubrique I.3 concernant…

… la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'État — place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC),

… l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique conformément aux indications de l'article 9 du RC,

— en complément de l'article II.2.7: à titre d'information, la notification du marché est prévue mi novembre 2018 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 2.3 du CCAP sur la durée,

— pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC),

— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.

Forme, contenu et nature des prix: se reporter à l'article 10 du CCAP.

Attention pendant la période du 30.7.2018 au 20.8.2018, aucun échantillon (lot 3 uniquement) ne pourra être remis en main propre au pôle des marchés. Cette observation vaut aussi en cas de remise de copie de sauvegarde (pour tous les lots) tel qu'indiquée à l'article 12 du RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),

— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2018/S 146-333857 (2018-07-27)

Avis d'attribution de marché (2019-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille-Université (AMU). La consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous: — lot 1: papiers courants, — lot 2: papiers spéciaux, — lot 3: papiers fort grammage, — lot 4: papiers pour traceurs. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire de 1 ou plusieurs lots. Description: la description des prestations est décrite dans le CCTP.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-18 📅
Date de publication: 2019-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 016-033528
Se réfère à l'avis: 2018/S 146-333857
Numéro JO-S: 16

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille-Université (AMU).

La consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous:

Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire de 1 ou plusieurs lots.

Description: la description des prestations est décrite dans le CCTP.

Lot 1: papiers courants.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum.

La description des prestations est décrite dans le CCTP.

Description des options:

Conformément à l'article 30.I.4 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (pour chaque lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisée sont réunies.

Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille Université (AMU).

Lot 2: papiers spéciaux.

Lot 3: papiers fort grammage.

Lot 4: papiers pour traceurs.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-18 📅
Nom: Papeteries du Dauphine
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 259837.20 EUR 💰
26016.48 EUR 💰
Nom: Inapa France
Commune postale: Corbeils-Essonnes
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 5127.60 EUR 💰
16877.22 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — pôle des marchés publics
Source: OJS 2019/S 016-033528 (2019-01-18)

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