La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille Université (AMU) en 4 lots:
— lot 1: papiers courants,
— lot 2: papiers spéciaux,
— lot 3: papiers fort grammage,
— lot 4: papiers pour traceurs.
Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille université (AMU), en 4 lots
AMU151-2018”
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille Université (AMU) en 4 lots:
— lot 1: papiers courants,
— lot 2: papiers...”
Brève description
La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille Université (AMU) en 4 lots:
— lot 1: papiers courants,
— lot 2: papiers spéciaux,
— lot 3: papiers fort grammage,
— lot 4: papiers pour traceurs.
Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papiers courants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-Marseille Université (AMU) principalement sur Marseille et Aix-en-Provence
Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture de papier d'impression: papier courant. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui ne...”
Description du marché
Le marché a pour objet la fourniture de papier d'impression: papier courant. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui ne comporte ni de seuil minimum ni de seuil maximum. La description des prestations est décrite dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 230 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article 30.i.4 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire...”
Description des options
Conformément à l'article 30.i.4 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (pour chaque lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisée sont réunies.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: La valeur estimée est de 230 000 EUR HT sur une période de 12 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papiers spéciaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture de papier d'impression: papiers spéciaux. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui ne...”
Description du marché
Le marché a pour objet la fourniture de papier d'impression: papiers spéciaux. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui ne comporte ni de seuil minimum ni de seuil maximum. La description des prestations est décrite dans le CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires: La valeur estimée est de 15 000 EUR HT sur une période de 12 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papiers fort grammage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-Marseille Université (AMU) Marseille et Aix-en-Provence
Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture de papier d'impression: papiers fort grammage. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui ne...”
Description du marché
Le marché a pour objet la fourniture de papier d'impression: papiers fort grammage. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui ne comporte ni de seuil minimum ni de seuil maximum. La description des prestations est décrite dans le CCTP.
Pour le lot 3 uniquement: si le produit proposé est un «Produit équivalent» à la désignation du papier mentionné au BPU, le candidat doit fournir un échantillon du «Produit équivalent».
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires: La valeur estimée est de 5 000 EUR HT sur une période de 12 mois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papiers pour traceurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-Marseille Université (AMU) — Marseille et Aix-en-Provence
Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture de papier d'impression: papiers pour traceur. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui ne...”
Description du marché
Le marché a pour objet la fourniture de papier d'impression: papiers pour traceur. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui ne comporte ni de seuil minimum ni de seuil maximum. La description des prestations est décrite dans le CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-27
17:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Université d'Aix-Marseille (AMU)
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“— information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
Le dossier de consultation peut être téléchargé* sur le profil...”
— information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
Le dossier de consultation peut être téléchargé* sur le profil acheteur anonymement ou après identification. Il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indiquent une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses …). La société qui s'identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure. En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE), (https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide). De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «SPAM» de sa messagerie électronique. (* Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, Pdf.). Le référent concernant ce marché est: Grégory Guéroult, pôle des marchés publics. Courriel: gregory.gueroult@univ-amu.fr
— information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'État — place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC),
— information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique conformément aux indications de l'article 9 du RC,
— en complément de l'article II.2.7: à titre d'information, la notification du marché est prévue mi novembre 2018 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 2.3 du CCAP sur la durée,
— pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC),
— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.
Forme, contenu et nature des prix: se reporter à l'article 10 du CCAP.
Attention pendant la période du 30.7.2018 au 20.8.2018, aucun échantillon (lot 3 uniquement) ne pourra être remis en main propre au pôle des marchés. Cette observation vaut aussi en cas de remise de copie de sauvegarde (pour tous les lots) tel qu'indiquée à l'article 12 du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 146-333857 (2018-07-27)
Avis d'attribution de marché (2019-01-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Direction de la commande publique — pôle des marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille Université (AMU), en 4 lots
AMU151-2018”
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille-Université (AMU).
La consultation est décomposée comme indiqué...”
Brève description
La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille-Université (AMU).
La consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous:
— lot 1: papiers courants,
— lot 2: papiers spéciaux,
— lot 3: papiers fort grammage,
— lot 4: papiers pour traceurs.
Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire de 1 ou plusieurs lots.
Description: la description des prestations est décrite dans le CCTP.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille-Université (AMU).
Lot 1: papiers courants.
Il s'agit d'un accord-cadre...”
Description du marché
La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille-Université (AMU).
Lot 1: papiers courants.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum.
La description des prestations est décrite dans le CCTP.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 30.I.4 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire...”
Description des options
Conformément à l'article 30.I.4 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (pour chaque lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisée sont réunies.
Afficher plus Description
Description du marché:
“La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille Université (AMU).
Lot 2: papiers spéciaux.
Il s'agit d'un accord-cadre...”
Description du marché
La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille Université (AMU).
Lot 2: papiers spéciaux.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum.
La description des prestations est décrite dans le CCTP.
Afficher plus
Description du marché:
“La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille Université (AMU).
Lot 3: papiers fort grammage.
Il s'agit d'un...”
Description du marché
La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille Université (AMU).
Lot 3: papiers fort grammage.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum.
La description des prestations est décrite dans le CCTP.
Afficher plus
Description du marché:
“La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille Université (AMU).
Lot 4: papiers pour traceurs.
Il s'agit d'un...”
Description du marché
La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille Université (AMU).
Lot 4: papiers pour traceurs.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum.
La description des prestations est décrite dans le CCTP.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 146-333857
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Papiers courants
Date de conclusion du contrat: 2018-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries du Dauphine
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 230 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 259837.20 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Papiers spéciaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26016.48 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Papiers fort grammage
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa France
Commune postale: Corbeils-Essonnes
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5127.60 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Papiers pour traceurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16877.22 💰
Source: OJS 2019/S 016-033528 (2019-01-18)