Fourniture de pains, sandwichs et viennoiseries
GHR Mulhouse Sud Alsace
Fourniture de pains, sandwichs et viennoiseries
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Boulangerie Gregoire
- • Demeusy
- • Poulaillon
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-08-21 | Avis de marché |
| 2019-03-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Numéro de référence: 18S0042
Brève description: Fourniture de pains, sandwichs et viennoiseries
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GHR Mulhouse Sud Alsace
Adresse postale: 87 avenue d'altkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse
Contact
Adresse Internet: http://www.ghrmsa.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: +33 89646808 📞
Fax: +33 89647566 đź“
URL des documents: http://www.marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-21 đź“…
Date limite de soumission: 2018-09-24 đź“…
Date de publication: 2018-08-24 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 162-369861
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 840 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains divers
Numéro du lot: 1
Brève description: Pains divers
Valeur estimée hors TVA: 710 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: 2 fois 12 mois
Intitulé du lot: Sandwichs divers emballés individuellement
Numéro du lot: 2
Brève description: Sandwichs divers emballés individuellement
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viennoiseries festives
Numéro du lot: 3
Brève description: Viennoiseries festives
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Cf règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: Cf règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-25 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 6 %
Prix (pondération): 34 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: etablissement support du GHT
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de sante
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
Adresse Internet: http://www.marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 162-369861 (2018-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Numéro de référence: 18S0042
Brève description: Fourniture de pains, sandwichs et viennoiseries
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GHR Mulhouse Sud Alsace
Adresse postale: 87 avenue d'altkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse
Contact
Adresse Internet: http://www.ghrmsa.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: +33 89646808 📞
Fax: +33 89647566 đź“
URL des documents: http://www.marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-21 đź“…
Date limite de soumission: 2018-09-24 đź“…
Date de publication: 2018-08-24 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 162-369861
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
— modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— ressources selon l'État prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) des établissements composant le GHT de Haute Alsace et concernés par la présente consultation,
— le délai global de paiement par mandat administratif ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 183 du décret n
— les prix sont révisables en cas de reconduction,
— une avance sera accordée selon les modalités des articles 110 à 113 du décret n
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 840 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains divers
Numéro du lot: 1
Brève description: Pains divers
Valeur estimée hors TVA: 710 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: 2 fois 12 mois
Intitulé du lot: Sandwichs divers emballés individuellement
Numéro du lot: 2
Brève description: Sandwichs divers emballés individuellement
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viennoiseries festives
Numéro du lot: 3
Brève description: Viennoiseries festives
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— liste et description succincte des conditions: capacités financières, économiques, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation,
— justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
—— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
—— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 concernant les interdictions de soumissionner accompagnée des documents mentionnés aux articles 48-i et 51 du décret n
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Capacité technique et professionnelle: Cf règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-25 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 6 %
Prix (pondération): 34 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: etablissement support du GHT
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de sante
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
Adresse Internet: http://www.marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
— modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— ressources selon l'État prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) des établissements composant le GHT de Haute Alsace et concernés par la présente consultation,
— le délai global de paiement par mandat administratif ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 183 du décret n
— les prix sont révisables en cas de reconduction,
— une avance sera accordée selon les modalités des articles 110 à 113 du décret n
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
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— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Avis d'attribution de marché (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pains, sandwichs et viennoiseries.
Valeur totale du marché: 872 956 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Contact
Courrier électronique: da-marches-publics@ghrmsa.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 đź“…
Date de publication: 2019-04-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-151233
Se réfère à l'avis: 2018/S 162-369861
Numéro JO-S: 65
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1-2-3
Brève description: Pains divers.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-28 đź“…
Nom: Demeusy
Adresse postale: 45 grande rue François Mitterrand
Commune postale: Bavilliers
Code postal: 90800
Pays: France 🇫🇷
Franche-Comté 🏙️
Valeur totale du marché: 661 212 EUR 💰
Nom: Poulaillon
Numéro d'enregistrement national: 8 Rue de Luxembourg
Commune postale: Wittelsheim
Code postal: 68310
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 177 676 EUR 💰
Nom: Boulangerie Grégoire
Adresse postale: 15 rue de l'École
Commune postale: Steinbrunn-le-Bas
Code postal: 68440
Valeur totale du marché: 34 068 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383312224 đź“
Source: OJS 2019/S 065-151233 (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pains, sandwichs et viennoiseries.
Valeur totale du marché: 872 956 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Contact
Courrier électronique: da-marches-publics@ghrmsa.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 đź“…
Date de publication: 2019-04-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-151233
Se réfère à l'avis: 2018/S 162-369861
Numéro JO-S: 65
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1-2-3
Brève description: Pains divers.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-28 đź“…
Nom: Demeusy
Adresse postale: 45 grande rue François Mitterrand
Commune postale: Bavilliers
Code postal: 90800
Pays: France 🇫🇷
Franche-Comté 🏙️
Valeur totale du marché: 661 212 EUR 💰
Nom: Poulaillon
Numéro d'enregistrement national: 8 Rue de Luxembourg
Commune postale: Wittelsheim
Code postal: 68310
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 177 676 EUR 💰
Nom: Boulangerie Grégoire
Adresse postale: 15 rue de l'École
Commune postale: Steinbrunn-le-Bas
Code postal: 68440
Valeur totale du marché: 34 068 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383312224 đź“
Source: OJS 2019/S 065-151233 (2019-03-28)
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