La présente consultation a pour objet la fourniture de pains et de viennoiseries frais pour les établissements parties du groupement hospitalier du territoire Sud-Drôme Ardèche, à savoir:
— groupement hospitalier Portes de Provence et ses annexes, Montelimar,
— centre hospitalier d'Ardèche méridionale et ses annexes, Aubenas,
— centre hospitalier des Vals d'Ardèche et ses annexes, Privas.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-19.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains et de viennoiseries
2018-Fcs-Ght-050
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de pains et de viennoiseries frais pour les établissements parties du groupement hospitalier du...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de pains et de viennoiseries frais pour les établissements parties du groupement hospitalier du territoire Sud-Drôme Ardèche, à savoir:
— groupement hospitalier Portes de Provence et ses annexes, Montelimar,
— centre hospitalier d'Ardèche méridionale et ses annexes, Aubenas,
— centre hospitalier des Vals d'Ardèche et ses annexes, Privas.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Groupement hospitalier Portes de Provence — Montelimar
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Produits/services supplémentaires: Petits pains📦
Produits/services supplémentaires: Croissants📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché:
“Ce lot concerne le site de Beausseret (Beausseret, Rochecolombe , Val de Beausseret) et la maison de retraite la Manoudière.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu à compter du 1.1.2019 ou à la date de notification du contrat si elle est postérieure. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu à compter du 1.1.2019 ou à la date de notification du contrat si elle est postérieure. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, soit jusqu'au 31.12.2022.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: GHPP EHPAD Dieulefit
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ce lot concerne l'EHPAD de Dieulefit.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: GHPP EHPAD Donzère
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ce lot concerne l'EHPAD de Donzère.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre hospitalier des Vals d'Ardèche — Privas
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne le centre hospitalier des Vals d'Ardèche à Privas (CHVA et ses annexes).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre hospitalier d'Ardèche méridionale — Aubenas
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne le centre hospitalier d'Ardèche méridionale à Aubenas (Charme et ses annexes).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-20
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montelimar.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication ou de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R. 421-1 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction pour les candidats évincés contre le contrat ou certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose d'un recours de pleine juridiction, le concurrence évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 202-458555 (2018-10-16)
Avis d'attribution de marché (2019-04-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: GPT hospitalier Portes de Provence
Commune postale: Montélimar
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries
2018-Fcs-Ght-050
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de pains et viennoiseries frais pour les établissements parties du Groupement hospitalier du Territoire...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de pains et viennoiseries frais pour les établissements parties du Groupement hospitalier du Territoire Sud Drôme Ardèche, à savoir:
— Groupement hospitalier Portes de Provence et ses annexes, Montelimar,
— Centre hospitalier d'Ardèche Méridionale et ses annexes, Aubenas,
— Centre hospitalier des Vals d'Ardèche et ses annexes, Privas.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 74531.46 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Groupement hospitalier Portes de Provence — Montélimar
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne le site de Beausseret (Beausseret, Roche Colombe, Val de Beausseret et la Maison de retraite la Manoudière.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne le Centre hospitalier des Vals d'Ardèche à Privas (CHVA et ses annexes).”
Description du marché:
“Ce lot concerne le Centre hospitalier d'Ardèche méridionale à Aubenas (Charme et ses annexes)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 202-458555
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Groupement hospitalier Portes de Provence — Montélimar
Date de conclusion du contrat: 2018-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Lounge Industrie
Adresse postale: 22 26 allee James Joule
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54275.31 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: GHPP EHPAD Dieulefit
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: GHPP EHPAD Donzère
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Centre hospitalier des Vals d'Ardèche — Privas
Nom et adresse du contractant
Nom: Lounge industrie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20256.15 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Centre hospitalier d'Ardèche méridionale — Aubenas
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication our de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication our de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R. 421-1 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction pour les candidats évincés contre le contrat ou certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose d'un recours de pleine juridiction, le concurrence évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 068-159362 (2019-04-02)