Fourniture de mobiliers — années 2018 à 2022

Ville de Roanne

Le présent appel d'offres ouvert européen est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 passé en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Roanne

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier scolaire
• Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
• Mobilier et agencement de cuisine › Plans de travail
• Mobilier et équipements divers › Mobilier divers

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-14	Avis de marché
2019-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier divers
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert européen est soumis aux dispositions des articles 25-I.1

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier divers 📦
Code CPV supplémentaire: Plans de travail 📦
Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Mobilier scolaire 📦
Mobilier divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roanne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: https://www.aggloroanne.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Téléphone: +33 477232000 📞
Fax: +33 477232190 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-14 📅
Date limite de soumission: 2018-10-24 📅
Date de publication: 2018-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 179-405155
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents: — par voie électronique, via le formulaire MPS permettant de déposer une offre uniquement avec le numéro SIRET de l'entreprise, — sur support papier. Le catalogue du fournisseur (obligatoirement sous forme dématérialisée) ainsi que les échantillons sont à fournir obligatoirement avec l'offre. Les conditions sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Plans de travail, mobilier de rangement
Numéro du lot: 1
Brève description: Plans de travail, mobilier de rangement.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit par période successive de un an,sans pouvoir excéder une période globale de 4 ans.

Intitulé du lot: Sièges
Numéro du lot: 2
Brève description: Sièges.
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit par période successive d'un an, sans pouvoir excéder une période globale de 4 ans.

Intitulé du lot: Mobilier scolaire
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobilier scolaire.
Intitulé du lot: Mobiliers divers
Numéro du lot: 4
Brève description: Mobiliers divers.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers emplacements 42300 — Roanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis: Références requises:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Délais de livraison et d'installation
Critère de coût (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420187300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Roanne: M. Robert Alimi
Adresse postale: Direction cadre de vie — pôle achats/finances — Service commande publique, centre administratif Paul Pillet — 2e étage, place de l'Hôtel de Ville
Téléphone: +33 477232126 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents:

— par voie électronique, via le formulaire MPS permettant de déposer une offre uniquement avec le numéro SIRET de l'entreprise,

— sur support papier.

Le catalogue du fournisseur (obligatoirement sous forme dématérialisée) ainsi que les échantillons sont à fournir obligatoirement avec l'offre. Les conditions sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 179-405155 (2018-09-14)

Avis d'attribution de marché (2019-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert européen est soumis aux dispositions des des articles 25-i.1

Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-16 📅
Date de publication: 2019-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 014-028567
Se réfère à l'avis: 2018/S 179-405155
Numéro JO-S: 14

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers emplacements 42300 Roanne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-16 📅
Nom: Saint Etienne Bureau Sarl
Adresse postale: 76 E rue de la Talaudière
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Nom: Buro Roanne Sarl
Adresse postale: 6 rue Claude Bochard
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Nom: Denis Papin Collectivites SAS
Adresse postale: 1 rue Pierre Et Marie Curie
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 014-028567 (2019-01-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier et équipements divers (>20)

Mobilier divers (7)