Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier pour la Ville de Fréjus
Produits/services: Mobilier de bureau📦
Brève description: Fourniture de mobilier pour la Ville de Fréjus.
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier pour les écoles maternelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Fourniture de mobilier pour les écoles maternelles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an, et le nombre de périodes de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an, et le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019. Les montants sont les suivants:
— montant minimum...”
Informations complémentaires
Le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019. Les montants sont les suivants:
— montant minimum annuel: 10 000 EUR,
— montant maximum annuel: 25 000 EUR.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier pour les écoles élémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de mobilier pour les écoles élémentaires.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de mobilier et mobilier de puériculture pour les structures petite enfance” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier pour jardin d'enfants📦
Description du marché:
“Fourniture de mobilier et mobilier de puériculture pour les structures petite enfance.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019. Les montants sont les suivants:
— montant minimum...”
Informations complémentaires
Le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019. Les montants sont les suivants:
— montant minimum annuel: 3 600 EUR,
— montant maximum annuel: 7 200 EUR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de mobilier pédagogique et ludique pour les structures petite enfance” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de mobilier pédagogique et ludique pour les structures petite enfance.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier pour les services municipaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier de salle à manger📦
Description du marché: Fourniture de mobilier pour les services municipaux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019. Les montants sont les suivants:
— montant minimum...”
Informations complémentaires
Le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019. Les montants sont les suivants:
— montant minimum annuel: 15 000 EUR,
— montant maximum annuel: sans montant.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société à hauteur du montant du marché,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de la durée du marché et de ses reconductions éventuelles.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voir articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2018/S 248-572739 (2018-12-21)
Avis d'attribution de marché (2019-04-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place Formigé, CS 70108
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier pour la ville de Fréjus
Brève description: Fourniture de mobilier pour la ville de Fréjus.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 343 672 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019.
Les montants sont les suivants:
— montant minimum...”
Informations complémentaires
Le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019.
Les montants sont les suivants:
— montant minimum annuel: 10 000 EUR,
— montant maximum annuel: 25 000 EUR.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019.
Les montants sont les suivants:
— montant minimum...”
Informations complémentaires
Le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019.
Les montants sont les suivants:
— montant minimum annuel: 3 600 EUR,
— montant maximum annuel: 7 200 EUR.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019.
Les montants sont les suivants:
— montant minimum...”
Informations complémentaires
Le marché sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019.
Les montants sont les suivants:
— montant minimum annuel: 15 000 EUR
— montant maximum annuel: sans montant.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 248-572739
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de mobilier pour les écoles maternelles
Date de conclusion du contrat: 2019-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Delagrave SA
Adresse postale: espaces Lognes 8 rue Sainte-Claire Deville
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77437
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de mobilier pour les écoles élémentaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de mobilier et mobilier de puériculture pour les structures petite enfance” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Création Mathou
Adresse postale: 910 rue de Cantaranne
Commune postale: Onet-le-Château
Code postal: 12850
Région: Aveyron🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 800 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de mobilier pédagogique et ludique pour les structures petite enfance” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 800 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de mobilier pour les services municipaux
Date de conclusion du contrat: 2019-03-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Chouett'bureau — arch'Office
Adresse postale: 1388 chemin de la Planquette
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 072 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Source: OJS 2019/S 084-200048 (2019-04-29)