Fourniture de mobilier pour la médiathèque de Chalucet de la ville de Toulon en 4 lots

Ville de Toulon

Les stipulations de ce Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) commun aux 4 lots concernent la fourniture et la livraison de mobilier destiné à la médiathèque de Chalucet de la Ville de Toulon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
• Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges et chaises divers

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-28	Avis de marché
2018-12-19	Avis d'attribution de marché
2019-11-26	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2020-02-11	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2020-02-11	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2018-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Numéro de référence: AOOFOUMobiliermédiathèquechalucet2018
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Toulon
Adresse postale: à l'attention de M. le maire, ancien ministre avenue de la république
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494368536 📞
Fax: +33 494363122 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-28 📅
Date limite de soumission: 2018-09-19 📅
Date de publication: 2018-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 125-284288
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire s'appliquant à la totalité du marché tel que mentionné à la décomposition du prix global et forfaitaire. Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous énoncés, classés en fonction de la pondération respective qui leur a été attribuée: valeur technique sur 60 points — critère prix sur 40 points.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier fonctionnel haut de gamme.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Mobilier fonctionnel haut de gamme pour la présentation et la recherche des ouvrages.

Valeur estimée hors TVA: 370 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires:

Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire s'appliquant à la totalité du marché tel que mentionné à la décomposition du prix global et forfaitaire.

Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous énoncés, classés en fonction de la pondération respective qui leur a été attribuée: valeur technique sur 60 points — critère prix sur 40 points.

Intitulé du lot: Mobilier d'environnement haut de gamme
Numéro du lot: 2
Brève description:

Mobilier d'environnement haut de gamme à destination du public et du personnel de la médiathèque, ainsi que pour le café culturel.

Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier sur mesure haut de gamme
Numéro du lot: 3
Brève description:

Mobilier sur mesure haut de gamme qui s'inscrit dans la composition architecturale des différents espaces de la médiathèque.

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier créativité haut de gamme
Numéro du lot: 4
Brève description:

Mobilier créativité haut de gamme pour l'espace petite enfance de la médiathèque pour lequel les prestations relèvent d'un travail artisanal et s'insèrent dans une démarche de création de mobilier.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ville de Toulon — médiathèque situé dans le quartier de la créativité et…

… de la connaissance sur le site de Chalucet.

… la connaissance sur le site de Chalucet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se reporter à l'article 5-1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:un extrait de casier judiciaire nº 2, les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents, le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion, Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés. Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: Soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation;

Soit, le Document Unique de Marché Européen.

Les livraisons effectuées ou services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, date et destinataire, public ou privé. Pour garantir un niveau de concurrence, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou service pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou une déclaration de l'opérateur économique. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Du fait des 4 chantiers bâtiments à proximité et du chantier des aménagements extérieurs autour de la médiathèque, la livraison des mobiliers doit être réalisée en 2 étapes permettant de fractionner le volume à acheminer dans le bâtiment de la médiathèque.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

: Les date et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Par la seule remise d'un pli (dématérialisé ou copie de sauvegarde), l'opérateur économique confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution valant engagement) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le pouvoir adjudicateur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que, conformément aux articles 55 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 aux marchés publics, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Estimation annoncée à la rubrique II 1 5 correspond au montant total en euro HT du marché pour l'ensemble des 4 lots.

Une avance est prévue cf art 3.5 du CCAP.

La collectivité n'a pas prévu de retraits de dossiers de consultation en format papier et impose le dépôt dématérialisé des candidatures et des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Voie de recours:

— Référé pré contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants),

— Recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la commande publique de la Ville de Toulon,
Adresse postale: CF coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2018/S 125-284288 (2018-06-28)

Avis d'attribution de marché (2018-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les stipulations de ce Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) commun aux 4 lots concernent la fourniture et la livraison de mobilier destiné à la médiathèque de Chalucet de la Ville de Toulon.

Valeur totale du marché: 879675.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: À l'attention de M. le maire, Ancien Ministre, avenue de la République
Contact
Téléphone: +33 494363327 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-19 📅
Date de publication: 2018-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 247-568370
Se réfère à l'avis: 2018/S 125-284288
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous énoncés, classés en fonction de la pondération respective qui leur a été attribuée: valeur technique sur 60 points — critère prix sur 40 points.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier fonctionnel haut de gamme
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ville de Toulon — Médiathèque situé dans le quartier de la créativité et…

… de la connaissance sur le site de Chalucet.

… la connaissance sur le site de Chalucet

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-04 📅
Nom: Sas idm
Adresse postale: 19 rue la Noue Bras de Fer
Commune postale: Nantes
Code postal: 44263
Pays: France 🇫🇷
Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 395747.06 EUR 💰
Nom: Inter-faces Sarl
Adresse postale: 5 av. François Cuzin
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 531373.14 EUR 💰
Nom: Société Guerra Sarl
Adresse postale: ZA des Étangs rue de Vourtine
Commune postale: St-Mitre-les-Remparts
Code postal: 13920
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 84 330 EUR 💰
Nom: Association Sud side CMO
Adresse postale: Cité des Arts de la Rue, 225 avenue des Aygalades
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Valeur totale du marché: 44 160 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Référence
Informations complémentaires

Le montant de l'article II.1.7) du présent avis représente le montant HT de la somme des décomposition du prix global et forfaitaire des 4 lots. Le montant de l'article V.2 4) du présent avis est le montant (TTC) de la décomposition du prix global et forfaitaire. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris avec le directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement auprès de la Direction de la commande publique (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Direction de la commande publique au 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et suivants),

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: Cf. coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2018/S 247-568370 (2018-12-19)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2019-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOOFOUMobilierMédiathèqueChalucet2018
Valeur totale du marché: 84 330 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Sièges et chaises divers 📦

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville — service des marchés et contrats publics — 8e étage — avenue de la République — BP 1407
Contact
Adresse Internet: https://toulon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-26 📅
Date de publication: 2019-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 231-566520
Se réfère à l'avis: 2018/S 247-568370
Numéro JO-S: 231

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier sur mesure haut de gamme pour la médiathèque de Chalucet

Attribution du marché
Nom: Guerra SARL
Adresse postale: rue de Courtine
Valeur totale du marché: 84 330 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Toulon
Organisme responsable des procédures de médiation
Marseille
Source: OJS 2019/S 231-566520 (2019-11-26)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AAOFOUMobilierMédiathèqueChalucet2018
Valeur totale du marché: 329789.22 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 494363372 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-11 📅
Date de publication: 2020-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 031-072456
Numéro JO-S: 31

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier fonctionnel haut de gamme.

Attribution du marché
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 329789.22 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta.caa 🌏
Source: OJS 2020/S 031-072456 (2020-02-11)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 442810.95 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 031-072458

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier d'environnement haut de gamme.
Brève description:

Mobilier haut de gamme qui s'inscrit dans la composition architecturale de différents espaces de la médiathèque.

Attribution du marché
Nom: SARL Inter-Faces
Adresse postale: 5 avenue François Cuzin
Valeur totale du marché: 442810.95 EUR 💰
Source: OJS 2020/S 031-072458 (2020-02-11)

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