Fourniture de matériels scolaires éducatifs et ludiques — groupement de commandes

Ville de Rouen

Fourniture de matériels scolaires éducatifs et ludiques — groupement de commandes.
Coordonnateur: ville de Rouen.
Membres du groupement: Bihorel, Bois-Guillaume, Cléon, Darnetal, Elbeuf-sur-Seine, Mont-Saint-Aignan, Le Petit Quevilly, Le Trait, Rouen, Saint-Pierre-lès-Elbeuf et les CCAS d'Elbeuf-sur-Seine et de Rouen.
Les membres ont constitué un groupement de commandes, selon les modalités de l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-02-16 Avis de marché
2018-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 17DTE02
Brève description:
Fourniture de matériels scolaires éducatifs et ludiques — groupement de commandes. Coordonnateur: ville de Rouen. Membres du groupement: Bihorel, Bois-Guillaume, Cléon, Darnetal, Elbeuf-sur-Seine, Mont-Saint-Aignan, Le Petit Quevilly, Le Trait, Rouen, Saint-Pierre-lès-Elbeuf et les CCAS d'Elbeuf-sur-Seine et de Rouen. Les membres ont constitué un groupement de commandes, selon les modalités de l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Papeterie 📦
Fournitures scolaires 📦
Manuels scolaires 📦
Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Adresse postale: Place du Général de Gaulle, CS 31042
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.rouen.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
Téléphone: +33 235086900 📞
Fax: +33 235088722 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-16 📅
Date limite de soumission: 2018-03-20 📅
Date de publication: 2018-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 034-073655
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Ce lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les montants maximum de commande seront répartis de manière égale entre les 3 titulaires. Chaque membre du groupement passera commande auprès des titulaires, sans ordre pré-établi, et dans la limite du montant maximum alloué à chaque titulaire (1/3 du montant maximum de commandes).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériels scolaires éducatifs et ludiques — groupement de commandes.
Coordonnateur: ville de Rouen.
Membres du groupement: Bihorel, Bois-Guillaume, Cléon, Darnetal, Elbeuf-sur-Seine, Mont-Saint-Aignan, Le Petit Quevilly, Le Trait, Rouen, Saint-Pierre-lès-Elbeuf et les CCAS d'Elbeuf-sur-Seine et de Rouen.
Les membres ont constitué un groupement de commandes, selon les modalités de l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.
Valeur totale estimée: 1 104 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
Lots 1, 2, 3 et 5: chaque lot sera attribué à un titulaire.
Lots 4 et 6: chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Intitulé du lot: Cahiers et papiers divers hors reprographie
Numéro du lot: 1
Brève description: Cahiers et papiers divers hors reprographie
Valeur estimée hors TVA: 212 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à partir de sa notification, renouvelable pour 3 périodes successives de 1 an pour une durée n'excédant pas 4 ans.
Intitulé du lot: Fournitures scolaires et matériels pour activités manuelles (hors petite enfance)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fournitures scolaires et matériels pour activités manuelles (hors petite enfance)
Valeur estimée hors TVA: 341 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum pour une durée de 1 an à partir de sa notification et est renouvelable pour 3 périodes successives de 1 an, la durée total ne dépassant pas 4 ans.
Intitulé du lot: Manuels scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fournitures scolaires et matériels pour activités manuelles (hors petite enfance).
Valeur estimée hors TVA: 162 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux et jouets (hors petite enfance)
Numéro du lot: 4
Brève description: Jeux et jouets (hors petite enfance)
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre multi-attributaire est conclu pour une durée de 1 an à partir de sa notification, renouvelable pour 3 périodes successives de 1 an pour une durée n'excédant pas 4 ans. Il est sans minimum et avec maximum (tous opérateurs et membres du groupement confondus) de 300 000 EUR HT par an.
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Informations complémentaires:
Ce lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les montants maximum de commande seront répartis de manière égale entre les 3 titulaires.
Chaque membre du groupement passera commande auprès des titulaires, sans ordre pré-établi, et dans la limite du montant maximum alloué à chaque titulaire (1/3 du montant maximum de commandes).
Intitulé du lot: Matériels pour activités manuelles petite enfance
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériels pour activités manuelles petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 29 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux et jouets petite enfance
Numéro du lot: 6
Brève description: Jeux et jouets petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre multi-attributaire est conclu pour une durée de 1 an à partir de sa notification, renouvelable pour 3 périodes successives de 1 an pour une durée n'excédant pas 4 ans. Il est sans minimum et avec maximum (tous opérateurs et membres du groupement confondus) de 60 000 HT EUR par an.
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Informations complémentaires:
Ce lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les montants maximum de commande seront répartis de manière égale entre les 3 titulaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Communes et établissements membres du groupement de commandes situés sur le territoire de la métropole de…
… Rouen.
… Rouen

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: bordereau des prix unitaire et le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) seront appliquées les remises indiquées sur le bordereau de prix.
Modalités de variation des prix: ajustables annuellement, par référence au tarif ou barème du titulaire. Aucune avance ne sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: budget de chaque membre du groupement. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Rouen.
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois».
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats souhaitant bénéficier de ce dispositif sont invités à s'identifier sur la plateforme http://www.mpe76.fr et à créer un compte entreprise donnant accès à l'espace documentaire — coffre-fort électronique pour y déposer les documents qu'ils souhaitent. Il est précisé qu'il leur appartient d'en vérifier l'exactitude et d'en assurer la mise à jour régulière.
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La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).
Le dossier de consultation est remis gratuitement et est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.mpe76.fr sous la référence 17dte02. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dans le cadre du plan vigipirate, il est impératif que l'expéditeur soit clairement identifie sur tout colis ou courrier.
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Il est donc demande aux candidats d'indiquer clairement le nom et l'adresse de leur entreprise sur l'enveloppe contenant leur offre ainsi que sur les éventuels échantillons accompagnant leur offre. À défaut, la ville de Rouen se verra dans l'obligation de refuser le pli et celui-ci ne pourra par conséquent pas être pris en compte dans l'analyse des offres. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.mpe76.fr. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:
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— pdf,
— microsoft office (Word, Excel...),
— open office.
Le format de compression des archives autorisé est le format «Zip». Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.
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Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
La transmission des plis sur support physique électronique, tel que CD ou disquette, n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 034-073655 (2018-02-16)
Avis d'attribution de marché (2018-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériels scolaires éducatifs et ludiques — groupement de commandes. L'accord-cadre sans minimum ni maximum pour les lots 1, 2, 3 et 5, et sans minimum et avec un montant maximum de commandes précisés dans l'acte d'engagement, pour les lots 4 et 6 est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Valeur totale du marché: 8566.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place du général de Gaulle, CS 31042

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-26 📅
Date de publication: 2018-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 144-329148
Se réfère à l'avis: 2018/S 034-073655
Numéro JO-S: 144

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sans minimum ni maximum pour les lots 1, 2, 3 et 5, et sans minimum et avec un montant maximum de commandes précisés dans l'acte d'engagement, pour les lots 4 et 6 est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Manuels scolaires

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-22 📅
Nom: Papeteries La Victoire
Numéro d'enregistrement national: 88658057000028
Adresse postale: Rue Racine, BP 373
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59337
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 3527.58 EUR 💰
Nom: Papeteries Pichon
Numéro d'enregistrement national: 40149482800023
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 2382.92 EUR 💰
32.88 EUR 💰
Nom: Oceber
Numéro d'enregistrement national: 34044227600028
Adresse postale: 43 rue Saint-Nicolas
Commune postale: Coutances
Code postal: 50200
Pays: Manche 🏙️
Nom: Librairie Papeterie du Manoir
Numéro d'enregistrement national: 30084985800034
Adresse postale: ZA La Semaille, RN 138
Commune postale: Bernay
Code postal: 27300
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 1123.27 EUR 💰
270.86 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-19 📅
Nom: Nouvelles Librairies Universitaires
Numéro d'enregistrement national: 31504385100049
Adresse postale: ZA des Macherins, rue de Rome
Commune postale: Moneteau
Code postal: 89470
Pays: Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 105.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
7
Source: OJS 2018/S 144-329148 (2018-07-26)
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Région:
France Normandie Haute-Normandie Seine-Maritime
Fournisseurs:
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