Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels et consommables électriques
2018/063-065
Produits/services: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage📦
Brève description:
“Fourniture d'appareils d'éclairage, de chauffage et de climatisation, câbles et cheminement de câbles, consommables électriques.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 306 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'éclairage, de chauffage et de climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Tous types de luminaires couramment utilisés dans les bâtiments administratifs ou publics, appareils de chauffage et de climatisation.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre commence à compter du 1.1.19 et court jusqu'au 31.12.9.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. Le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre commence à compter du 1.1.19 et court jusqu'au 31.12.9.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Câbles et cheminement de câbles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Câbles utilisés dans le tertiaire et le résidentiel, allant de 1,5 mm à 50 mm; câbles de courant faible; chemin de câble, fil et accessoire de fixation, goulotte.”
Description du marché
Câbles utilisés dans le tertiaire et le résidentiel, allant de 1,5 mm à 50 mm; câbles de courant faible; chemin de câble, fil et accessoire de fixation, goulotte.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre commence à compter du 1.1.2019 et court jusqu'au 31.12.2019.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre commence à compter du 1.1.2019 et court jusqu'au 31.12.2019.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Rubriques mise à disposition d'énergie, protection et distribution, domotique et courant faible, commandes, branchement, prises, sécurité.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le nombre de cadres pendant les 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'accord-cadre.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les fournitures sont livrées sur 2 sites:
— magasin municipal
rue Jacques Duclos
76700 Gonfreville-l'Orcher,
— colonie Les Ailes Blanches
1355 route de...”
Conditions d'exécution du contrat
Les fournitures sont livrées sur 2 sites:
— magasin municipal
rue Jacques Duclos
76700 Gonfreville-l'Orcher,
— colonie Les Ailes Blanches
1355 route de Gravin
74300 Magland.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au terme des 4 années, une nouvelle consultation sera lancée.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (art L. 551-1 du CJA),
— référé suspension avant la signature du marché contre les actes...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (art L. 551-1 du CJA),
— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art. L. 521-1 du CJA),
— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (art. R. 421-1 du CJA),
— recours de pleine juridiction: les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de 2 mois suivant l'attribution du marché.
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Source: OJS 2018/S 195-440916 (2018-10-08)
Informations complémentaires (2018-11-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service finances/Marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'appareils d'éclairage, de chauffage et de climatisation, câbles et cheminements de câbles, consommables électriques.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 195-440916
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-11-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-11-26 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“Date limite de remise des plis initialement fixée au 12.11.2018 (12:00) est reportée au 26.11.2018 (12:00).”
Source: OJS 2018/S 214-490358 (2018-11-05)
Avis d'attribution de marché (2019-03-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de matériels d'éclairage, de chauffage, ventilation, câbles et consommables électriques.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 306 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Lieu d'exécution: Haute-Normandie 🏙️
Description du marché:
“Câbles utilisés dans le tertiaire et le résidentiel, allant de 1,5 mm à 50 mm, câble de courant faible, chemin de câble, fil et accessoires de fixation, goulotte.”
Description du marché
Câbles utilisés dans le tertiaire et le résidentiel, allant de 1,5 mm à 50 mm, câble de courant faible, chemin de câble, fil et accessoires de fixation, goulotte.
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Description du marché:
“Rubriques mise à disposition d'énergie, protection et distribution, domotique et courant faible, commandes, branchements, prises, sécurité.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 195-440916
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018/063
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'appareils d'éclairage, de chauffage et de climatisation
Date de conclusion du contrat: 2019-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonepar Ouest
Adresse postale: 61 rue Gustave Nicolle
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 112 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018/064
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Câbles et cheminement de câbles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 42 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018/065
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de consommables électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 152 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (art. L. 551-1 du CJA),
— référé suspension avant la signature du marché contre les actes...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (art. L. 551-1 du CJA),
— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art. L. 521-1 du CJA),
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (art. R. 421-1 du CJA),
— recours de pleine juridiction: les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de 2 mois suivant l'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 062-143886 (2019-03-26)