Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de matériels électriques pour les besoins de la ville d'Istres.
Le présent accord-cadre devra être exécuté par le biais de la carte d'achat niveau 3 et/ou par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la collectivité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériels électriques pour les besoins de la ville d'Istres
72-2018”
Produits/services: Matériel électrique📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de matériels électriques pour les besoins de la ville d'Istres.
Le présent...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de matériels électriques pour les besoins de la ville d'Istres.
Le présent accord-cadre devra être exécuté par le biais de la carte d'achat niveau 3 et/ou par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la collectivité.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 382 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de lampes (lot exécuté par carte d'achat de niveau 3)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Lampes📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Les matériels proposés par le titulaire seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'AE. Les familles de...”
Description du marché
Les matériels proposés par le titulaire seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'AE. Les familles de matériels concernées dans ce lot sont : des lampes d'éclairage public, des lampes à économie d'énergie, des starters et des tubes néons, (etc.). Cette liste n'est pas exhaustive.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification de l'accord-cadre et pourra être reconduit expressément...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification de l'accord-cadre et pourra être reconduit expressément 3 fois annuellement sans que la durée totale n'excède 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'appareillage électrique(lot exécuté par carte d'achat de niveau 3)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché:
“Les matériels proposés par le titulaire seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'AE. Les familles de...”
Description du marché
Les matériels proposés par le titulaire seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'AE. Les familles de matériels concernées dans ce lot sont : des plaques et supports, des cadres saillie, des boîtiers de cloison sèche, des boîtiers maçonnerie.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements (lot exécuté par carte d'achat de niveau 3)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'AE. Les...”
Description du marché
Les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'AE. Les familles de matériels concernées dans ce lot sont : des plaques et supports, des cadres saillie, des boîtiers de cloison sèche, des boîtiers maçonnerie.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériels électriques divers pour les illuminations de noël (lot exécuté soit par bon de commande soit par carte d'achat niveau 3)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'AE. Les...”
Description du marché
Les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'AE. Les familles de matériels concernées dans ce lot sont: des guirlandes, des lampes, des fils, des colliers, (etc.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de câbles (lot exécuté par carte d'achat niveau 3)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Câbles et produits connexes📦
Description du marché:
“Les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'AE. Les...”
Description du marché
Les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'AE. Les familles de matériels concernées dans ce lot sont des câbles courants tels que: câbles unifilaires souples, câbles unifilaires rigides, câbles multimédia et courant faible, câbles souples, câbles rigides.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification de l'accord-cadre et pourra être reconduit expressément...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification de l'accord-cadre et pourra être reconduit expressément 3 fois annuellement sans que la durée totale n'excède 4 ans
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'outillage spécifique (lot exécuté par bon de commande soit par carte d'achat niveau 3)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires électriques📦
Description du marché:
“Les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'AE. Les...”
Description du marché
Les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'AE. Les familles de matériels concernées dans ce lot sont: des appareils de mesure, des pinces, tournevis, clés, des outils spécifiques, des outillages électroportatifs, (etc.). Cette liste est non exhaustive.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de poteaux d'éclairage public (lot exécuté soit par bon de commande soit par carte d'achat niveau 3)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Poteaux électriques📦
Description du marché:
“Les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'AE. Il s'agit...”
Description du marché
Les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'AE. Il s'agit de mâts pour l'éclairage public de formes et de tailles différentes. Ces matériels devront correspondre aux Exigences minimales obligatoires (EMO) détaillées dans l'annexe 2 à l'AE ou dans tout autre document reprenant toutes les informations figurant dans le présent accord-cadre. Si ces dernières ne sont pas respectées, les matériels seront retournés aux frais du titulaire et les pénalités liées aux éventuels retards de livraison s'appliqueront.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de signalisation tricolore (lot exécuté soit par bon de commande soit par carte d'achat niveau 3)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Feux de signalisation📦
Description du marché:
“Les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'AE. Les...”
Description du marché
Les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'AE. Les familles de matériels concernées dans ce lot sont : des signaux tricolores, des répétiteurs, des modules, des poteaux.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'éclairage public (lot exécuté soit par bon de commande soit par carte d'achat niveau 3)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Lampadaires d'éclairage public📦
Description du marché:
“Les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'AE. Il s'agit...”
Description du marché
Les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'AE. Il s'agit de lanternes, consoles et appareillages pour l'éclairage public. Afin de réaliser une opération d'économie de flux d'envergure, la ville d'Istres souhaite remplacer une partie des lampes existantes de l'éclairage public par des lampes LED.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La collectivité souhaite intégrer des dimensions environnementales et sociales dans toutes les décisions liées au processus d'achat, depuis la définition...”
Conditions d'exécution du contrat
La collectivité souhaite intégrer des dimensions environnementales et sociales dans toutes les décisions liées au processus d'achat, depuis la définition des besoins jusqu'au suivi de l'accord-cadre. Ainsi, la ville d'Istres s'engage lors de la commande à: limiter les impacts environnementaux, avoir des impacts sociaux positifs en particulier en terme de création d'emplois, faire respecter des règles d'éthiques.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-22
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm — lieu(x) d'exécution: les matériels seront livrés sur le territoire de la commune d'Istres (y compris Entressen) —13800 Istres.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 12, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et/ou par carte achat (niveau 3). Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 244-557817 (2018-12-14)
Avis d'attribution de marché (2022-09-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune d istres
Adresse postale: 1, Esplanade Bernardin Laugier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériels électriques pour les besoins de la Ville d'istres
72-2018”
Brève description:
“le présent accord cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de matériels électriques pour les besoins de la Ville d'istres.Le présent accord-cadre...”
Brève description
le présent accord cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de matériels électriques pour les besoins de la Ville d'istres.Le présent accord-cadre devra être exécuté par le biais de la carte d'achat niveau 3 et/ou par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la collectivité
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 382 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de lampes ( lot exécuté par carte d'achat de niveau 3)
Description
Description du marché:
“les matériels proposés par le titulaire seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'ae.Les familles de...”
Description du marché
les matériels proposés par le titulaire seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'ae.Les familles de matériels concernées dans ce lot sont :des lampes d'éclairage public,des lampes à économie d'énergie,des starters et des tubes néons, (etc.).Cette liste n'est pas exhaustive
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Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'appareillage électrique( lot exécuté par carte d'achat de niveau 3)” Description
Description du marché:
“les matériels proposés par le titulaire seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'ae.Les familles de...”
Description du marché
les matériels proposés par le titulaire seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'ae.Les familles de matériels concernées dans ce lot sont :des plaques et supports,des cadres saillie,des boîtiers de cloison sèche,des boîtiers maçonnerie
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Titre: fourniture d'équipements (lot exécuté par carte d'achat de niveau 3)
Description
Description du marché:
“les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'ae.Les familles...”
Description du marché
les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'ae.Les familles de matériels concernées dans ce lot sont :des plaques et supports,des cadres saillie,des boîtiers de cloison sèche,des boîtiers maçonnerie
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Titre:
“fourniture de matériels électriques divers pour les illuminations de noël (lot exécuté soit par bon de commande soit par carte d'achat niveau 3)” Description
Description du marché:
“les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'ae.Les familles...”
Description du marché
les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'ae.Les familles de matériels concernées dans ce lot sont :des guirlandes,des lampes,des fils,des colliers, (etc.)
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Titre: fourniture de câbles (lot exécuté par carte d'achat niveau 3)
Description
Description du marché:
“les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'ae.Les familles...”
Description du marché
les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'ae.Les familles de matériels concernées dans ce lot sont des câbles courants tels que :Câbles unifilaires souples,câbles unifilaires rigides,câbles multimédia et courant faible,câbles souples, câbles rigides
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Titre:
“fourniture d'outillage spécifique (lot exécuté par bon de commande soit par carte d'achat niveau 3)” Description
Description du marché:
“les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'ae.Les familles...”
Description du marché
les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'ae.Les familles de matériels concernées dans ce lot sont :des appareils de mesure,des pinces, tournevis, clés,des outils spécifiques, des outillages électroportatifs, (etc.).Cette liste est non exhaustive
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de poteaux d'éclairage public (lot exécuté soit par bon de commande soit par carte d'achat niveau 3)” Description
Description du marché:
“les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'ae.Il s'agit de...”
Description du marché
les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'ae.Il s'agit de mâts pour l'éclairage public de formes et de tailles différentes.Ces matériels devront correspondre aux Exigences Minimales Obligatoires (Emo) détaillées dans l'annexe 2 à l'ae ou dans tout autre document reprenant toutes les informations figurant dans le présent accord-cadre. Si ces dernières ne sont pas respectées, les matériels seront retournés aux frais du titulaire et les pénalités liées aux éventuels retards de livraison s'appliqueront
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Titre:
“fourniture de signalisation tricolore (lot exécuté soit par bon de commande soit par carte d'achat niveau 3)” Description
Description du marché:
“les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'ae.Les familles...”
Description du marché
les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'ae.Les familles de matériels concernées dans ce lot sont :des signaux tricolores,des répétiteurs,des modules,des poteaux
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'éclairage public (lot exécuté soit par bon de commande soit par carte d'achat niveau 3)” Description
Description du marché:
“les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'ae.Il s'agit de...”
Description du marché
les matériels proposés par les fournisseurs seront neufs, de qualité et devront respecter les caractéristiques précisées dans l'annexe 2 à l'ae.Il s'agit de lanternes, consoles et appareillages pour l'éclairage public.Afin de réaliser une opération d'économie de flux d'envergure, la ville d'istres souhaite remplacer une partie des lampes existantes de l'éclairage public par des lampes Led
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 244-557817
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20m040
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de lampes ( lot exécuté par carte d'achat de niveau 3)
Date de conclusion du contrat: 2020-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sonepar Mediterranee
Adresse postale: 34 bl de l'europe
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20m041
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture d'appareillage électrique( lot exécuté par carte d'achat de niveau 3)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20m042
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture d'équipements (lot exécuté par carte d'achat de niveau 3)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20m043
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de matériels électriques divers pour les illuminations de noël (lot exécuté soit par bon de commande soit par carte d'achat niveau 3)”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Lcx
Adresse postale: 6-8 rue Michaël Faraday
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20m044
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de câbles (lot exécuté par carte d'achat niveau 3)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20m052
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture d'outillage spécifique (lot exécuté par bon de commande soit par carte d'achat niveau 3)”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: rexel France Enseigne Coaxel
Adresse postale: 13 bvd du Fort De Vaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20m045
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“fourniture de poteaux d'éclairage public (lot exécuté soit par bon de commande soit par carte d'achat niveau 3)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20m046
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“fourniture de signalisation tricolore (lot exécuté soit par bon de commande soit par carte d'achat niveau 3)” Nom et adresse du contractant
Nom: aximum Produits Electroniques
Adresse postale: 17 Avenue Roger Lapebie
Commune postale: Villenave D'Ornon
Code postal: 33140
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20m047
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“fourniture d'éclairage public (lot exécuté soit par bon de commande soit par carte d'achat niveau 3)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sono Eclair
Adresse postale: 45, rue Louis Armand
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 172-487095 (2022-09-02)