Fourniture de matériel pour les bâtiments de la Régie Ligne d'Azur

Régie Ligne d'Azur

Le marché a pour objet la fourniture de matériel pour les bâtiments de la Régie Ligne d'Azur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Régie Ligne d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Composants électriques › Matériels électriques
• Gélatines › Adhésifs
• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Produits chimiques › Matières plastiques sous forme primaire
• Quincaillerie › Serrurerie
• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-16	Avis de marché
2018-11-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de matériel pour les bâtiments de la Régie Ligne d'Azur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie 📦
Serrurerie 📦
Quincaillerie 📦
Peintures 📦
Matières plastiques sous forme primaire 📦
Travaux de menuiserie 📦
Matériels électriques 📦
Adhésifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Fax: +33 493165504 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date limite de soumission: 2018-04-04 📅
Date de publication: 2018-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 055-122563
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Plomberie, sanitaire, quincaillerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Plomberie, sanitaire, quincaillerie.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date mentionnée dans le courrier de notification. Chaque lot pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Serrurerie.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Chaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Intitulé du lot: Métallerie
Numéro du lot: 3
Brève description: Métallerie.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 4
Brève description: Peinture.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Découpe et fourniture de plaques en plexiglas
Numéro du lot: 5
Brève description: Découpe et fourniture de plaques en plexiglas.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiserie
Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiserie.
Intitulé du lot: Fourniture électrique
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture électrique.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Adhésifs
Numéro du lot: 8
Brève description: Adhésifs.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016. Chaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

— Centre opérationnel du tramway: 2 bd Henri Sappia, 06100 Nice,

— dépôt du bus: 3 avenue Jean Moulin, 06340 Drap, Centre de maintenance Charles Ginesy, Nice.

Centre Opérationnel du Tramway: 2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus: 3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: k-bis de moins de 3 mois
Situation économique et financière:

— lettre de candidature DC1 dans sa version mise à jour ou équivalent intégralement complétée. En cas de groupement la lettre de candidature doit être unique pour l'ensemble des membres du groupement. Le mandataire doit y être clairement identifié. Chaque candidat ou chaque membre d'une équipe candidate renseignera et remettra les éléments suivants:

—— déclaration du candidat DC2 (en cas de groupement une pour chaque membre) dans sa version mise à jour ou équivalent intégralement complétée,

—— pour les candidats dans l'impossibilité à raison de leur création récente, de produire le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du contrat, il est demandé de fournir une déclaration justifiant de la création récente de l'entreprise,

— déclaration concernant le chiffre d'affaire global des 3 derniers exercices (dans le DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— les principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années (2015,2016 et 2017) en rapport avec l'objet du marché, indiquant le montant, l'année, le lieu d'exécution et le destinataire,

— les effectifs moyens annuels sur les 3 dernières années (2015, 2016 et 2017).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une avance peut être accordée dans les conditions de l'article 110 du décret du 25.3.2016. Retenue de garantie: il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: sur fonds propres.

Mode de règlement: virement bancaire.

Délai global de paiement: 30 jours. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1

Forme des prix: révisables à chaque reconduction selon les conditions du CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. En application de l'article 45.II du décret 2016-360 du 25.3.2016, il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 49316522 📞
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Téléphone: +33 493165252 📞
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Informations complémentaires: les candidatures devront arriver avant le jour et l'heure indiquées sur la page de garde du règlement de consultation et dans l'AAPC.

Transmission sur support papier: les candidatures devront parvenir par pli recommandé avec avis de réception ou remise en main propre contre récépissé à: Régie Ligne d'Azur, commande publique, bureau 409, 2 bd Henri Sappia, 06100 Nice avec l'indication: «ne pas ouvrir — procédure négociée avec mise en concurrence préalable — phase candidature — fourniture de matériel pour les bâtiments de la Régie Ligne d'Azur lot nº… ».

Transmission électronique: les candidatures seront transmises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr Le candidat devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation sur le site: https://www.marches-securises.fr

Les modalités de réponses sont détaillées dans le règlement de consultation.

Les critères d'attribution des offres sont détaillés à titre informatif dans le règlement de la consultation phase candidature.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 055-122563 (2018-03-16)

Avis d'attribution de marché (2018-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de matériel pour les bâtiments de la régie ligne d'Azur.

Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-08 📅
Date de publication: 2018-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 218-500356
Se réfère à l'avis: 2018/S 055-122563
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono attributaire en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Le lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Plomberie, sanitaire, quincaillerie
Informations complémentaires:

Brève description: Serrurerie
Informations complémentaires:

Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono attributaire en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Chaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel

Brève description:

Métallerie

Peinture

Découpe et fourniture de plaques en plexiglas

Menuiserie

Fourniture électrique

Adhésifs

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre Opérationnel du Tramway: 2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus: 3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy Nice

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): démarche environnementale
Prix (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-09 📅
Nom: Trenois Decamps
Numéro d'enregistrement national: 34293810700030
Adresse postale: 5 rue du Centre, ZI la Pilaterie
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 28 929 EUR 💰
Nom: Descours et Cabaud
Numéro d'enregistrement national: 42500921400072
Adresse postale: 2 route Nationale 204
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06341
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 35 380 EUR 💰
Nom: Akzo Nobel Distribution
Numéro d'enregistrement national: 52922107901326
Adresse postale: 2 avenue de l'Industrie
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 6 468 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 42500921400304
Adresse postale: 2 route nationale 204
Valeur totale du marché: 25 716 EUR 💰
Nom: Dmbp
Numéro d'enregistrement national: 50810215900029
Adresse postale: 2080 avenue des Landiers
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73024
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 45 692 EUR 💰
Nom: Rexel
Numéro d'enregistrement national: 30930461602353
Adresse postale: allée des Peintres, ZI secteur C
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Valeur totale du marché: 87 328 EUR 💰
Nom: Oxygravure
Numéro d'enregistrement national: 31391590200032
Adresse postale: 518 avenue des Jouques, ZI les Paluds
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13685
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 16 136 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commande publique
Source: OJS 2018/S 218-500356 (2018-11-08)

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