Fourniture de matériel et de produits d'entretien

Commune de Menton

Fourniture de matériel et de produits d'entretien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sanogia SARL

Qui ?

• Commune de Menton

Qu'est-ce que c'est ?

• Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-02	Avis de marché
2018-10-18	Informations complémentaires
2019-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Numéro de référence: CTM818
Brève description: Fourniture de matériel et de produits d'entretien.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Menton
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Adresse Internet: http://www.menton.fr 🌏
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 492105069 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_5vEPKyNU0O&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_5vEPKyNU0O 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-02 📅
Date limite de soumission: 2018-11-08 📅
Date de publication: 2018-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 192-433449
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics avec un minimum et un maximum. Minimum HT: 166 666,66 EUR. Maximum HT: 666 666,66 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois d'un durée d'1 an.
Informations complémentaires:

Minimum HT: 166 666,66 EUR.

Maximum HT: 666 666,66 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Menton.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles gratuitement sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declarationducandidat

Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du DC2 à remplir si utilisation de ce document),

— la délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire. Un KBIS.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: Date donnée à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060083900018
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Numéro d'enregistrement national: 26060041600010
Adresse postale: 4 promenade du Maréchal Leclerc
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: mairie@ville-menton.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_5vEPKyNU0O&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Menton
Adresse postale: ZI du Haut Careï
Point de contact: Centre technique municipal
Téléphone: +33 493287878 📞
Courrier électronique: christophe.ghiena@ville-menton.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À la fin de l'accord-cadre.

La présente consultation se déroule dans le cadre d'un groupement de commandes constitué des collectivités suivantes désignées comme «Membres du Groupement»: la Ville de Menton et le CCAS de Menton. Le coordonnateur du groupement et pouvoir adjudicateur est la Ville de Menton.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice service du Greffe
Adresse postale: 33 bd Franck Pilate
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— conditions de signature du marché indiquées à l'article 99 du décret nº 2016-360 du 25 mars relatif aux marchés publics,

— référé contractuel (articles L. 551-13 s. et R. 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16-07-07 — nº 291545).

Source: OJS 2018/S 192-433449 (2018-10-02)

Informations complémentaires (2018-10-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-18 📅
Date limite de soumission: 2018-11-16 📅
Date de publication: 2018-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 203-462302
Se réfère à l'avis: 2018/S 192-433449
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

Une annexe 1 (liste des échantillons à produire) est rajouté au DCE et le règlement de consultation est corrigé à l'article 6.2 de celui-ci.

Source: OJS 2018/S 203-462302 (2018-10-18)

Avis d'attribution de marché (2019-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2666666.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-24 📅
Date de publication: 2019-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 020-042970
Numéro JO-S: 20

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Menton

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Assitance technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Caractéristiques environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Le taux de rabais
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des fournitures
Critère de coût (pondération): 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-18 📅
Nom: Sanogia SARL
Adresse postale: Parcs d'activités des signes Allée d'Helsinki, BP 50774
Commune postale: Toulon
Code postal: 83030
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paola@sanogia.com 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.sanogia.com 🌏
Valeur totale du marché: 2666666.64 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, service du greffe
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée

— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique — (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— conditions de signature du marché indiquées à l'article 99 du décret n

Source: OJS 2019/S 020-042970 (2019-01-24)

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