Fourniture de matériaux de voirie

Ville de Martigues

Fourniture de materiaux de voirie.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an..

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carrière Gontero
• Eiffage route Mediterranée Negoce Bitume
• Granulats de la Crau

Qui ?

• Ville de Martigues

Qu'est-ce que c'est ?

• Bitume et asphalte › Bitume
• Matériaux de construction routière › Matériaux enrobés
• Sable › Sable naturel
• Terre › Gravillons

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-26	Avis de marché
2018-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Numéro de référence: 2018-F-0011
Brève description:

Fourniture de materiaux de voirie. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an..

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦
Code CPV supplémentaire: Bitume 📦
Gravillons 📦
Sable naturel 📦
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Matériaux enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Martigues
Adresse postale: Hôtel de ville — avenue Louis Sammut — BP 60101
Commune postale: Martigues
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-martigues.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-martigues.fr 📧
Téléphone: +33 442443022 📞
URL des documents: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-26 📅
Date limite de soumission: 2018-05-29 📅
Date de publication: 2018-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 083-186547
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique: — Seuil minimum annuel: 15 000 EUR HT. — Seuil maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de materiaux de voirie.

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an..

Valeur totale estimée: 406 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Emulsion de bitume
Numéro du lot: 1
Brève description: Emulsion de bitume.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique:

— Seuil minimum annuel: 15 000 EUR HT.

— Seuil maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Gravillon concasse lave (couleur grise)
Numéro du lot: 2
Brève description: Gravillon concasse lave (couleur grise).
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de command passé avec un seul opérateur économique:

— Seuil minimum annuel: 8 000 EUR HT.

— Seuil maximum annuel: 32 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Sable de rivière (bac à sable des groupes scolaires)
Numéro du lot: 3
Brève description: Sable de rivière (bac à sable des groupes scolaires).
Valeur estimée hors TVA: 16 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord- cadre à bond de commande et un seul opérateur économique:

— Seuil minimum annuel 1 000 EUR HT.

— Seuil maximum annuel 5 500 EUR HT.

Intitulé du lot: Matériaux de carrière
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériaux de carrière.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

— Seuil minimum annuel:10 000 EUR HT.

— Seuil maximum annuel: 30 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Enrobés à froid
Numéro du lot: 5
Brève description: Enrobé à froid.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

— Seuil minimum annuel: 2 000 EUR HT.

— Seuil maximum annuel: 8 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions:

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

— Pouvoir de signature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires.

Prix révisables annuellement.

Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Ressources propres de la collectivité et /Ou recours éventuel à l'emprunt ou subventions auprès de divers organismes.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de disponibilité des matériaux
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Martigues — DGST — Subdivision patrimoine
Code postal: 13692
Téléphone: +33 442444100 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront etre transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiqués dans le règlement de consultation. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de la consultation. Numéro de la consultation: 2018-f-0011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811389 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2018/S 083-186547 (2018-04-26)

Avis d'attribution de marché (2018-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériaux de voirie. Accord-cadre à bons de commandes.

Valeur totale du marché: 406 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — avenue Louis Sammut — BP 60101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-05 📅
Date de publication: 2018-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 172-390169
Se réfère à l'avis: 2018/S 083-186547
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande: — montant minimum annuel: 15 000 EUR (HT), — montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT). Montants identiques pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériaux de voirie.

Accord-cadre à bons de commandes.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande:

— montant minimum annuel: 15 000 EUR (HT),

— montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).

Montants identiques pour chaque période de reconduction.

— montant minimum annuel: 8 000 EUR (HT),

— montant maximum annuel: 32 000 EUR (HT).

Brève description: Sable de rivière (bac à sable des groupes scolaires)
Informations complémentaires:

— montant minimum annuel: 1 000 EUR (HT),

— montant maximum annuel: 5 500 EUR (HT).

Accord-cadre à bons de commande.

— montant minimum annuel: 10 000 EUR (HT),

— montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).

Brève description: Enrobés à froid.
Informations complémentaires:

— montant minimum annuel: 2 000 EUR (HT),

— montant maximum annuel: 8 000 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-13 📅
Nom: Eiffage route Méditerranée Negoce Bitume
Adresse postale: 4 rue de Copenhague — BP 70027
Commune postale: Vitrolles Cedex
Code postal: 13741
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
24 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-16 📅
Nom: Carrière Gontero
Adresse postale: 2 boulevard Edouard Herriot
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-28 📅
Nom: Granulats de la Crau
Adresse postale: quartier Prignan
Commune postale: Istres
Code postal: 13800
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
16 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 06
Source: OJS 2018/S 172-390169 (2018-09-05)

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