Fourniture de livres scolaires, de livres non scolaires et de compléments pédagogiques 3 lots

Ville de Marseille

Fourniture de livres scolaires, de livres non scolaires et de compléments pédagogiques nécessaires à l'enseignement dans les écoles publiques communales du 1 degré, les réseaux d'aide spécialisée et les services municipaux et fourniture de livres non scolaires nécessaires à l'enseignement dans les écoles publiques communales du 1 degré et les réseaux d'aide spécialisée — 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Nouvelle librairie Charlemagne SA

Qui ?

• Ville de Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres scolaires

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-15	Avis de marché
2018-10-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: 2017_20203_0009
Brève description:

Fourniture de livres scolaires, de livres non scolaires et de compléments pédagogiques nécessaires à l'enseignement dans les écoles publiques communales du 1

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: Hôtel de Ville — quai du Port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.marseille.fr 🌏
Courrier électronique: dgaj-dmp@marseille.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL pour la participation: https://mpe-marseille.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=24054&orgAcronyme=mairie-marseille 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-15 📅
Date limite de soumission: 2018-03-19 📅
Date de publication: 2018-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 034-073576
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires

Lot nº 1: livres scolaires minimum HT (EUR): 400 000, maximum HT (EUR): 1 100 000. La durée du marché se définit comme suit: pour tous les lots: 1 an. Le marché est reconductible par période de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Livres scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les ouvrages entrant dans ce lot sont strictement définis dans le décret nº 2004-922 du 31.8.2004 qui précise que «sont considérés comme livres scolaires, au sens de l'alinéa 4 de l'article 3 de la loi du 10.8.1981, les manuels et leur mode d'emploi, ainsi que les cahiers d'exercices et de travaux qui les complètent, régulièrement utilisés dans le cadre de l'enseignement primaire». Les fiches photocopiables ne sont pas comprises dans ce lot.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché se définit comme suit: pour tous les lots: 1 an. Le marché est reconductible par période de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Livres non scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les ouvrages entrant dans ce lot sont ceux qui ne répondent pas aux critères énumérés par le décret nº 2004-922 du 31.8.2004. Il s'agit des livres de bibliothèques, des romans jeunesse, des dictionnaires et des ouvrages parascolaires.

Informations complémentaires:

Lot nº 2: livres non scolaires minimum HT (EUR): 50 000, maximum HT (EUR): 180 000. La durée du marché se définit comme suit: pour tous les lots: 1 an. Le marché est reconductible par période de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.

Intitulé du lot: Compléments pédagogiques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les articles entrant dans ce lot sont:

1) les fiches photocopiables;

2) les supports pédagogiques divers et les documents associés (classeurs, malettes, disques compact, CD-ROM, cassettes audio et vidéo, diapositives, cartes, images, frises, boîtiers, DVD, posters...).

Informations complémentaires:

Lot nº 3: compléments pédagogiques minimum HT (EUR): 150 000, maximum HT (EUR): 400 000. La durée du marché se définit comme suit: pour tous les lots: 1 an. Le marché est reconductible par période de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire: aucune forme de groupement, conjoint ou solidaire, n'est exigée après attribution du marché.

Situation économique et financière:

— capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers ses moyens et comptes financiers,

— lettre de candidature pouvant prendre la forme du formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants), dans sa dernière version mise à jour le 26.10.2016.

Si le candidat ne fournit pas l'imprimé DC1 renseigné, il devra fournir la (les) pièce(s) suivante(s):

— une déclaration sur l'honneur, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 (déclaration incluse dans le formulaire DC1),

— documents attestant des pouvoirs des personnes signataires habilitées à engager le candidat. Dans le cas d'un groupement, fournir la preuve de l'habilitation du mandataire par chaque co-traitant,

— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement pouvant prendre la forme du formulaire DC2, dans sa dernière version mise à jour le 26.10.2016, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:

—— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des 3 derniers exercices devront fournir:

— une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise),

— le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières).

Capacité technique et professionnelle:

— exigence de garanties et capacité techniques en rapport avec la prestation demandée,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Dmpap.
Informations complémentaires: La date d'ouverture est donnée à titre indicatif, elle n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Adresse postale: Service de l'éducation, activités et moyens pédagogiques, 38c rue Fauchier
Point de contact: Mme Inès Baud
Courrier électronique: ibaud@marseille.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://marseille.fr 🌏
Adresse postale: Service de l'education, activités et moyens pédagogiques, 38c rue Fauchier
Point de contact: Mme Inès Baud ibaud@marseille.fr
Téléphone: +33 491559647 📞
Adresse Internet: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par période de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. La date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas publique, par conséquent elle n'est que prévisionnelle et indicative. De même, les estimations indiquées sont données à titre purement informatif. Pour télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre son pli sous forme dématérialisée, utiliser la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur: remises sous forme électronique, toutefois les offres remises sur support matériel (papier) seront acceptées pour la remise sous forme dématérialisée, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 (JO 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation.

Critères de jugement des offres (cf. détails au RC): pour les 3 lots, le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants:

1) prix de l'offre (65 points au maximum);

2) valeur technique: (25 points au maximum).

Le candidat devra remplir le mémoire technique selon le modèle joint et expliciter le mode opératoire proposé par le candidat soit: approvisionnement (8 points): le candidat décrira le processus qu'il met en œuvre pour fournir rapidement l'ensemble des titres commandés. Modalités d'échanges (6 points): le candidat devra expliquer quelles sont les modalités d'échanges de références qu'il s'engage à mettre en œuvre. Gestion des reliquats de commandes (6 points): le candidat devra expliquer comment il gère la livraison des reliquats de commandes. Développement durable (5 points): le candidat devra décrire la démarche qu'il a engagée, pour la bonne exécution du marché, en vue de respecter le volet environnemental du développement durable dans le domaine des emballages et des déchets, des transports, ou décrire d'autres actions menés en faveur du développement durable;

3) délai de livraison (10 points au maximum).

— évaluation finale: N (Note définitive) = NP+ VT + NL.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Introduction du recours.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 034-073576 (2018-02-15)

Avis d'attribution de marché (2018-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de livres scolaires, de livres non scolaires et de complements pédagogiques.

Valeur totale du marché: 6 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-26 📅
Date de publication: 2018-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 209-477091
Se réfère à l'avis: 2018/S 034-073576
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

Pour les lots 1 et 3: La procédure a été déclarée infructueuse par le représentant du pouvoir adjudicateur et a été relancée sous forme de procédure concurrentielle avec négociation, en application de l'article 25.II du décret 2016-360 avec le candidat de l'appel d'offres initial. Durée du marché: 48 mois. Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): Mairie de Marseille — direction générale des services — services juridiques — service des marchés publics — 39 bis rue Sainte, 13233 Marseille, Cedex 20, Fax +33 0491551927 tél +33 0491551930.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Livres scolaires.

Livres non scolaires.

Intitulé du lot: Complements pédagogiques
Brève description: Complements pédagogiques.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 65 %
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 25 %
Critère de coût (nom): Délai de livraison
Critère de coût (pondération): 10 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-07 📅
Nom: Société Nouvelle Librairie Charlemagne SA
Adresse postale: 50 bd de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Durée du marché: 48 mois.

Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): Mairie de Marseille — direction générale des services — services juridiques — service des marchés publics — 39 bis rue Sainte, 13233 Marseille, Cedex 20, Fax +33 0491551927 tél +33 0491551930.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Introduction du recours
Source: OJS 2018/S 209-477091 (2018-10-26)

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