Fourniture de ligneux en vue de projets écologiques (3 lots)
Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Fourniture de ligneux en vue de projets écologiques (3 lots).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre mono attributaire pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 464 000 EUR HT.
Montant estimatif par lot pour la période initiale d'1 an:
— lot 1 — 31 000 EUR HT,
— lot 2 — 5 000 EUR HT,
— lot 3 — 80 000 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2018-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes › Produits agricoles et produits de l'horticulture
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-31 | Avis de marché |
| 2019-04-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Numéro de référence: 18067
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-31 📅
Date limite de soumission: 2018-11-30 📅
Date de publication: 2018-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 212-484420
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 464 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures d'essences régionales avec priorité donnée au label «Végétal Local»
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures d'essences régionales avec priorité donnée au label «Végétal Local»
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fournitures de variétés fruitières anciennes reconnnues par le Centre Régional de Ressources Génétiques de Villeneuve d'ascq
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements: Nombre de périodes de reconduction fixé à 3.
Intitulé du lot: Fournitures de matériels de plantation (protection, tuteurs, paillage…)
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures de matériels de plantation (protection, tuteurs, paillage…).
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pourcentage d'espèces labellisées en fonction de la liste des essences présentées dans le BPU
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Pourcentage des variétés anciennes haute tige proposées en fonction de la liste proposées en hautes tiges dans le document du Centre Régional de Ressources Génétiques
Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre/novembre 2022
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Lieu-Dit, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 212-484420 (2018-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Numéro de référence: 18067
Brève description:
Fourniture de ligneux en vue de projets écologiques (3 lots).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre mono attributaire pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 464 000 EUR HT.
Montant estimatif par lot pour la période initiale d'1 an:
— lot 1 — 31 000 EUR HT,
— lot 2 — 5 000 EUR HT,
— lot 3 — 80 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-31 📅
Date limite de soumission: 2018-11-30 📅
Date de publication: 2018-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 212-484420
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et la CAO ne sont pas publiques. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire.
Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6, 7.3 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome
Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (18096) dans l'onglet de recherche: «consultation».
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Période prévisionnelle de notification: février 2018.
Référence: 18067.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de ligneux en vue de projets écologiques (3 lots).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre mono attributaire pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 464 000 EUR HT.
Montant estimatif par lot pour la période initiale d'1 an:
— lot 1 — 31 000 EUR HT,
— lot 2 — 5 000 EUR HT,
— lot 3 — 80 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fournitures d'essences régionales avec priorité donnée au label «Végétal Local»
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures d'essences régionales avec priorité donnée au label «Végétal Local»
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de période de reconduction fixé à 3.
Durée de chaque période de reconduction: 1 an.
Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues: 4 ans.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fournitures de variétés fruitières anciennes reconnues par Le centre régional de ressources génétiques de Villeneuve-d'Ascq.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Nombre de périodes de reconduction fixé à 3.
Intitulé du lot: Fournitures de matériels de plantation (protection, tuteurs, paillage…)
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures de matériels de plantation (protection, tuteurs, paillage…).
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les éléments sollicités sont listés à l'article 5.1 du règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP à l'article 1.5.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pourcentage d'espèces labellisées en fonction de la liste des essences présentées dans le BPU
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Pourcentage des variétés anciennes haute tige proposées en fonction de la liste proposées en hautes tiges dans le document du Centre Régional de Ressources Génétiques
Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre/novembre 2022
Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et la CAO ne sont pas publiques. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire.
Afficher plus
Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6, 7.3 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome
Afficher plus
Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (18096) dans l'onglet de recherche: «consultation».
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Période prévisionnelle de notification: février 2018.
Référence: 18067.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Lieu-Dit, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 212-484420 (2018-10-31)
Avis d'attribution de marché (2019-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 464 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-23 📅
Date de publication: 2019-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 080-191842
Se réfère à l'avis: 2018/S 212-484420
Numéro JO-S: 80
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures d'essences régionales avec priorité donnée au label «Végétal local»
Brève description: Fournitures d'essences régionales avec priorité donnée au label «Végétal local».
Intitulé du lot: Fournitures de variétés fruitières anciennes reconnues par le centre régional de ressources génétiques de Villeneuve-d'Ascq
Brève description:
Brève description: Fournitures de matériels de plantation (protection, tuteurs, paillage ...).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pourcentage d'espèces labélisées en fonction de la liste des essences présentées dans le BPU
Pourcentage des variétés anciennes haute tige proposées en fonction de la liste proposée en hautes tiges dans le document «Les variétés fruitières de notre région» du CRRG
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-19 📅
Nom: Pépinières de la cluse
Adresse postale: 7 chemin de la Cluse
Commune postale: Wimille
Code postal: 62126
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 124 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-15 📅
Nom: Chlorodis
Adresse postale: 2 rue Ennevelin
Commune postale: Templeuve
Code postal: 59242
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, lieu-dit, CS 62039
Source: OJS 2019/S 080-191842 (2019-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 464 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-23 📅
Date de publication: 2019-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 080-191842
Se réfère à l'avis: 2018/S 212-484420
Numéro JO-S: 80
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures d'essences régionales avec priorité donnée au label «Végétal local»
Brève description: Fournitures d'essences régionales avec priorité donnée au label «Végétal local».
Intitulé du lot: Fournitures de variétés fruitières anciennes reconnues par le centre régional de ressources génétiques de Villeneuve-d'Ascq
Brève description:
Fournitures de variétés fruitières anciennes reconnues par le centre régional de ressources génétiques de Villeneuve-d'Ascq.
Intitulé du lot: Fournitures de matériels de plantation (protection, tuteurs, paillage ...)
Brève description: Fournitures de matériels de plantation (protection, tuteurs, paillage ...).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pourcentage d'espèces labélisées en fonction de la liste des essences présentées dans le BPU
Pourcentage des variétés anciennes haute tige proposées en fonction de la liste proposée en hautes tiges dans le document «Les variétés fruitières de notre région» du CRRG
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-19 📅
Nom: Pépinières de la cluse
Adresse postale: 7 chemin de la Cluse
Commune postale: Wimille
Code postal: 62126
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 124 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-15 📅
Nom: Chlorodis
Adresse postale: 2 rue Ennevelin
Commune postale: Templeuve
Code postal: 59242
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, lieu-dit, CS 62039
Source: OJS 2019/S 080-191842 (2019-04-23)
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