Fourniture de ligneux en vue de projets écologiques (3 lots).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre mono attributaire pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 464 000 EUR HT.
Montant estimatif par lot pour la période initiale d'1 an:
— lot 1 — 31 000 EUR HT,
— lot 2 — 5 000 EUR HT,
— lot 3 — 80 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de ligneux en vue de projets écologiques (3 lots)
18067
Produits/services: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Brève description:
“Fourniture de ligneux en vue de projets écologiques (3 lots).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre...”
Brève description
Fourniture de ligneux en vue de projets écologiques (3 lots).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre mono attributaire pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 464 000 EUR HT.
Montant estimatif par lot pour la période initiale d'1 an:
— lot 1 — 31 000 EUR HT,
— lot 2 — 5 000 EUR HT,
— lot 3 — 80 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 464 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'essences régionales avec priorité donnée au label «Végétal Local»
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: Fournitures d'essences régionales avec priorité donnée au label «Végétal Local»
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Pourcentage d'espèces labellisées en fonction de la liste des essences présentées dans le BPU”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 124 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de période de reconduction fixé à 3.
Durée de chaque période de reconduction: 1 an.
Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues: 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de variétés fruitières anciennes reconnnues par le Centre Régional de Ressources Génétiques de Villeneuve d'ascq” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fournitures de variétés fruitières anciennes reconnues par Le centre régional de ressources génétiques de Villeneuve-d'Ascq.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pourcentage des variétés anciennes haute tige proposées en fonction de la liste proposées en hautes tiges dans le document du Centre Régional de Ressources...”
Critère de qualité (nom)
Pourcentage des variétés anciennes haute tige proposées en fonction de la liste proposées en hautes tiges dans le document du Centre Régional de Ressources Génétiques
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3.
Durée de chaque période de reconduction: 1 an.
Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues: 4 ans.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de matériels de plantation (protection, tuteurs, paillage…)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fournitures de matériels de plantation (protection, tuteurs, paillage…).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les éléments sollicités sont listés à l'article 5.1 du règlement de la consultation” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP à l'article 1.5.
Début d'exécution de l'accord-cadre...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP à l'article 1.5.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-03
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Octobre/novembre 2022
Informations complémentaires
“Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et la CAO ne sont pas publiques. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission...”
Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et la CAO ne sont pas publiques. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire.
Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6, 7.3 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome
Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (18096) dans l'onglet de recherche: «consultation».
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Période prévisionnelle de notification: février 2018.
Référence: 18067.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Lieu-Dit, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Lieu-Dit, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 212-484420 (2018-10-31)
Avis d'attribution de marché (2019-04-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de ligneux en vue de projets écologiques (3 lots).
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 464 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'essences régionales avec priorité donnée au label «Végétal local»
Description
Description du marché:
“Fournitures d'essences régionales avec priorité donnée au label «Végétal local».” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pourcentage d'espèces labélisées en fonction de la liste des essences présentées dans le BPU” Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de variétés fruitières anciennes reconnues par le centre régional de ressources génétiques de Villeneuve-d'Ascq” Description
Description du marché:
“Fournitures de variétés fruitières anciennes reconnues par le centre régional de ressources génétiques de Villeneuve-d'Ascq.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pourcentage des variétés anciennes haute tige proposées en fonction de la liste proposée en hautes tiges dans le document «Les variétés fruitières de notre...”
Critère de qualité (nom)
Pourcentage des variétés anciennes haute tige proposées en fonction de la liste proposée en hautes tiges dans le document «Les variétés fruitières de notre région» du CRRG
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de matériels de plantation (protection, tuteurs, paillage ...)
Description
Description du marché: Fournitures de matériels de plantation (protection, tuteurs, paillage ...).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 212-484420
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18067
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures d'essences régionales avec priorité donnée au label «Végétal local»
Date de conclusion du contrat: 2019-04-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinières de la cluse
Adresse postale: 7 chemin de la Cluse
Commune postale: Wimille
Code postal: 62126
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 124 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fournitures de variétés fruitières anciennes reconnues par le centre régional de ressources génétiques de Villeneuve-d'Ascq” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fournitures de matériels de plantation (protection, tuteurs, paillage ...)
Date de conclusion du contrat: 2019-04-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Chlorodis
Adresse postale: 2 rue Ennevelin
Commune postale: Templeuve
Code postal: 59242
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, lieu-dit, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, lieu-dit, CS 62039
Source: OJS 2019/S 080-191842 (2019-04-23)