Fourniture de gaz médicaux, non médicaux et petits matériels pour prises de fluides médicaux et d'aspiration pour les CH d'Avignon et d'Apt (GHT 84)

Centre hospitalier d Avignon

Fourniture de gaz médicaux, non médicaux et petits matériels pour prises de fluides médicaux et d'aspiration pour les CH d'Avignon et d'Apt (GHT 84).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-29 Avis de marché
2019-04-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Numéro de référence: 18G005
Brève description:
Fourniture de gaz médicaux, non médicaux et petits matériels pour prises de fluides médicaux et d'aspiration pour les CH d'Avignon et d'Apt (GHT 84).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz médicaux 📦
Gaz industriels 📦
Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-avignon.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 432753933 📞
Fax: +33 432753935 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=401888&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=401888&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-29 📅
Date limite de soumission: 2018-11-30 📅
Date de publication: 2018-10-31 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 210-479557
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Pour les lots 1 et 4, la production d'échantillons est obligatoire avant la date limite de remise des offres. Pour le lot 5, la remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché (CH du Pays d'Apt) avant la date limite de remise des offres. Les candidats doivent impérativement transmettre leur réponse par voie dématérialisée avant la date limite de remise des offres via la plate-forme PLACE: https://www.marches-publics.gouv.fr Toutes les précisions utiles sont détaillées au règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 670 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fluides médicaux conditionnés en bouteille
Numéro du lot: 1
Brève description: Fluides médicaux conditionnés en bouteille pour le CH Avignon
Description des renouvellements:
Le marché public est conclu du 1.1.2019 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2020. Il est reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois. La date de fin d'exécution est fixée au 31.12.2022.
Intitulé du lot: Fourniture de protoxyde d'azote médical avec mise à disposition d'une centrale de distribution de protoxyde d'azote en cadres, maintenance et télésurveillance des installations
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de protoxyde d'azote médical avec mise à disposition d'une centrale de distribution de protoxyde d'azote en cadres, maintenance et télésurveillance des installations pour le CH Avignon.
Intitulé du lot: Gaz non-médicaux conditionnés en bouteille pour le laboratoire
Numéro du lot: 3
Brève description: Gaz non-médicaux conditionnés en bouteille pour le laboratoire du CH Avignon.
Intitulé du lot: Petits matériels pour prises de fluides médicaux et d'aspiration
Numéro du lot: 4
Brève description:
Petits matériels pour prises de fluides médicaux et d'aspiration pour le CH Avignon.
Intitulé du lot: Installation d'oxygène médical en vrac avec dispositif de secours
Numéro du lot: 5
Brève description:
Installation d'oxygène médical en vrac avec dispositif de secours pour le CH d'Apt.
Intitulé du lot: Bouteilles de gaz médicaux de consommation courante et installations associées
Numéro du lot: 6
Brève description:
Bouteilles de gaz médicaux de consommation courante et installations associées pour le CH d'Apt.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats produisent une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'ils n'entrent dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 (interdictions de soumissionner obligatoires) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 48-i-1º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Situation économique et financière:
Les candidats produisent notamment les éléments suivants:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et,
— le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Les candidats produisent les éléments suivants:
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Pays d'Apt
Adresse postale: 225 avenue de Marseille — BP 172
Commune postale: Apt Cedex
Code postal: 84405
Pays: Vaucluse 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'état dans le domaine de la santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=401888&orgAcronyme=x7c 🌏
Courrier électronique: dir.apt@ch-apt.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-apt.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=401888&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis est prévu pour le deuxième semestre 2022.
Pour les lots 1 et 4, la production d'échantillons est obligatoire avant la date limite de remise des offres. Pour le lot 5, la remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché (CH du Pays d'Apt) avant la date limite de remise des offres. Les candidats doivent impérativement transmettre leur réponse par voie dématérialisée avant la date limite de remise des offres via la plate-forme PLACE: https://www.marches-publics.gouv.fr
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Toutes les précisions utiles sont détaillées au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies et délais de recours sont les suivants:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative et 101 du décret nº 2016-360 pour les procédures formalisées): délai de 11 à 16 jours à compter de l'envoi de la notification du rejet de leurs offres aux candidats non retenus (11 jours en cas de transmission par voie électronique),
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— référé contractuel (article L. 551-13 et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative): délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée en cas de publication d'un avis d'intention de conclure et respect du délai de standstill de 11 jours),
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— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision,
— recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'État, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994): 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 210-479557 (2018-10-29)
Avis d'attribution de marché (2019-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 459 167 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-16 📅
Date de publication: 2019-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 076-180733
Se réfère à l'avis: 2018/S 210-479557
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Les modalités de consultation du contrat, conclu à la date indiquée dans la rubrique V.2.1) du présent avis, sont les suivantes: conformément à l'article L. 311-1 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut demander au CH d'Avignon, la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent à la rubrique I.1) du présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat. Ces documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fluides médicaux conditionnés en bouteille pour le CH Avignon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-29 📅
Nom: Air products
Adresse postale: 45 avenue Victor Hugo, Parc des Portes de Paris
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93534
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.airproducts.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 265311.50 EUR 💰
Nom: Air liquide santé France
Adresse postale: 290 avenue Galilée — CS 30361 Parc Cézanne II — bât G — 1er étage 13799, Aix-en-Provence Cedex 3
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13799
Téléphone: +33 42162167 📞
Courrier électronique: ctc.alsf@airliquide.com 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.airliquidehealthcare.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 28445.85 EUR 💰
15 764 EUR 💰
Nom: Altek medical
Adresse postale: 14 avenue pres Bordeaux
Commune postale: Artigues-près-Bordeaux
Code postal: 33370
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://altekmedical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 30307.60 EUR 💰
Nom: Sol France
Adresse postale: ZI Les Bethunes, 8 rue du Compas
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Code postal: 95310
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.sol.it/en 🌏
Valeur totale du marché: 71981.80 EUR 💰
Adresse postale: 290 avenue Galilée — CS 30361 Parc Cézanne II — bât G — 1er étage
Adresse Internet: https://www.airliquidehealthcare.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 47356.23 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
6
5
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
À ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants:
— recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative): 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision,
— recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'État, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994): 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis).
Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Source: OJS 2019/S 076-180733 (2019-04-16)
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