Fourniture de fioul domestique dans divers sites communaux et de carburants à la pompe avec cartes accréditives sécurisées
Commune du Vésinet
Le marché concerne la fourniture de fioul domestique aux ateliers municipaux du Vésinet sis 30 chemin du Tour des Bois à Chatou (78400). La fourniture de carburants en station concerne approximativement 60 véhicules du parc automobile et un parc engins de la ville du Vésinet. Le contrat faisant l'objet de la présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fournitures, dont les prix sont unitaires. Il est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 42-1ºa) de l'ordonnance nº 2015-899 et 25-I.1º, 67 et 68 du décret nº 2016-360 relatifs aux marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-24 | Avis de marché |
| 2019-02-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: Fioul domestique
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Cartes pour l'achat de carburant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Vésinet
Adresse postale: Hôtel de ville, 60 boulevard Carnot
Code postal: 78116
Commune postale: Le Vésinet
Contact
Adresse Internet: http://www.levesinet.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@levesinet.fr 📧
Téléphone: +33 130154700 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-24 📅
Date limite de soumission: 2018-11-27 📅
Date de publication: 2018-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 208-474233
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 60 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de fioul domestique pour certains sites communaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture de carburants à la pompe avec cartes accréditives sécurisées
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Le Vésinet.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre analysée au regard du cadre de réponse technique et des sous-critères énoncés dans le RC
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780650400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Vésinet: Mme Ponyevezhska
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Vomité consultatif inter-départemental de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: Préfecture de région Île-de-France, 5 rue Leblanc.
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2018/S 208-474233 (2018-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: Fioul domestique
Brève description:
Le marché concerne la fourniture de fioul domestique aux ateliers municipaux du Vésinet sis 30 chemin du Tour des Bois à Chatou (78400). La fourniture de carburants en station concerne approximativement 60 véhicules du parc automobile et un parc engins de la ville du Vésinet. Le contrat faisant l'objet de la présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fournitures, dont les prix sont unitaires. Il est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 42-1ºa) de l'ordonnance nº 2015-899 et 25-I.1º, 67 et 68 du décret nº 2016-360 relatifs aux marchés publics.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Cartes pour l'achat de carburant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Vésinet
Adresse postale: Hôtel de ville, 60 boulevard Carnot
Code postal: 78116
Commune postale: Le Vésinet
Contact
Adresse Internet: http://www.levesinet.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@levesinet.fr 📧
Téléphone: +33 130154700 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-24 📅
Date limite de soumission: 2018-11-27 📅
Date de publication: 2018-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 208-474233
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm
— dossier d'offre l'offre comprend pour chaque lot soumissionné:
—— l'Acte d'engagement (AE) complété,
—— le Bordereau des prix unitaires (BPU) complété,
—— l'offre technique du candidat,
— questions de candidats: les soumissionnaires ont la possibilité de poser toute question au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres soit, via la plateforme de dématérialisation: http://www.marches-publics.info/accueil.htm — une réponse sera alors adressée, au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 60 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de fioul domestique pour certains sites communaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le marché concerne la fourniture de fioul domestique aux ateliers municipaux du Vésinet, dotés de 3 cuves.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Chaque lot prend effet à compter de la date de sa notification au titulaire. Il est conclu pour une durée initiale de 1 an, à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois, dans la limite de 4 ans.
Description des options:
En cas d'éventuels achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (art. 139 et 140 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics), aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (art. 30-I-7º du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
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Numéro du lot: 2
Brève description:
L'enlèvement des carburants sera effectué à la pompe, dans les points de vente agréés par le titulaire, sur présentation d'une carte magnétique accréditive par les agents de la ville ou détenteur du code d'accès.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire Dc1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Le Vésinet.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre analysée au regard du cadre de réponse technique et des sous-critères énoncés dans le RC
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780650400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Vésinet: Mme Ponyevezhska
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/acheteurs.htm
— dossier d'offre l'offre comprend pour chaque lot soumissionné:
—— l'Acte d'engagement (AE) complété,
—— le Bordereau des prix unitaires (BPU) complété,
—— l'offre technique du candidat,
— questions de candidats: les soumissionnaires ont la possibilité de poser toute question au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres soit, via la plateforme de dématérialisation: http://www.marches-publics.info/accueil.htm — une réponse sera alors adressée, au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf. le greffe du tribunal administratif de Versailles dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Vomité consultatif inter-départemental de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: Préfecture de région Île-de-France, 5 rue Leblanc.
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2018/S 208-474233 (2018-10-24)
Avis d'attribution de marché (2019-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, 60 boulevard Carnot
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-25 📅
Date de publication: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 042-095197
Se réfère à l'avis: 2018/S 208-474233
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-07 📅
Nom: Delostalet Thibault
Adresse postale: 5 rue Saint-Guillaume
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-23 📅
Nom: Wex Europe Services
Adresse postale: 104 rue Nationale
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: Nord 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: Préfecture de région Île-de-France, 5 rue Leblanc
Source: OJS 2019/S 042-095197 (2019-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne la fourniture de fioul domestique aux ateliers municipaux du Vésinet sis 30 chemin du Tour des Bois à Chatou (78400). La fourniture de carburants en station concerne approximativement 60 véhicules du parc automobile et un parc engins de la ville du Vésinet. Le contrat faisant l'objet de la présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fournitures, dont les prix sont unitaires. Il est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 42-1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 et 25-i.1º, 67 et 68 du décret nº 2016-360 relatifs aux marchés publics.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, 60 boulevard Carnot
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-25 📅
Date de publication: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 042-095197
Se réfère à l'avis: 2018/S 208-474233
Numéro JO-S: 42
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
En cas d'éventuels achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (art. 139 et 140 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics), aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (art. 30-i-7º du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-07 📅
Nom: Delostalet Thibault
Adresse postale: 5 rue Saint-Guillaume
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-23 📅
Nom: Wex Europe Services
Adresse postale: 104 rue Nationale
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: Nord 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: Préfecture de région Île-de-France, 5 rue Leblanc
Source: OJS 2019/S 042-095197 (2019-02-25)
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