Fourniture de documents imprimés pour les médiathèques Loire Forez

Communauté d'agglomération Loire Forez

La consultation concerne la fourniture de documents imprimés et sonores (livres, bandes dessinées, revues, livres audio, CD, partitions et méthodes d'apprentissage) pour les 3 médiathèques de Loire Forez agglomération.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Loire Forez

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Partitions
• Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-06	Avis de marché
2018-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 18rl062
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Partitions 📦
Disques compacts (CD) 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Loire Forez
Adresse postale: 17 boulevard de la Préfecture
Code postal: 42605
Commune postale: Montbrison Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.loireforez.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@loireforez.fr 📧
Téléphone: +33 426547000 📞
Fax: +33 426547001 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-06 📅
Date limite de soumission: 2018-10-12 📅
Date de publication: 2018-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 174-394031
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de la Loire Forez agglomération à la rubrique des marchés publics www.loireforez.fr ou transmission sur demande faite par courrier ou télécopie, à l'attention du service des affaires juridiques.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Livres de fiction et documentaires jeunesse
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 65 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: Livres de fiction et documentaires adulte
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 90 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Bandes dessinées
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Partitions
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 6 000 EUR HT.
Intitulé du lot: CD et textes lus
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Presse
Numéro du lot: 6
Brève description: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Livres en langue étrangère
Numéro du lot: 7
Brève description: Montant minimum annuel: 500 EUR HT. Montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006588600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Loire Forez agglomération: M le président
Adresse postale: 17 boulevard de la Préfecture, BP 30211
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L. 521-1 du code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) pourra être introduit dans les 2 mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2018/S 174-394031 (2018-09-06)

Avis d'attribution de marché (2018-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation concerne la fourniture de documents imprimés et sonores (livres, bandes dessinées, revues, livres audio, Cd, partitions et méthodes d'apprentissage) pour les trois médiathèques de Loire Forez agglomération.

Valeur totale du marché: 249 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-14 📅
Date de publication: 2018-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 244-558133
Se réfère à l'avis: 2018/S 174-394031
Numéro JO-S: 244

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant minimum annuel: 15 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel: 65 000 euro(s) (H.T.).

Montant minimum annuel: 25 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel: 90 000 euro(s) (H.T.).

Montant minimum annuel: 8 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel: 25 000 euro(s) (H.T.).

Montant minimum annuel: 1 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel: 6 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: Cd et textes lus
Brève description:

Montant minimum annuel: 5 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel:…

… 30 000 euro(s) (H.T.).

… 25 000 euro(s) (H.T.).

Montant minimum annuel: 500 euro(s) Ht Montant maximum annuel: 8 000 euro(s) (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-07 📅
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 65 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
Nom: Des Bulles et des Hommes
Adresse postale: 11 bis rue du 11 Novembre
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42100
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-10 📅
Nom: Lmi
Adresse postale: 2 rue des Trois Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: EBSCO Information Services
Adresse postale: immeuble Le Nobel
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat,

— un recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat,

— une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément,

— un recours de pleine juridiction (article L. 521-1 du code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché,

— un recours indemnitaire (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) pourra être introduit dans les 2 mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2018/S 244-558133 (2018-12-14)

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