Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et accessoires pour Ostéosynthèse rachidienne et Chirurgie Maxillo-Faciale
2018-0715”
Produits/services: Prothèses📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et accessoires pour Ostéosynthèse rachidienne et Chirurgie Maxillo-Faciale” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse rachidienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des établissements partie au GHT13
Description du marché:
“Ostéosynthèse rachidienne postérieure thoracolombaire par tige vis crochet avec vis cimentable, — chirurgie ouverte — chirurgie percutanée avec vis à tête...”
Description du marché
Ostéosynthèse rachidienne postérieure thoracolombaire par tige vis crochet avec vis cimentable, — chirurgie ouverte — chirurgie percutanée avec vis à tête haute prémontée
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour la période allant du 1.1.2019 au 31.12.2019, reconductible 2 fois par période de 12 mois, soit jusqu'au 31.12.2021”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chirurgie maxillo-faciale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des établissements partie au GHT 13
Description du marché:
“Plaques et guides chirurgicaux sur mesure pour reconstruction:
— mandibulaire,
— maxillaire”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 072-159135
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-20
10:00 📅
“Nouveau cadre juridique des établissements du GHT Bouches-du-Rhône loi nº 2009-879 du 21.7.2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la...”
Nouveau cadre juridique des établissements du GHT Bouches-du-Rhône loi nº 2009-879 du 21.7.2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires décret nº 2016-524 du 27.4.2016 relatif aux Groupements hospitaliers de territoire (GHT) décret nº 2017-701 du 2.5.2017 relatif aux modalités de mise en œuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du code de la santé publique, au sein des Groupements hospitaliers de territoire Instruction ministérielle nº DGOS/GHT/DGFIP/2017/153 du 4.5.2017 relative à l'organisation des Groupements hospitaliers de territoire la loi nº 2009-879 du 21.7.2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires a prévu la mise en place de Groupements hospitaliers de territoire (GHT), par regroupement sur un même territoire de plusieurs établissements publics de santé. depuis le 1.7.2016, l'assistance publique — hôpitaux de Marseille, le CHPA-CHIAP, le CH de Salon-de-Provence, le CH d'Arles, les Hôpitaux de Camargue, le CH de Martigues, le CH d'aubagne, le CH de La Ciotat, le CH d'Allauch, le Centre de gérontologie départemental (CGD)13, le CHS Edouard Toulouse, le CHS Montperrin, le CHS de Valvert et le HIA Laveran se sont constitués en Groupement hospitalier de territoire. Ce Groupement est dénommé GHT Bouches-du-Rhône par la convention constitutive du 30.6.2016. L'établissement support de ce GHT est l'Assistance publique — hôpitaux de Marseille. En tant qu'établissement support, et selon la réglementation en vigueur (Article L. 6132-3 du code de la santé publique), l'assistance Publique - hôpitaux de Marseille, depuis le 1.1.2018, agit pour le compte des établissements partie du GHT des Bouches du Rhône. A ce titre, il assure la passation des marchés et de leurs avenants ainsi que leur éventuelle résiliation pour tout ou partie des membresdu GHT des Bouches-du-Rhône conformément aux dispositions de l'ordonnance nº 2015-889 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. l'exécution et le suivi des marchés relèvent des établissements partie au Groupement hospitalier de territoire des Bouches-du-Rhône
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2018/S 135-307720 (2018-07-13)
Avis d'attribution de marché (2018-09-25) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et accessoires pour ostéosynthèse rachidienne et chirurgie maxillo-faciale
2018-0715”
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et accessoires pour ostéosynthèse rachidienne et chirurgie maxillo-faciale.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 382 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des établissements partie au GHT13.
Description du marché:
“Ostéosynthèse rachidienne postérieure thoracolombaire par tige vis crochet avec vis cimentable, chirurgie ouverte, chirurgie percutanée avec vis à tête...”
Description du marché
Ostéosynthèse rachidienne postérieure thoracolombaire par tige vis crochet avec vis cimentable, chirurgie ouverte, chirurgie percutanée avec vis à tête haute prémontée.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Plaques et guides chirurgicaux sur mesure pour reconstruction:
— mandibulaire,
— maxillaire.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 135-307720
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 180478
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Ostéosynthèse rachidienne postérieure thoracolombaire par tige vis crochet avec vis cimentable, chirurgie ouverte, chirurgie percutanée avec vis à tête...”
Titre
Ostéosynthèse rachidienne postérieure thoracolombaire par tige vis crochet avec vis cimentable, chirurgie ouverte, chirurgie percutanée avec vis à tête haute prémontée
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2018-09-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC Satolas Green
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472453600📞
Courrier électronique: service.marches@stryker.com📧
Fax: +33 472453699 📠
Région: Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 302 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 302 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 180477
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Plaques et guides chirurgicaux sur mesure pour reconstruction — mandibulaire — maxillaire”
Date de conclusion du contrat: 2018-09-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Materialise-OBL
Adresse postale: Immeuble Vecteur Sud, 70-86 av de la République
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Téléphone: +33 146563152📞
Courrier électronique: info@materialise.fr📧
Fax: +33 146541404 📠
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2018/S 186-419885 (2018-09-25)