Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et accessoires pour ostéosynthèse rachidienne et chirurgie Maxillo-Faciale

Centre hospitalier reg de Marseille

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Stryker

Qui ?

• Centre hospitalier reg de Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Assistance fonctionnelle › Prothèses

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-06	Avis de marché
2018-11-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Numéro de référence: GHT13-2018-0710
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et accessoires pour ostéosynthèse rachidienne et chirurgie Maxillo-Faciale

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier reg de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: scop-marches@ap-hm.fr 📧
Téléphone: +33 491381950 📞
Fax: +33 491381939 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=386283&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-06 📅
Date limite de soumission: 2018-08-02 📅
Date de publication: 2018-07-11 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 131-298320
Se réfère à l'avis: 2018/S 072-159135
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Nouveau cadre juridique des établissements du GHT Bouches-du-Rhône loi nº 2009-879 du 21.7.2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires décret nº 2016-524 du 27.4.2016 relatif aux Groupements hospitaliers de territoire (GHT) décret nº 2017-701 du 2.5.2017 relatif aux modalités de mise en œuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L.6132-3 du Code de la Santé Publique, au sein des Groupements Hospitaliers de Territoire Instruction ministérielle nº DGOS/GHT/DGFIP/2017/153 du 4.5.2017 relative à l'organisation des groupements Hospitaliers de Territoire La Loi nº 2009-879 du 21.7.2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires a prévu la mise en place de Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT), par regroupement sur un même territoire de plusieurs établissements publics de santé. Depuis le 1.7.2016, l'assistance Publique — Hôpitaux de Marseille, le CHPA-CHIAP, le CH de Salon de Provence, le CH d'Arles, les Hôpitaux de Camargue, le CH de Martigues, le CH d'Aubagne, le CH de La Ciotat, le CH d'Allauch, le Centre de Gérontologie Départemental (Cgd)13, le CHS Edouard Toulouse, le CHS Montperrin, le CHS de Valvert et le HIA Laveran se sont constitués en groupement Hospitalier de Territoire. Ce Groupement est dénommé GHT Bouches du Rhône par la convention constitutive du 30.6.2016. L'Établissement support de ce GHT est l'assistance Publique — hôpitaux de Marseille. En tant qu'établissement support, et selon la réglementation en vigueur (Article L.6132-3 du Code de la Santé Publique), l'assistance Publique — Hôpitaux de Marseille, depuis le 1.1.2018, agit pour le compte des établissements partie du GHT des Bouches-du-Rhône. A ce titre, il assure la passation des marchés et de leurs avenants ainsi que leur éventuelle résiliation pour tout ou partie des membres du GHT des Bouches du Rhône conformément aux dispositions de l'ordonnance nº 2015-889 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'exécution et le suivi des marchés relèvent des établissements partie au groupement hospitalier de territoire des Bouches-du-Rhône. Dans cette consultation, le terme Assistance Publique — Hôpitaux de Marseille, désigne donc l'établissement support du GHT13.

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 28
Brève description:

Implant de corporectomie thoraco-lombaire en titane par abord mini invasif — Cages, plateaux, extensions

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour la période allant du 1.1.2019 au 31 décembre 2019. L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois, soit jusqu'au 31.12.2021.

Numéro du lot: 31
Brève description: Prothèse de disque cervicale et lombaire metal-polyéthylène
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour la période allant du 1.1.2019 au 31.12.2019. L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois, soit jusqu'au 31.12.2021.

Numéro du lot: 50
Brève description: Ostéosynthèse pour chirurgie maxillo-faciale

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=386283&orgAcronyme=x7c 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 131-298320 (2018-07-06)

Avis d'attribution de marché (2018-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et accessoires pour ostéosynthèse rachidienne et chirurgie maxillo-faciale.

Valeur totale du marché: 225 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional de Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-12 📅
Date de publication: 2018-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 219-501333
Se réfère à l'avis: 2018/S 131-298320
Numéro JO-S: 219

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Implant de corporectomie thoraco-lombaire en titane par abord mini invasif — cages, plateaux, extensions.

Prothèse de disque cervicale et lombaire métal-polyéthylène.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-28 📅
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472453600 📞
Courrier électronique: service.marches@stryker.com 📧
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 225 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2018/S 219-501333 (2018-11-12)

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