Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et accessoires pour ostéosynthèse rachidienne et chirurgie Maxillo-Faciale
GHT13-2018-0710”
Produits/services: Prothèses📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et accessoires pour ostéosynthèse rachidienne et chirurgie Maxillo-Faciale” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Implant de corporectomie thoraco-lombaire en titane par abord mini invasif — Cages, plateaux, extensions” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour la période allant du 1.1.2019 au 31 décembre 2019. L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois, soit jusqu'au 31.12.2021.”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour la période allant du 1.1.2019 au 31 décembre 2019. L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois, soit jusqu'au 31.12.2021.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Prothèse de disque cervicale et lombaire metal-polyéthylène
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour la période allant du 1.1.2019 au 31.12.2019. L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois 12 mois, soit jusqu'au 31.12.2021.”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché: Ostéosynthèse pour chirurgie maxillo-faciale
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 072-159135
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Nouveau cadre juridique des établissements du GHT Bouches-du-Rhône loi nº 2009-879 du 21.7.2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la...”
Nouveau cadre juridique des établissements du GHT Bouches-du-Rhône loi nº 2009-879 du 21.7.2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires décret nº 2016-524 du 27.4.2016 relatif aux Groupements hospitaliers de territoire (GHT) décret nº 2017-701 du 2.5.2017 relatif aux modalités de mise en œuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L.6132-3 du Code de la Santé Publique, au sein des Groupements Hospitaliers de Territoire Instruction ministérielle nº DGOS/GHT/DGFIP/2017/153 du 4.5.2017 relative à l'organisation des groupements Hospitaliers de Territoire La Loi nº 2009-879 du 21.7.2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires a prévu la mise en place de Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT), par regroupement sur un même territoire de plusieurs établissements publics de santé. Depuis le 1.7.2016, l'assistance Publique — Hôpitaux de Marseille, le CHPA-CHIAP, le CH de Salon de Provence, le CH d'Arles, les Hôpitaux de Camargue, le CH de Martigues, le CH d'Aubagne, le CH de La Ciotat, le CH d'Allauch, le Centre de Gérontologie Départemental (Cgd)13, le CHS Edouard Toulouse, le CHS Montperrin, le CHS de Valvert et le HIA Laveran se sont constitués en groupement Hospitalier de Territoire. Ce Groupement est dénommé GHT Bouches du Rhône par la convention constitutive du 30.6.2016. L'Établissement support de ce GHT est l'assistance Publique — hôpitaux de Marseille. En tant qu'établissement support, et selon la réglementation en vigueur (Article L.6132-3 du Code de la Santé Publique), l'assistance Publique — Hôpitaux de Marseille, depuis le 1.1.2018, agit pour le compte des établissements partie du GHT des Bouches-du-Rhône. A ce titre, il assure la passation des marchés et de leurs avenants ainsi que leur éventuelle résiliation pour tout ou partie des membres du GHT des Bouches du Rhône conformément aux dispositions de l'ordonnance nº 2015-889 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'exécution et le suivi des marchés relèvent des établissements partie au groupement hospitalier de territoire des Bouches-du-Rhône. Dans cette consultation, le terme Assistance Publique — Hôpitaux de Marseille, désigne donc l'établissement support du GHT13.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Source: OJS 2018/S 131-298320 (2018-07-06)
Avis d'attribution de marché (2018-11-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier régional de Marseille
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et accessoires pour ostéosynthèse rachidienne et chirurgie maxillo-faciale
GHT13-2018-0710”
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et accessoires pour ostéosynthèse rachidienne et chirurgie maxillo-faciale.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 225 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Implant de corporectomie thoraco-lombaire en titane par abord mini invasif — cages, plateaux, extensions.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché: Prothèse de disque cervicale et lombaire métal-polyéthylène.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 131-298320
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 180500
Numéro d'identification du lot: 28
Titre:
“Implant de corporectomie thoraco-lombaire en titane par abord mini invasif classe Rachis ostéosynthèse rachidienne — cages, plateaux, extensions”
Date de conclusion du contrat: 2018-09-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472453600📞
Courrier électronique: service.marches@stryker.com📧
Fax: +33 472453699 📠
Région: Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 225 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225 000 💰
Source: OJS 2018/S 219-501333 (2018-11-12)