Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et accessoires pour orthopédie
GHT13-2018-0705”
Produits/services: Prothèses📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et accessoires pour orthopédie” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant articulaire de hanche avec tige à col modulaire standard et courte
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Implant articulaire de hanche avec tige à col modulaire standard et courte (avec conservation du col fémoral), tige anatomique cimentée et non cimentée –...”
Description du marché
Implant articulaire de hanche avec tige à col modulaire standard et courte (avec conservation du col fémoral), tige anatomique cimentée et non cimentée – têtes, cupules mobiles, inserts, cotyles et vis correspondants.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord cadre est conclu pour la période allant du 1.1.2019 au 31.12.2019, reconductible 2 fois par période de 12 mois, soit jusqu'au 31.12.2021”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant articulaire de hanche standard cimenté et non cimenté
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Implant articulaire de hanche standard cimenté et non cimenté, remplisssage métaphysaire important, tailles de tige et de tête nombreuses, cols moyens,...”
Description du marché
Implant articulaire de hanche standard cimenté et non cimenté, remplisssage métaphysaire important, tailles de tige et de tête nombreuses, cols moyens, longs et extra longs, col modulaire
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant sur mesure en titane poreux pour reconstruction osseuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“Implant sur mesure en titane poreux pour reconstruction osseuse – hémi-Bassin, diaphyse, métaphyse.”
Description des renouvellements:
“L'accord cadre est conclu pour la période allant du 11.2019 au 31.12.2019, reconductible 2 fois par période de 12 mois, soit jusqu'au 31.12.2021”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 068-150463
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Nouveau cadre juridique des établissements du GHT Bouches du Rhône Loi n° 2009-879 du 21.7.2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la...”
Nouveau cadre juridique des établissements du GHT Bouches du Rhône Loi n° 2009-879 du 21.7.2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires décret no° 2016-524 du 27.4.2016 relatif aux Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT) Décret n° 2017-701 du 2.5.2017 relatif aux modalités de mise en œuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du code de la santé publique, au sein des Groupements Hospitaliers de Territoire Instruction ministérielle no Dgos/Ght/Dgfip/2017/153 du 4.5.017 relative à l'organisation des groupements Hospitaliers de Territoire La Loi n° 2009-879 du 21.7.2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires a prévu la mise en place de Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT), par regroupement sur un même territoire de plusieurs établissements publics de santé. Depuis le 1.7.2016, l'assistance Publique - hôpitaux de Marseille, le CHPA-CHIAP, le CH de Salon de Provence, le CH d'Arles, les Hôpitaux de Camargue, le CH de Martigues, le CH d'Aubagne, le CH de La Ciotat, le CH d'Allauch, le Centre de Gérontologie Départemental (CGD)13, le CHS Edouard Toulouse, le CHS Montperrin, le CHS de Valvert et le HIA Laveran se sont constitués en groupement Hospitalier de Territoire. Ce Groupement est dénommé GHT Bouches du Rhône par la convention constitutive du 30.6.2016. L'Établissement support de ce GHT est l'assistance Publique – hôpitaux de Marseille. En tant qu'établissement support, et selon la réglementation en vigueur (Article L.6132-3 du code de la santé publique), l'assistance Publique – hôpitaux de Marseille, depuis le 1.1.2018, agit pour le compte des établissements partie du GHT des Bouches du Rhône. A ce titre, il assure la passation des marchés et de leurs avenants ainsi que leur éventuelle résiliation pour tout ou partie des membres DUGHT des Bouches du Rhône conformément aux dispositions de l'ordonnance no° 2015-889 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'exécution et le suivi des marchés relèvent des établissements partie au Groupement Hospitalier de Territoire des Bouches du Rhône. Dans cette consultation, le terme Assistance Publique – hôpitaux de Marseille, désigne donc l'établissement support du GHT 13
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Source: OJS 2018/S 130-295945 (2018-07-05)
Avis d'attribution de marché (2018-11-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier régional de Marseille
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et accessoires pour orthopédie.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Implant articulaire de hanche avec tige à col modulaire standard et courte (avec conservation du col fémoral), tige anatomique cimentée et non cimentée —...”
Description du marché
Implant articulaire de hanche avec tige à col modulaire standard et courte (avec conservation du col fémoral), tige anatomique cimentée et non cimentée — têtes, cupules mobiles, inserts, cotyles et vis correspondants.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Implant articulaire de hanche standard cimenté et non cimenté, remplissage métaphysaire important, tailles de tige et de tête nombreuses, cols moyens, longs...”
Description du marché
Implant articulaire de hanche standard cimenté et non cimenté, remplissage métaphysaire important, tailles de tige et de tête nombreuses, cols moyens, longs et extra longs, col modulaire.
Afficher plus
Description du marché:
“Implant sur mesure en titane poreux pour reconstruction osseuse — hémi-bassin, diaphyse, métaphyse.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 130-295945
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 180515
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“8: implant articulaire de hanche avec tige à col modulaire standard et courte, 33: implant sur mesure en titane poreux pour reconstruction osseuse”
Date de conclusion du contrat: 2018-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 36
Nom et adresse du contractant
Nom: Adler Ortho
Adresse postale: Arteparc Bâtiment F, route de la Côte d'Azur
Commune postale: Meyreuil
Code postal: 13590
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442900757📞
Courrier électronique: contact@adlerortho.com📧
Fax: +33 442906884 📠
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 450 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 450 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 180516
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“15: implant articulaire de hanche standard cimenté et non cimenté, remplissage métaphysaire important, tailles de tige et de tête nombreuses, cols moyens,...”
Titre
15: implant articulaire de hanche standard cimenté et non cimenté, remplissage métaphysaire important, tailles de tige et de tête nombreuses, cols moyens, longs et extra longs, col modulaire
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2018-10-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Atf
Adresse postale: 520 avenue de l'Industrie
Commune postale: Marignier
Code postal: 74970
Téléphone: +33 450345710📞
Courrier électronique: barbara.clerc@vitatech.fr📧
Fax: +33 450892120 📠
Région: Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Source: OJS 2018/S 214-490293 (2018-11-06)