Appel d'offres ouvert selon les art 25-I.1; 67 à 68,78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de différents types de matériels et produits pour les ateliers municipaux. Les fournitures sont traitées à prix unitaires, à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Il doit permettre aux ateliers municipaux de commander tous les produits, consommables, accessoires et outillages nécessaires à la fabrication et aux opérations de maintenance sur le patrimoine communal. La durée du marché initiale court jusqu'au 1.4.2019 à compter de sa notification ou de la date indiquée par celle-ci et est expressément renouvelable par 3 périodes de 1 an maximum à compter du 1.4.2019. La date prévisionnelle de notification est prévue fin juin 2018. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 720 000 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2018-03-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-08-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Massy
Numéro d'enregistrement national: 21910377700013
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160137403📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.ville-massy.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de différents types de matériels et produits pour les ateliers municipaux
T18001”
Produits/services: Articles de quincaillerie📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert selon les art 25-i.1º; 67 à 68,78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de...”
Brève description
Appel d'offres ouvert selon les art 25-i.1º; 67 à 68,78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de différents types de matériels et produits pour les ateliers municipaux. Les fournitures sont traitées à prix unitaires, à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Il doit permettre aux ateliers municipaux de commander tous les produits, consommables, accessoires et outillages nécessaires à la fabrication et aux opérations de maintenance sur le patrimoine communal. La durée du marché initiale court jusqu'au 1.4.2019 à compter de sa notification ou de la date indiquée par celle-ci et est expressément renouvelable par 3 périodes d'1 an maximum à compter du 1.4.2019. La date prévisionnelle de notification est prévue fin juin 2018. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations po
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 357 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Produits/services supplémentaires: Verre isolant📦
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol📦
Produits/services supplémentaires: Pièces d'outils📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Fourniture de toutes les pièces de quincaillerie pour les ateliers municipaux (exemples: cadenas, charnières, ferme-porte, etc?)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique selon mémoire technique: Moyens humains, techniques et logistiques”
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique selon mémoire technique: Stock (description, nombre de références, ..)”
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon mémoire technique: Organisation du suivi du marché
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (nom):
“Valeur environnementale selon mémoire environnemental (actions et démarches en faveur de l'environnement: bilan carbone, filière de fabrication, énergie,...”
Critère de qualité (nom)
Valeur environnementale selon mémoire environnemental (actions et démarches en faveur de l'environnement: bilan carbone, filière de fabrication, énergie, déchets, livraison, ..)
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Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 50.0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pas d'option au sens du droit national. Au sens du droit communautaire, le marché est renouvelable expressément selon les modalités précisées dans «reconductions»”
Description des options
Pas d'option au sens du droit national. Au sens du droit communautaire, le marché est renouvelable expressément selon les modalités précisées dans «reconductions»
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Informations complémentaires: Aucune
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage général
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Description du marché:
“Fourniture d'outillage pour les ateliers municipaux (exemples: marteau, tournevis, visseuse, etc?).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique selon mémoire technique: moyens humains, techniques et logistiques”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique selon mémoire technique: stock (description, nombre de références, ..)”
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon mémoire technique: organisation du suivi du marché
Informations sur les options
Description des options:
“Pas d'option au sens du droit national. Au sens du droit communautaire, le marché est renouvelable expressément selon les modalités précisées dans «reconductions».”
Description des options
Pas d'option au sens du droit national. Au sens du droit communautaire, le marché est renouvelable expressément selon les modalités précisées dans «reconductions».
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Description du marché:
“Fourniture de matériels de plomberie pour les ateliers municipaux (exemples: tuyaux cuivre, coude, raccords, robinets, wc, etc?).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Description du marché:
“Fourniture de produits d'entretien pour les ateliers municipaux (exemples: bobines sèche-mains, désodorisant, balai, éponge, etc?).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture, vitrerie et revêtement de sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché:
“Fourniture de matériels de peinture et revêtement de sol (exemple: peinture, lasure, linoléum, etc?)”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché:
“Fourniture de matériels électriques pour les ateliers municipaux (exemple: Cables, interrupteur, prise, disjoncteur, etc?)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage spécifiques espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Machines-outils à usage spécifique📦
Description du marché:
“Fourniture d'outillage pour l'atelier espaces verts (exemples: rateau, binette, débroussailleuse, etc?).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 059-129938
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Quincaillerie
Date de conclusion du contrat: 2018-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Foussier Quincaillerie
Adresse postale: ZAC du Monné
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Outillage général
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Plomberie
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Produits d'entretien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Hersand
Adresse postale: 3 rue d'Ableval
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95200
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Peinture, vitrerie et revêtement de sol
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadra Color
Adresse postale: 159 boulevard Arisitide Briand
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Code postal: 91600
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Matériels électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonepar Île-de-France
Adresse postale: 5 avenue Jules Ferry
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Outillage spécifiques espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 000 💰
“L'accord-cadre est à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Les montants inscrits sur le présent avis sont des...”
L'accord-cadre est à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Les montants inscrits sur le présent avis sont des montants annuels estimés. Durée du marché initial court jusqu'au 1.4.2019 à compter de la réception de la notification et est expressément renouvelable par 3 périodes d'un an maximum à compter du 1.4.2019. Les lots nº 4 et 6 ont été déclarés infructueux et seront relancés sans publicité mais avec mise en concurrence sur le fondement de l'article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les pièces du marché sont consultables à la mairie de Massy de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au 01.60.13.73.06 ou 01.60.13.75.28.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: S'Adresser au greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2018/S 152-348659 (2018-08-07)
Avis d'attribution de marché (2019-05-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert selon les art. 25-I-1º; 67 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de...”
Brève description
Appel d'offres ouvert selon les art. 25-I-1º; 67 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de différents types de matériels et produits pour les ateliers municipaux. Les fournitures sont traitées à prix unitaires, à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Il doit permettre aux ateliers municipaux de commander tous les produits, consommables, accessoires et outillages nécessaires à la fabrication et aux opérations de maintenance sur le patrimoine communal. La durée du marché initiale court jusqu'au 1.4.2019 à compter de sa notification ou de la date indiquée par celle-ci et est expressément renouvelable par 3 périodes d'un an maximum à compter du 1.4.2019. La date prévisionnelle de notification est prévue fin juin 2018. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 720 000 EUR.
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Titre: Serrurerie — métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“Fourniture de métaux, ferraille, acier et accessoires pour les ateliers municipaux (exemples: barres acier, tôles, profilés portes, etc.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique selon mémoire technique: stock (description, nombre de références,…)”
Critère de qualité (nom):
“Valeur environnementale selon mémoire environnemental (actions et démarches en faveur de l'environnement: bilan carbone, filière de fabrication, énergie,...”
Critère de qualité (nom)
Valeur environnementale selon mémoire environnemental (actions et démarches en faveur de l'environnement: bilan carbone, filière de fabrication, énergie, déchets, livraison,…)
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Aucune.
Champ d'application du marché
Titre: Bois et dérivés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de la sylviculture📦
Description du marché:
“Fourniture de bois pour les ateliers municipaux (exemple: panneau bois, baguette d'angle, tablettes mélaminés, etc.)”
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Serrurerie — métallerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Bois et dérivés
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: S'adresser au greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 100-241941 (2019-05-22)