Fourniture de denrées alimentaires pour le fonctionnement des cuisines centrales du 17 arrondissement de Paris

Caisse des écoles du 17e ARR

Il s'agit pour le pouvoir adjudicateur de réaliser les achats alimentaires pour les restaurants scolaires dont il a la charge dans le 17 arrondissement de Paris. À ce jour, il s'agit de préparer les repas du midi, et les goûters, pour les enfants des écoles maternelles — élémentaires et des centres de loisirs, plus certains collèges, ainsi que pour les adultes qui les accompagnent. Accord-cadre sans minimum ni maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Caisse des écoles du 17e ARR

Qu'est-ce que c'est ?

• Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
• Poisson préparé et conserves de poisson › Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Casse-croûte
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-16	Avis de marché
2019-02-25	Avis d'attribution de marché
2019-02-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: Cde17sd
Brève description:

Il s'agit pour le pouvoir adjudicateur de réaliser les achats alimentaires pour les restaurants scolaires dont il a la charge dans le 17

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Pain 📦
Produits laitiers divers 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Produits surgelés 📦
Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson 📦
Volaille fraîche 📦
Viande 📦
Charcuterie 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Casse-croûte 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 17e ARR
Adresse postale: 20 rue des Batignolles
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cde17.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cde17.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-16 📅
Date limite de soumission: 2018-09-19 📅
Date de publication: 2018-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 136-310586
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Les prix de l'accord-cadre sont fermes la 1

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 20
Intitulé du lot: Produits d'épicerie générale
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'épicerie générale.
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Article 3 du CCAP (reconductible 3 fois par périodes de 12 mois maximum).
Informations complémentaires: Les prix de l'accord-cadre sont fermes la 1
Intitulé du lot: Produits d'épicerie biologique
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits d'épicerie biologique.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le présent lot sera conforme aux dispositions des règlements (CE) nº 834/2007 et (CE) nº 889/2008, modifiés, concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires. Le titulaire fournira annuellement les licences et certificats de conformité bio.

Intitulé du lot: Boulangerie et viennoiserie fraîches
Numéro du lot: 3
Brève description: Boulangerie et viennoiserie fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boulangerie et viennoiserie biologiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Boulangerie et viennoiserie biologiques.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Beurre, œufs, fromages, produits laitiers et produits traiteurs
Numéro du lot: 5
Brève description: Beurre, œufs, fromages, produits laitiers et produits traiteurs.
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Article 3 du Ccap (reconductible 3 fois par périodes de 12 mois maximum)
Informations complémentaires:

Le présent lot sera, concernant les références de produits biologiques, conforme aux dispositions des règlements (CE) nº 834/2007 et (CE) nº 889/2008, modifiés, concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires. Le titulaire fournira annuellement les licences et certificats de conformité bio.

Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 6
Brève description: Fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais biologiques
Numéro du lot: 7
Brève description: Fruits et légumes frais biologiques.
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes dits de 4
Numéro du lot: 8
Brève description: Fruits et légumes dits de 4
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés (hors poissons)
Numéro du lot: 9
Brève description: Produits surgelés (hors poissons).
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons et produits de la mer
Numéro du lot: 10
Brève description: Poissons et produits de la mer.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Les poissons seront tous surgelés.
Intitulé du lot: Produits surgelés biologiques (hors viandes)
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits surgelés biologiques (hors viandes).
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volailles fraîches
Numéro du lot: 12
Brève description: Volailles fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes bovines
Numéro du lot: 13
Brève description: Viandes bovines.
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes de porc
Numéro du lot: 14
Brève description: Viandes de porc.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes d'agneau
Numéro du lot: 15
Brève description: Viandes d'agneau.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuteries
Numéro du lot: 16
Brève description: Charcuteries
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuteries et produits élaborés de volaille
Numéro du lot: 17
Brève description: Charcuteries et produits élaborés de volaille.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pique-Niques
Numéro du lot: 18
Brève description: Pique-Niques
Intitulé du lot: Produits laitiers biologiques issus de circuits courts
Numéro du lot: 19
Brève description: Produits laitiers biologiques issus de circuits courts.
Intitulé du lot: Fruits et légumes biologiques issus de circuits courts
Numéro du lot: 20
Brève description: Fruits et légumes biologiques issus de circuits courts.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire DC 1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC 2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'attributaire de chacun des lots devra fournir dans le cadre de la mise au point du marché les éléments suivants:

— la liste des allergènes de chaque marchandise sous forme d'un tableau, à compléter, qui sera fourni par la caisse des écoles,

— la liste des codes articles de chaque marchandise sous forme d'un tableau, à compléter, qui sera fourni par la caisse des écoles -pendant l'exécution du marché, le titulaire devra assurer la mise à jour permanente de ces informations sur chacun des tableaux.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750037900016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 17e arrondissement: correspondre avec l'acheteur à travers son profil accessible à: www.marches-publics.info
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2018/S 136-310586 (2018-07-16)

Avis d'attribution de marché (2019-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 940 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-25 📅
Date de publication: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 042-095095
Se réfère à l'avis: 2018/S 136-310586
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Les prix de l'accord cadre sont fermes la première année. Ils sont révisables annuellement pour les années suivantes en cas de reconduction du marché

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Produits d'épicerie générale
Informations complémentaires:

Les prix de l'accord cadre sont fermes la première année. Ils sont révisables annuellement pour les années suivantes en cas de reconduction du marché

Brève description: Produits d'épicerie biologique
Informations complémentaires:

Le présent lot sera conforme aux dispositions des règlements (Ce) no 834/2007 et (Ce) no 889/2008, modifiés, concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires. Le titulaire fournira annuellement les licences et certificats de conformité bio

Brève description:

Boulangerie et viennoiserie fraîches

Boulangerie et viennoiserie biologiques

Intitulé du lot: Beurre, oeufs, fromages, produits laitiers et produits traiteurs
Brève description: Beurre, oeufs, fromages, produits laitiers et produits traiteurs
Informations complémentaires:

Le présent lot sera, concernant les références de produits biologiques, conforme aux dispositions des règlements (Ce) no 834/2007 et (Ce) no 889/2008, modifiés, concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires. Le titulaire fournira annuellement les licences et certificats de conformité bio

Brève description:

Fruits et légumes frais

Fruits et légumes frais biologiques

Intitulé du lot: Fruits et légumes dits de 4e et 5e gamme
Brève description:

Fruits et légumes dits de 4e et 5e gamme

Produits surgelés (hors poissons)

Poissons et produits de la mer

Informations complémentaires: Les poissons seront tous surgelés
Brève description:

Produits surgelés biologiques (hors viandes)

Viandes bovines

Viandes de porc

Viandes d'agneau

Produits laitiers biologiques issus de circuits courts

Fruits et légumes biologiques issus de circuits courts

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-09 📅
Nom: Pro à Pro Nord
Adresse postale: 18 rue André Petit
Commune postale: Châlette-sur-Loing
Code postal: 45120
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 230 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-23 📅
Nom: Ganix
Adresse postale: 5 rue Wagner
Commune postale: Noisy-le-Sec
Code postal: 93130
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Bio Solution IDF
Adresse postale: 7 Clos Perault
Commune postale: Athis-Mons
Code postal: 91200
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Nom: La Normandie à Paris
Adresse postale: ZI de la Poudrette
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Nom: Pierre Boucharechas
Adresse postale: 300 rue Fourny
Commune postale: Buc
Code postal: 78530
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 190 000 EUR 💰
170 000 EUR 💰
Nom: Pvm
Adresse postale: 17 route de la Bardelle
Commune postale: Méré
Code postal: 78490
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: passionfroid_Ile_De_France_Normandie
Adresse postale: rue des Mares Juliennes
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Havouis
Adresse postale: 37 av. de la République
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: Passionfroid_Ile_De_France_Normandie
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: cours St-Paul
Commune postale: Le Thuit-Anger
Code postal: 27370
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
Nom: Armor Cuisine
Adresse postale: 10-12 rue des Longs Sillons
Commune postale: Coulommiers
Code postal: 77120
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: La Coopérative Bio d'Île de France
Adresse postale: 5 rue de Paris
Commune postale: Tournan-en-Brie
Code postal: 77220
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: La Coopérative Bio d'ile de France
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
6
5
1

Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués en EUR (HT) sont des montants annuels.
Source: OJS 2019/S 042-095095 (2019-02-25)

Avis d'attribution de marché (2019-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 17e arrondissement

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 042-095125

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Charcuteries.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

Attribution du marché
Nom: Bourdicaud
Adresse postale: 4 boulevard Wilson
Commune postale: Esternay
Code postal: 51310
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Nom: Espri_Restauration
Adresse postale: 2 avenue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Nom: Cedral
Adresse postale: 2 rue du Poitou
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94619
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7
Source: OJS 2019/S 042-095125 (2019-02-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)