Fourniture de denrées alimentaires

Ville de Darnétal

Procédure d'appel d'offre ouvert, conformément aux articles 42 1º) a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 I 1º) et 33 I 1º) a) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cet accord-cadre a pour objet l'acquisition de denrées alimentaires, il comprend 7 lots.
Chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique, sauf pour le lot 7 produits de boulangerie-pâtisserie qui sera conclu avec deux opérateurs économiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-10 Avis de marché
2019-04-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 2018-03
Brève description:
Procédure d'appel d'offre ouvert, conformément aux articles 42 1º) a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 I 1º) et 33 I 1º) a) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre a pour objet l'acquisition de denrées alimentaires, il comprend 7 lots. Chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique, sauf pour le lot 7 produits de boulangerie-pâtisserie qui sera conclu avec deux opérateurs économiques.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Préparations à base de viande 📦
Volaille 📦
Produits surgelés 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Produits laitiers 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Haute-Normandie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Darnétal
Adresse postale: Hôtel de ville, service commande publique, place du général de Gaulle
Code postal: 76160
Commune postale: Darnétal
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-darnetal.fr 🌏
Courrier électronique: virginie-abitbol@mairie-darnetal.fr 📧
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-10 📅
Date limite de soumission: 2018-10-01 📅
Date de publication: 2018-08-14 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 155-355185
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Adresse de dépôt des échantillons: cuisine centrale, rue de Verdun, 76160 Darnétal. Date et heure limites de dépôt des échantillons: Lots 1 à 3, le 8.10.2018 à 12:00; lot 4 le 4.10.2018 à 12:00; lot 5 le 15.10.2018 à 12:00; lot 6 le 16.10.2018 à 12:00; lot 7 le 19.10.2018 à 12:00.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure d'appel d'offre ouvert, conformément aux articles 42 1º) a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 I 1º) et 33 I 1º) a) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cet accord-cadre a pour objet l'acquisition de denrées alimentaires, il comprend 7 lots.
Chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique, sauf pour le lot 7 produits de boulangerie-pâtisserie qui sera conclu avec deux opérateurs économiques.
Valeur totale estimée: 1 157 490 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes de boucherie
Numéro du lot: 1
Brève description:
La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivant: 54 000 EUR.
Ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Il fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en vertu des articles 78 I alinéas 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Valeur estimée hors TVA: 162 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Ce lot est renouvelable 2 fois, tacitement, pour une période de reconduction de 1 an
Intitulé du lot: Viandes cuites de 5
Numéro du lot: 2
Brève description:
La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivants: 48 600 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 145 800 EUR 💰
Description des renouvellements: Lot renouvelable 2 fois, tacitement, pour une période de reconduction de 1 an
Intitulé du lot: Volaille
Numéro du lot: 3
Brève description:
La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivant: 71 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 213 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Chaque lot est renouvelable 2 fois, tacitement, pour une période de reconduction de 1 an
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description:
La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivant: 57 900 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 173 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 5
Brève description:
La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivant: 62 600 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 187 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers
Numéro du lot: 6
Brève description:
La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivant: 65 000 EUR.
Intitulé du lot: Produits de boulangerie-pâtisserie
Numéro du lot: 7
Brève description:
La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivant: 26 730 EUR.
Ce lot sera conclu avec conclu avec 2 opérateurs économiques qui travailleront de manière alternative, 1 mois sur 2 sur 1 année. Il fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en vertu des articles 78 I alinéas 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Valeur estimée hors TVA: 80 190 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Cuisine centrale, rue de Verdun, 76160 Darnétal
Cuisine centrale, Rrue de Verdun, 76160 Darnétal
Divers sites de livraison sur la commune de Darnétal (se reporter à l'article 8.1 du CCTP)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) indiquer si le candidat fait l'objet ou non d'une procédure de redressement judiciaire;
2) produire les attestations sur l'honneur prévues à la rubrique F du formulaire DC1 «Lettre de candidature».

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valorisation des produits figurant au BPU à travers un mode de production et/ou un mode d'alimentation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Les livraisons
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valorisation par tout moyen des produits figurant au BPU à travers un mode de production
Critère de coût (nom): Prix sur les produits non issus de l'agriculture biologique
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Prix sur les produits issus de l'agriculture biologique
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Les livraisons
Critère de coût (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison en cas de commande urgente
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Abitbol Virginie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Adresse de dépôt des échantillons: cuisine centrale, rue de Verdun, 76160 Darnétal.
Date et heure limites de dépôt des échantillons:
Lots 1 à 3, le 8.10.2018 à 12:00; lot 4 le 4.10.2018 à 12:00; lot 5 le 15.10.2018 à 12:00; lot 6 le 16.10.2018 à 12:00; lot 7 le 19.10.2018 à 12:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 155-355185 (2018-08-10)
Avis d'attribution de marché (2019-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure d'appel d'offre ouvert, conformément aux articles 42 1º) a) de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 I 1º) et 33 I 1º) a) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Acquisition et livraison de denrées alimentaires à la cuisine centrale, afin de préparer les plats destinés au service en charge de la restauration scolaire et de la livraison de repas à domicile.
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Valeur totale du marché: 1 157 490 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Produits alimentaires divers 📦
Produits de boulangerie 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-darnetal.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-darnetal.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-03 📅
Date de publication: 2019-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 069-161968
Se réfère à l'avis: 2018/S 155-355185
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Le lot 7 a été passé sans suite. Il fait l'objet d'une consultation ultérieure nº 2019-01. Lots 1 à 6: Il est passé un accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires, pour une durée d'un an à compter du 1.1.2019 avec un seul opérateur économique. Chaque lot est renouvelable 2 fois pour une période de reconduction de 1 an. Aucun montant annuel minimal de commandes par lot n'est prévu par l'accord-cadre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure d'appel d'offre ouvert, conformément aux articles 42 1º) a) de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 I 1º) et 33 I 1º) a) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Acquisition et livraison de denrées alimentaires à la cuisine centrale, afin de préparer les plats destinés au service en charge de la restauration scolaire et de la livraison de repas à domicile.
Montant maximum annuel de commandes 54 000 Eur (H.T.).
Intitulé du lot: Viandes cuites de 5ème gamme
Brève description:
Montant maximum annuel HT de commandes 48 600 Eur
Montant maximum annuel HT de commandes de 71 000 Eur
Montant maximum annuel HT de commandes de 57 900 Eur
Intitulé du lot: Epicerie
Brève description:
Montant maximum annuel HT de commandes de
62 600 Eur
65 000 Eur
Montant maximum annuel HT de commandes de 26 730 Eur.Ce lot sera conclu avec conclu avec 2 opérateurs économiques qui travailleront de manière alternative, 1 mois sur 2 sur 1 année

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valorisation des produits figurant au BPU à travers un mode de production et/ou unmode d'alimentation
Les conditions de livraison
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valorisation des produits à travers un mode de production
Conditions de livraison
Qualité des produits /

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom: Grosdoit
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 162 000 EUR 💰
145 800 EUR 💰
213 000 EUR 💰
Nom: Sysco
Commune postale: Paris
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 173 700 EUR 💰
Nom: Cercle Vert
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Valeur totale du marché: 187 800 EUR 💰
Nom: Teamouest
Commune postale: Criquebeuf-sur-Seine
Pays: Eure 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
1

Référence
Informations complémentaires
Le lot 7 a été passé sans suite. Il fait l'objet d'une consultation ultérieure nº 2019-01.
Lots 1 à 6: Il est passé un accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires, pour une durée d'un an à compter du 1.1.2019 avec un seul opérateur économique. Chaque lot est renouvelable 2 fois pour une période de reconduction de 1 an. Aucun montant annuel minimal de commandes par lot n'est prévu par l'accord-cadre.
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Source: OJS 2019/S 069-161968 (2019-04-03)