Procédure d'appel d'offre ouvert, conformément aux articles 42 1º) a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 I 1º) et 33 I 1º) a) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cet accord-cadre a pour objet l'acquisition de denrées alimentaires, il comprend 7 lots.
Chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique, sauf pour le lot 7 produits de boulangerie-pâtisserie qui sera conclu avec deux opérateurs économiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
2018-03
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Procédure d'appel d'offre ouvert, conformément aux articles 42 1º) a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 I 1º) et 33 I 1º) a) du...”
Brève description
Procédure d'appel d'offre ouvert, conformément aux articles 42 1º) a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 I 1º) et 33 I 1º) a) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cet accord-cadre a pour objet l'acquisition de denrées alimentaires, il comprend 7 lots.
Chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique, sauf pour le lot 7 produits de boulangerie-pâtisserie qui sera conclu avec deux opérateurs économiques.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 157 490 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes de boucherie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale, rue de Verdun, 76160 Darnétal
Description du marché:
“La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivant: 54 000 EUR.
Ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Il...”
Description du marché
La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivant: 54 000 EUR.
Ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Il fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en vertu des articles 78 I alinéas 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Valorisation des produits figurant au BPU à travers un mode de production et/ou un mode d'alimentation”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Les livraisons
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 162 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Ce lot est renouvelable 2 fois, tacitement, pour une période de reconduction de 1 an”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites de 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations à base de viande📦
Description du marché:
“La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivants: 48 600 EUR.
Ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Il...”
Description du marché
La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivants: 48 600 EUR.
Ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Il fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en vertu des articles 78 I alinéas 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 145 800 💰
Description
Description des renouvellements: Lot renouvelable 2 fois, tacitement, pour une période de reconduction de 1 an
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché:
“La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivant: 71 000 EUR.
Ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Il...”
Description du marché
La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivant: 71 000 EUR.
Ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Il fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en vertu des articles 78 I alinéas 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valorisation par tout moyen des produits figurant au BPU à travers un mode de production” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 213 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot est renouvelable 2 fois, tacitement, pour une période de reconduction de 1 an”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché:
“La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivant: 57 900 EUR.
Ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Il...”
Description du marché
La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivant: 57 900 EUR.
Ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Il fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en vertu des articles 78 I alinéas 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Critère de coût (nom): Prix sur les produits non issus de l'agriculture biologique
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Prix sur les produits issus de l'agriculture biologique
Critère de coût (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 173 700 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale, Rrue de Verdun, 76160 Darnétal
Description du marché:
“La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivant: 62 600 EUR.
Ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Il...”
Description du marché
La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivant: 62 600 EUR.
Ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Il fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en vertu des articles 78 I alinéas 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Les livraisons
Critère de coût (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 187 800 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché:
“La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivant: 65 000 EUR.
Ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Il...”
Description du marché
La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivant: 65 000 EUR.
Ce lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Il fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en vertu des articles 78 I alinéas 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 187 800 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de boulangerie-pâtisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Lieu d'exécution: Haute-Normandie 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Divers sites de livraison sur la commune de Darnétal (se reporter à l'article 8.1 du CCTP)”
Description du marché:
“La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivant: 26 730 EUR.
Ce lot sera conclu avec conclu avec 2 opérateurs...”
Description du marché
La ville de Darnétal s'engage sur le montant maximum annuel HT de commandes suivant: 26 730 EUR.
Ce lot sera conclu avec conclu avec 2 opérateurs économiques qui travailleront de manière alternative, 1 mois sur 2 sur 1 année. Il fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en vertu des articles 78 I alinéas 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison en cas de commande urgente
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 190 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) indiquer si le candidat fait l'objet ou non d'une procédure de redressement judiciaire;
2) produire les attestations sur l'honneur prévues à la rubrique...”
Liste et brève description des conditions
1) indiquer si le candidat fait l'objet ou non d'une procédure de redressement judiciaire;
2) produire les attestations sur l'honneur prévues à la rubrique F du formulaire DC1 «Lettre de candidature».
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Adresse de dépôt des échantillons: cuisine centrale, rue de Verdun, 76160 Darnétal.
Date et heure limites de dépôt des échantillons:
Lots 1 à 3, le...”
Adresse de dépôt des échantillons: cuisine centrale, rue de Verdun, 76160 Darnétal.
Date et heure limites de dépôt des échantillons:
Lots 1 à 3, le 8.10.2018 à 12:00; lot 4 le 4.10.2018 à 12:00; lot 5 le 15.10.2018 à 12:00; lot 6 le 16.10.2018 à 12:00; lot 7 le 19.10.2018 à 12:00.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Source: OJS 2018/S 155-355185 (2018-08-10)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Procédure d'appel d'offre ouvert, conformément aux articles 42 1º) a) de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 I 1º) et 33 I 1º) a) du...”
Brève description
Procédure d'appel d'offre ouvert, conformément aux articles 42 1º) a) de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 I 1º) et 33 I 1º) a) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Acquisition et livraison de denrées alimentaires à la cuisine centrale, afin de préparer les plats destinés au service en charge de la restauration scolaire et de la livraison de repas à domicile.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 157 490 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché: Montant maximum annuel de commandes 54 000 Eur (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valorisation des produits figurant au BPU à travers un mode de production et/ou unmode d'alimentation”
Critère de qualité (nom): Les conditions de livraison
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites de 5ème gamme
Description
Description du marché: Montant maximum annuel HT de commandes 48 600 Eur
Description du marché: Montant maximum annuel HT de commandes de 71 000 Eur
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valorisation des produits à travers un mode de production
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: Montant maximum annuel HT de commandes de 57 900 Eur
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits /
Champ d'application du marché
Titre: Epicerie
Description
Description du marché: Montant maximum annuel HT de commandes de 62 600 Eur
Description du marché: Montant maximum annuel HT de commandes de 65 000 Eur
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Description du marché:
“Montant maximum annuel HT de commandes de 26 730 Eur.Ce lot sera conclu avec conclu avec 2 opérateurs économiques qui travailleront de manière alternative,...”
Description du marché
Montant maximum annuel HT de commandes de 26 730 Eur.Ce lot sera conclu avec conclu avec 2 opérateurs économiques qui travailleront de manière alternative, 1 mois sur 2 sur 1 année
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 155-355185
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-03
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Boucherie
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Grosdoit
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Viandes cuites
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 145 800 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Volaille
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 213 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produits surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco
Commune postale: Paris
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173 700 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Épicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Cercle Vert
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187 800 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Produits laitiers
Nom et adresse du contractant
Nom: Teamouest
Commune postale: Criquebeuf-sur-Seine
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187 800 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Produits de boulangerie-pâtisserie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Le lot 7 a été passé sans suite. Il fait l'objet d'une consultation ultérieure nº 2019-01.
Lots 1 à 6: Il est passé un accord-cadre de fourniture de denrées...”
Le lot 7 a été passé sans suite. Il fait l'objet d'une consultation ultérieure nº 2019-01.
Lots 1 à 6: Il est passé un accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires, pour une durée d'un an à compter du 1.1.2019 avec un seul opérateur économique. Chaque lot est renouvelable 2 fois pour une période de reconduction de 1 an. Aucun montant annuel minimal de commandes par lot n'est prévu par l'accord-cadre.
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Source: OJS 2019/S 069-161968 (2019-04-03)