Fourniture de conteneurs de grand volume pour la collecte des déchets ménagers
Sirtom Maurienne
Fourniture de conteneurs de grand volume, semi-enterrés et aériens, pour la collecte des ordures ménagères, des déchets recyclables et du verre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Collectal
- • Temaco SAS
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-03 | Avis de marché |
| 2018-08-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: MAT/01/2018
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SIRTOM Maurienne
Adresse postale: 82 avenue de la Riondaz
Code postal: 73870
Commune postale: Saint-Julien-Mont-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.sirtom-maurienne.com/ 🌏
Courrier électronique: contact@sirtom-maurienne.com 📧
Téléphone: +33 479599228 📞
Fax: +33 479832648 📠
URL des documents: http://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date limite de soumission: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 087-195130
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs semi-enterrés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs aériens
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 087-195130 (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: MAT/01/2018
Brève description:
Fourniture de conteneurs de grand volume, semi-enterrés et aériens, pour la collecte des ordures ménagères, des déchets recyclables et du verre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SIRTOM Maurienne
Adresse postale: 82 avenue de la Riondaz
Code postal: 73870
Commune postale: Saint-Julien-Mont-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.sirtom-maurienne.com/ 🌏
Courrier électronique: contact@sirtom-maurienne.com 📧
Téléphone: +33 479599228 📞
Fax: +33 479832648 📠
URL des documents: http://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date limite de soumission: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 087-195130
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs semi-enterrés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des ordures ménagères, des déchets recyclables et du verre.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs aériens
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de conteneurs aériens pour la collecte des ordures ménagères, des déchets recyclables et du verre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Conditions d'exécution du contrat:
Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement sur les crédits ouverts au budget.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sirtom-maurienne.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://sirtom-Maurienne.e-marchespublics.com Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de consultation. Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 087-195130 (2018-05-03)
Avis d'attribution de marché (2018-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 428 886 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirtom Maurienne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-09 📅
Date de publication: 2018-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 155-355379
Se réfère à l'avis: 2018/S 087-195130
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum
Objet
Champ d'application du marché
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-11 📅
Nom: Temaco SAS
Adresse postale: BP 40080
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13793
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 383 786 EUR 💰
Nom: Collectal
Adresse postale: 4 rue Jules Rathgeber
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 45 100 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2018/S 155-355379 (2018-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 428 886 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirtom Maurienne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-09 📅
Date de publication: 2018-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 155-355379
Se réfère à l'avis: 2018/S 087-195130
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum
Objet
Champ d'application du marché
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum
Brève description:
Fourniture de conteneurs aériens pour la collecte des ordures ménagères, des déchets recyclables et du verre
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-11 📅
Nom: Temaco SAS
Adresse postale: BP 40080
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13793
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 383 786 EUR 💰
Nom: Collectal
Adresse postale: 4 rue Jules Rathgeber
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 45 100 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
Référence
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit à 3 reprises pour une nouvelle période d'1 an. Ladite reconduction est tacite, le titulaire ne peut la refuser. Pour chaque lot, l'accord-cadre est mono-attributaire et conclu sans montant minimum ni montant maximum.
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Pour chaque lot, le montant de la valeur du marché correspond au montant total de la simulation financière (pour la période ferme d'1 an) de l'attributaire et la valeur totale du marché correspond au cumul de ces 2 simulations financières (pour la période ferme d'1 an).
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