La consultation se compose de 2 lots:
— lot n 1: fourniture de colonnes aériennes en bois,
— lot n 2: fourniture de colonnes aériennes en plastique chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum.
Les prix de l'accord-cadre sont:
— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation),
— les prix du catalogue général du fournisseur (grille tarifaire) avec remise éventuelle. L'ensemble des prestations demandées figure à l'article 4 du CCP. Les montants indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de colonnes aériennes destinées a la collecte sélective (EMR / JMR / Verre) et à la collecte d'ordures ménagères en apport volontaire
1801053”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“La consultation se compose de 2 lots:
— lot n 1: fourniture de colonnes aériennes en bois,
— lot n 2: fourniture de colonnes aériennes en plastique chaque...”
Brève description
La consultation se compose de 2 lots:
— lot n 1: fourniture de colonnes aériennes en bois,
— lot n 2: fourniture de colonnes aériennes en plastique chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum.
Les prix de l'accord-cadre sont:
— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation),
— les prix du catalogue général du fournisseur (grille tarifaire) avec remise éventuelle. L'ensemble des prestations demandées figure à l'article 4 du CCP. Les montants indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de colonnes aériennes en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Fourniture de colonnes aériennes en bois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique suivant le cadre du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom):
“Le prix sur la base du montant total HT du BPU valant devis de simulation (ou DQE)”
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-cadre prend effet à sa notification (date anniversaire) pour une durée de 12 mois ferme. Cette durée est reconductible tacitement éventuellement 3...”
Description des renouvellements
L'Accord-cadre prend effet à sa notification (date anniversaire) pour une durée de 12 mois ferme. Cette durée est reconductible tacitement éventuellement 3 fois pour une période d'un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de colonnes aériennes en plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de colonnes aériennes en plastique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à sa notification (date anniversaire) pour une durée de 12 mois ferme. Cette durée est reconductible tacitement éventuellement 3...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet à sa notification (date anniversaire) pour une durée de 12 mois ferme. Cette durée est reconductible tacitement éventuellement 3 fois pour une période d'un an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature sur la base du formulaire DC1 joint au DCE — imprimé DC2 «déclaration du candidat» joint au DCE — pouvoir(s) des personnes...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature sur la base du formulaire DC1 joint au DCE — imprimé DC2 «déclaration du candidat» joint au DCE — pouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidat,
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. (ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. (ou compléter DC2 joint au DCE),
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels — responsabilité civile.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; (ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; (ou compléter DC2 joint au DCE),
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; (ou compléter DC2 joint au DCE),
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectuées au cours des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-31
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Roanne
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 4 ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr — Les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plateforme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «Enveloppe» ou sur le lien «Correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard dix (10) jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, six (6) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat,
— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, n 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
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Source: OJS 2018/S 247-567919 (2018-12-20)
Avis d'attribution de marché (2019-03-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de colonnes aériennes destinées a la collecte sélective (EMR/JMR/Verre) et à la collecte d'ordures ménagères en apport volontaire
1801053”
Brève description:
“La consultation se compose de 2 lots:
— lot nº 1: fourniture de colonnes aériennes en bois,
— lot nº 2: fourniture de colonnes aériennes en...”
Brève description
La consultation se compose de 2 lots:
— lot nº 1: fourniture de colonnes aériennes en bois,
— lot nº 2: fourniture de colonnes aériennes en plastique.
Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum.
Les prix de l'accord-cadre sont:
— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation),
— les prix du catalogue général du fournisseur (grille tarifaire) avec remise éventuelle.
L'ensemble des prestations demandées figure à l'article 4 du CCP.
Les montants indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 247-567919
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de colonnes aériennes en bois
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de colonnes aériennes en plastique
“Déclaration sans suite du marché pour motif d'intérêt général en raison de faits nouveaux apparus après la mise en concurrence mettant en jeu la définition...”
Déclaration sans suite du marché pour motif d'intérêt général en raison de faits nouveaux apparus après la mise en concurrence mettant en jeu la définition du besoin qui avait été effectué pour ce marché. Une nouvelle consultation va être relancée afin de tenir compte de cette redéfinition du besoin. Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat,
— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
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Source: OJS 2019/S 049-112203 (2019-03-06)