Fourniture de chemises et de chemisiers manches longues de couleur blanche et de chemises et de chemisiers manches courtes de couleur bleu clair (lot unique) au profit des élèves féminins et masculins des lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de chemises et de chemisiers manches longues et manches courtes
DCE18-166 du 15 mai 2018”
Produits/services: Chemises📦
Brève description:
“Fourniture de chemises et de chemisiers manches longues de couleur blanche et de chemises et de chemisiers manches courtes de couleur bleu clair (lot...”
Brève description
Fourniture de chemises et de chemisiers manches longues de couleur blanche et de chemises et de chemisiers manches courtes de couleur bleu clair (lot unique) au profit des élèves féminins et masculins des lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air.
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Produits/services supplémentaires: Chemises📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Bouches-Du-Rhône (13), Saône-Et-Loire (71), Yvelines (78), Sarthes (72), Isères (38)”
Description du marché:
“Fourniture de chemises et de chemisiers manches longues de couleur blanche et de chemises et de chemisiers manches courtes de couleur bleu clair (lot...”
Description du marché
Fourniture de chemises et de chemisiers manches longues de couleur blanche et de chemises et de chemisiers manches courtes de couleur bleu clair (lot unique) au profit des élèves féminins et masculins des lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 562 267 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois hors reconduction(s) éventuelle(s) et court à compter de sa date de notification. Le PA pourra décider...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois hors reconduction(s) éventuelle(s) et court à compter de sa date de notification. Le PA pourra décider de le reconduire unilatéralement 3 fois pour une durée ne pouvant excéder 4 ans au total. Les modalités sont définies dans le RC. La valeur estimée indiquée correspond à la valeur du marché sur sa durée totale (48 mois).
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Informations complémentaires:
“Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec minimum et maximum en quantités, et est soumis aux art. 78 et 80 du décret n...”
Informations complémentaires
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, avec minimum et maximum en quantités, et est soumis aux art. 78 et 80 du décret n 2016-360. Les quantités annuelles minimum et maximum sont:
— chemises bl ML: mini 1 300-maxi 3 900,
— chemisiers bl ML: mini 800-maxi 2 400,
— chemises bc MC: mini 2 500-maxi 7 500,
— chemisiers bc MC: mini 1 300-maxi 3 900.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre).
Exemples: Carte professionnelle
— déclaration de constitution d'association en préfecture (accompagnée d'une délibération nommant le directeur),
— extrait Kbis.
En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
“Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le règlement de consultation (Rc)”
Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le règlement de consultation (Rc)
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Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le règlement de consultation (Rc)”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le règlement de consultation (Rc)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-20
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-21
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.”
“Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce...”
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous-critères annoncés et pondérés de la façon suivante:
1) Valeur technique notée sur 20 points (pondération 70 %): analyses laboratoires 6 points, confection 6 points, dimensions 6 points, écoconception (dossier de développement durable) 2 points. Une note technique inférieure à 12 est éliminatoire.
2) Prix noté sur 20 points (pondération 30 %).
Les méthodes de notation sont indiquées dans le Rc. Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en résulte. Liquidation des factures par PFAF Ne. Ressources propres de l'Etat: ministère des armées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: https://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Du référé pré-contractuel (art L.551-1 du Cja), du référé contractuel (art L.551-13 du Cja), recours en contestation de validité du contrat (recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Du référé pré-contractuel (art L.551-1 du Cja), du référé contractuel (art L.551-13 du Cja), recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation n 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière – case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2018/S 140-319978 (2018-07-20)
Avis d'attribution de marché (2018-12-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achats publics — section achat nº 3 — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr📧
Fax: +33 387155153 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de chemises et de chemisiers manches longues et manches courtes
DCE 18-166 du 15 mai 2018.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 797 100 💰
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Bouches-du-Rhône (13), Saône-et-Loire (71), Yvelines (78), Sarthes (72), Isères (38).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Critère prix
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 140-319978
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201800820183660000
Titre:
“Fourniture de chemises et chemisiers manches longues blancs et manches courtes couleur bleu clair au profit des élèves féminins et masculins des lycées...”
Titre
Fourniture de chemises et chemisiers manches longues blancs et manches courtes couleur bleu clair au profit des élèves féminins et masculins des lycées militaires armée de terre et armée de l'air
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Date de conclusion du contrat: 2018-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Leo Minor
Numéro d'enregistrement national: 32244162700021
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes Cedex 2
Code postal: 30915
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466047035📞
Région: Gard🏙️
URL: http://leominor.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 562266.68 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 797 100 💰
“L'estimation initiale du montant total de l'accord-cadre correspond aux moyennes des quantités minimum et maximum multipliées par les prix unitaires...”
L'estimation initiale du montant total de l'accord-cadre correspond aux moyennes des quantités minimum et maximum multipliées par les prix unitaires estimatifs hors taxes sur la durée totale de l'accord-cadre. La valeur totale finale de l'accord-cadre correspond aux montants obtenus sur la base des prix unitaires hors taxes et des quantités maximum contractuelles sur la durée totale de l'accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA), recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA), recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Source: OJS 2018/S 247-568770 (2018-12-21)