Achat de chaussures pour l'ensemble des services municipaux de la Ville (Police municipale, médiation, gestion de l'espace public, direction des sports, services techniques, éducation, etc.)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de chaussures destinées aux services municipaux de la ville d'Aix-en-Provence
18CHAUSSURES”
Produits/services: Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection📦
Brève description:
“Achat de chaussures pour l'ensemble des services municipaux de la Ville (Police municipale, médiation, gestion de l'espace public, direction des sports,...”
Brève description
Achat de chaussures pour l'ensemble des services municipaux de la Ville (Police municipale, médiation, gestion de l'espace public, direction des sports, services techniques, éducation, etc.)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 972 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chaussures d'intervention et de service général pour la police municipale, la médiation, la gestion de l'espace public et la police administrative” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-En-Provence
Description du marché:
“Chaussures d'intervention et de service général pour la police municipale, la médiation, la gestion de l'espace public et la police administrative” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle des fournitures
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois 1 an, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur
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Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT; Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de sport pour la direction des sports
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de sport📦
Description du marché: Chaussures de sport pour la direction des sports
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois 1 an, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur.
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Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT; Montant maximum annuel: 33 000 EUR HT
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures et bottes de sécurité destinées aux services municipaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures à embout de protection métallique📦
Description du marché: Chaussures et bottes de sécurité destinées aux services municipaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT; Montant maximum annuel: 120 000 EUR HT
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures pour les agents d'entretien et aides scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures à dessus cuir📦
Description du marché: Chaussures pour les agents d'entretien et aides scolaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 5 000 euro(s) HT; Montant maximum annuel: 40 000 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures pour les agents de la Cuisine Centrale et de l'education
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Chaussures pour les agents de la Cuisine Centrale et de l'éducation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015...”
Liste et brève description des conditions
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 (Interdictions de soumissionner obligatoires et générales et facultatives) et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (ou remplir le DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (ou remplir le DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Liste des principales fournitures réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Liste des principales fournitures réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou remplir le DC2). Les fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (ou remplir le DC2).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-18
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2022
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible uniquement par voie dématérialisée:...”
Le dossier de consultation des entreprises est disponible uniquement par voie dématérialisée: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_AQg8Xhgum2&v=1&selected=0 (aucune demande d'envoi du dossier sur support papier ou physique électronique n'est autorisée). La ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. Le courrier électronique indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix-en-Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant. Conditions de remise des plis: sursupport papier par dépôt sur place ou envoi en RAR (Mairie d'aix-en-provence, hôtel de ville, Direction des marchés publics, CS 30715, 13616 Aix-En-Provence Cedex 1, horaires 8:00 - 12:00/13:30 -16:30) ou transmission électronique via le lien internet https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_AQg8Xhgum2&v=1&selected=0. Les plis sont «hors-délai» si leur téléchargement se termine après la date et heure limite. Seule la bonne fin de transmission d'un dossier complet générera l'accusé réception valant attestation de dépôt. Le candidat doit prendre ses dispositions en fonction de la taille des plis et de la vitesse de sa connexion (sans ADSL, transmettre 10 MO demande une heure avec un modem analogique de 56k à vitesse nominale). Conformément à l'article 53 I, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que la ville d'Aix-en-Provence peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. De plus, conformément à l'article 53 II, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qu'ils ont déjà transmis à la ville d'Aix-en-Provence dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 49113483📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 49181138 📠
URL: http://marseille.tribunaladministratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Adresse postale:
“Préfecture de la région Provence – Alpes – côte d'azur, secrétariat général pour les affaires régionales, Place Félix-Baret – CS 80001”
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 49115637📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 491156190 📠
URL: http://paca.pref.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 130-296074 (2018-07-05)
Avis d'attribution de marché (2018-11-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Direction des marchés publics — hôtel de ville — 2e étage — CS 30715
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de chaussures pour l'ensemble des services municipaux de la bille (police municipale, médiation, gestion de l'espace public, direction des sports,...”
Brève description
Achat de chaussures pour l'ensemble des services municipaux de la bille (police municipale, médiation, gestion de l'espace public, direction des sports, services techniques, éducation, etc.).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 972 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois 1...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois 1 an, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT.
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Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence
Description du marché: Chaussures de sport pour la direction des sports.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois 1...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois 1 an, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 33 000 EUR HT.
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Description du marché: Chaussures et bottes de sécurité destinées aux services municipaux.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois 1...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois 1 an, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 120 000 EUR HT.
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Description du marché: Chaussures pour les agents d'entretien et aides scolaires.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois 1...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois 1 an, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 40 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Chaussures pour les agents de la cuisine centrale et de l'éducation
Description
Description du marché: Chaussures pour les agents de la cuisine centrale et de l'éducation.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois 1...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois 1 an, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 4 000 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 20 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 130-296074
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: A18-089
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Chaussures d'intervention et de service général pour la police municipale, la médiation, la gestion de l'espace public et la police administrative”
Date de conclusion du contrat: 2018-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Professional Store
Adresse postale: 69 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://securite-prostore.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: A18-090
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Chaussures de sport pour la direction des sports
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Quincaillerie Aixoise
Adresse postale: 55 rue Ampère — CS 10529
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13593
URL: https://www.quincaillerie-aixoise.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: A18-091
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Chaussures et bottes de sécurité destinées aux services municipaux
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Epi Sud
Adresse postale: 27 boulevard Charles Moretti
Code postal: 13014
URL: http://www.episud.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: A18-092
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Chaussures pour les agents d'entretien et aides scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Habi Pro
Adresse postale: 13-15 avenue du Camp Long
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.habipro.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: A18-093
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Chaussures pour les agents de la cuisine centrale et de l'éducation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la direction des marchés publics de la ville d'Aix-en-Provence:
— lot 1: l'accord-cadre a...”
Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la direction des marchés publics de la ville d'Aix-en-Provence:
— lot 1: l'accord-cadre a été signé le 7.11.2018. Le montant de 120 000 EUR HT est un montant maximum et s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans,
— lot 2: l'accord-cadre a été signé le 7.11.2018. Le montant de 132 000 EUR HT est un montant maximum et s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans,
— lot 3: l'accord-cadre a été signé le 7.11.2018. Le montant de 480 000 EUR HT est un montant maximum et s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans,
— lot 4: l'accord-cadre a été signé le 7.11.2018. Le montant de 160 000 EUR HT est un montant maximum et s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans,
— lot 5: l'accord-cadre a été signé le 7.11.2018. Le montant de 80 000 EUR HT est un montant maximum et s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL), 22 boulevard Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, tél: +33 491156374, télécopieur: +33 491156190.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Adresse postale:
“Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret — CS 80001”
Source: OJS 2018/S 225-514530 (2018-11-19)