Fourniture de carburants
Ville d'Arras
Le présent marché concerne:
— la livraison de carburants à la pompe (lot nº 1) dans les limites de l'agglomération arrageoise et métropolitaine ainsi que les services autoroutiers associés,
— la livraison de gasoil CSR 4-0-07 du 27.11.2017 (lot nº 2) en vrac au centre technique municipal rue de Berlin 62 000 Arras (cuve de 15 000 l),
— la livraison de GNR/CSR 4-1-05 du 27.11.2017 (lot nº 3) dans divers secteurs d'Arras.
Le délai de réception des offres était de 2018-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-11-06 | Avis de marché |
| 2019-02-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 18S0036
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: https://www.arras.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321506931 📞
URL des documents: http://arras.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.arras.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-06 📅
Date limite de soumission: 2018-12-07 📅
Date de publication: 2018-11-08 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 215-491644
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Livraison de carburants à la pompe
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre communal d'action sociale et communale
Adresse postale: 62 rue des 3, visages
Code postal: 62000
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.arras.fr 🌏
Adresse Internet: http://arras.fr 🌏
URL des documents: http://arras.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Novembre 2022
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés publics
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle; 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geffroy Saint-Hilaire
Source: OJS 2018/S 215-491644 (2018-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 18S0036
Brève description:
Le présent marché concerne:
— la livraison de carburants à la pompe (lot nº 1) dans les limites de l'agglomération arrageoise et métropolitaine ainsi que les services autoroutiers associés,
— la livraison de gasoil CSR 4-0-07 du 27.11.2017 (lot nº 2) en vrac au centre technique municipal rue de Berlin 62 000 Arras (cuve de 15 000 l),
— la livraison de GNR/CSR 4-1-05 du 27.11.2017 (lot nº 3) dans divers secteurs d'Arras.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: https://www.arras.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321506931 📞
URL des documents: http://arras.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.arras.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-06 📅
Date limite de soumission: 2018-12-07 📅
Date de publication: 2018-11-08 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 215-491644
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne:
— la livraison de carburants à la pompe (lot nº 1) dans les limites de l'agglomération arrageoise et métropolitaine ainsi que les services autoroutiers associés,
— la livraison de gasoil CSR 4-0-07 du 27.11.2017 (lot nº 2) en vrac au centre technique municipal rue de Berlin 62 000 Arras (cuve de 15 000 l),
— la livraison de GNR/CSR 4-1-05 du 27.11.2017 (lot nº 3) dans divers secteurs d'Arras.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot no1: A titre indicatif, les quantités sont les suivantes:
— Diesel: mini 15 000 l/an
Maxi 90 000 l/an,
— Octane 95: mini 5 000 l/an
Maxi 25 000 l/an,
— Octane 98: mini 10 000 l/an
Maxi 40 000 l/an,
— GPL: mini 5 000 l/an
Maxi 40 000 litres/an.
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture de gasoil en vrac
Numéro du lot: 2
Brève description:
À titre indicatif, les quantités sont les suivantes:
Gasoil en vrac: mini 10 000 l/an
Maxi 80 000 l/an
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Intitulé du lot: Fourniture de Gasoil non routier (GNR) en vrac
Numéro du lot: 3
Brève description:
GNR en vrac: mini 30 000 l/an
Maxi 90 000 l/an.
Site principal ou lieu d'exécution:
Dans les limites de l'agglomération arrageoise et métropolitaine
Le gasoil devra être livré en vrac au CTM rue de Berlin à Arras (cuve de 15 000 litres)
Le GNR devra être livré en vrac aux points de livraison indiqués dans les bons de commande.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre communal d'action sociale et communale
Adresse postale: 62 rue des 3, visages
Code postal: 62000
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.arras.fr 🌏
Adresse Internet: http://arras.fr 🌏
URL des documents: http://arras.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Novembre 2022
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés publics
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle; 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geffroy Saint-Hilaire
Source: OJS 2018/S 215-491644 (2018-11-06)
Avis d'attribution de marché (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburants.
Valeur totale du marché: 120430.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date de publication: 2019-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 033-073949
Se réfère à l'avis: 2018/S 215-491644
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gasoil en vrac.
Informations complémentaires:
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Nom: Total Marketing France
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 120430.20 EUR 💰
Nom: Dufetel Énergie
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Valeur totale du marché: 33 609 EUR 💰
40 620 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale et communale
Adresse postale: 62 rue des 3 Visages
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geffroy Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 033-073949 (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburants.
Valeur totale du marché: 120430.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date de publication: 2019-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 033-073949
Se réfère à l'avis: 2018/S 215-491644
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale de 1 an, reconductible de manière tacite 3 fois, sans pouvoir dépasser 4 ans, avec les limites annuelles suivantes:
Lot 1: montant minimum annuel: 30 000 EUR HT (36 000 EUR (TTC)), montant maximum annuel: 225 000 EUR HT (270 000 EUR (TTC)).
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Objet
Champ d'application du marché
Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale de 1 an, reconductible de manière tacite 3 fois, sans pouvoir dépasser 4 ans, avec les limites annuelles suivantes:
Lot 1: montant minimum annuel: 30 000 EUR HT (36 000 EUR (TTC)), montant maximum annuel: 225 000 EUR HT (270 000 EUR (TTC)).
Informations complémentaires:
Lot 2: montant minimum annuel: 10 000 EUR HT (12 000 EUR (TTC)), montant maximum annuel: 65 000 EUR (HT).
Brève description: Fourniture de Gasoil non routier (GNR) en vrac.
Informations complémentaires:
Lot 3: montant minimum annuel: 15 000 EUR HT (18 000 EUR (TTC)), montant maximum annuel: 75 000 EUR HT (90 000 EUR (TTC)).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Nom: Total Marketing France
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 120430.20 EUR 💰
Nom: Dufetel Énergie
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Valeur totale du marché: 33 609 EUR 💰
40 620 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale et communale
Adresse postale: 62 rue des 3 Visages
Référence
Informations complémentaires
— pour le lot 1: fourniture de carburants, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification au titulaire, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour la même durée, pour un montant minimum annuel de 36 000 EUR (TTC) (30 000 EUR HT) et pour un montant maximum annuel de: 270 000 EUR (TTC) (225 000 EUR HT),
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— pour le lot 2: fourniture de gasoil en vrac, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification au titulaire, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour la même durée, pour un montant minimum annuel de 12 000 EUR (TTC) (10 000 EUR HT) et pour un montant maximum annuel de: 78 000 EUR (TTC) (65 000 EUR HT),
Afficher plus
— pour le lot 3: fourniture de gasoil non routier en vrac, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification au titulaire, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour la même durée, pour un montant minimum annuel de 18 000 EUR (TTC) (15 000 EUR HT) et pour un montant maximum annuel de: 90 000 EUR (TTC) (75 000 EUR HT).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geffroy Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 033-073949 (2019-02-11)
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