Le présent marché concerne:
— la livraison de carburants à la pompe (lot nº 1) dans les limites de l'agglomération arrageoise et métropolitaine ainsi que les services autoroutiers associés,
— la livraison de gasoil CSR 4-0-07 du 27.11.2017 (lot nº 2) en vrac au centre technique municipal rue de Berlin 62 000 Arras (cuve de 15 000 l),
— la livraison de GNR/CSR 4-1-05 du 27.11.2017 (lot nº 3) dans divers secteurs d'Arras.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre communal d'action sociale et communale
Adresse postale: 62 rue des 3, visages
Commune postale: Arras
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 62000
URL: http://arras.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://arras.fr🌏
URL de participation: https://www.arras.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants
18S0036
Produits/services: Gasoils📦
Brève description:
“Le présent marché concerne:
— la livraison de carburants à la pompe (lot nº 1) dans les limites de l'agglomération arrageoise et métropolitaine ainsi que...”
Brève description
Le présent marché concerne:
— la livraison de carburants à la pompe (lot nº 1) dans les limites de l'agglomération arrageoise et métropolitaine ainsi que les services autoroutiers associés,
— la livraison de gasoil CSR 4-0-07 du 27.11.2017 (lot nº 2) en vrac au centre technique municipal rue de Berlin 62 000 Arras (cuve de 15 000 l),
— la livraison de GNR/CSR 4-1-05 du 27.11.2017 (lot nº 3) dans divers secteurs d'Arras.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livraison de carburants à la pompe
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gasoils📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les limites de l'agglomération arrageoise et métropolitaine
Description du marché:
“Lot no1: A titre indicatif, les quantités sont les suivantes:
— Diesel: mini 15 000 l/an
Maxi 90 000 l/an,
— Octane 95: mini 5 000 l/an
Maxi 25 000 l/an,
—...”
Description du marché
Lot no1: A titre indicatif, les quantités sont les suivantes:
— Diesel: mini 15 000 l/an
Maxi 90 000 l/an,
— Octane 95: mini 5 000 l/an
Maxi 25 000 l/an,
— Octane 98: mini 10 000 l/an
Maxi 40 000 l/an,
— GPL: mini 5 000 l/an
Maxi 40 000 litres/an.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de gasoil en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le gasoil devra être livré en vrac au CTM rue de Berlin à Arras (cuve de 15 000 litres)”
Description du marché:
“À titre indicatif, les quantités sont les suivantes:
Gasoil en vrac: mini 10 000 l/an
Maxi 80 000 l/an”
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Gasoil non routier (GNR) en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le GNR devra être livré en vrac aux points de livraison indiqués dans les bons de commande.”
Description du marché:
“À titre indicatif, les quantités sont les suivantes:
GNR en vrac: mini 30 000 l/an
Maxi 90 000 l/an.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-07 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Novembre 2022
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés publics
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle; 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 215-491644 (2018-11-06)
Avis d'attribution de marché (2019-02-11) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Centre communal d'action sociale et communale
Adresse postale: 62 rue des 3 Visages
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburants.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120430.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de carburants.
Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale de 1 an, reconductible de manière tacite 3 fois, sans pouvoir dépasser 4 ans, avec les limites annuelles...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale de 1 an, reconductible de manière tacite 3 fois, sans pouvoir dépasser 4 ans, avec les limites annuelles suivantes:
Lot 1: montant minimum annuel: 30 000 EUR HT (36 000 EUR (TTC)), montant maximum annuel: 225 000 EUR HT (270 000 EUR (TTC)).
Afficher plus
Description du marché: Fourniture de gasoil en vrac.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale de 1 an, reconductible de manière tacite 3 fois, sans pouvoir dépasser 4 ans, avec les limites annuelles...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale de 1 an, reconductible de manière tacite 3 fois, sans pouvoir dépasser 4 ans, avec les limites annuelles suivantes:
Lot 2: montant minimum annuel: 10 000 EUR HT (12 000 EUR (TTC)), montant maximum annuel: 65 000 EUR (HT).
Afficher plus
Description du marché: Fourniture de Gasoil non routier (GNR) en vrac.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale de 1 an, reconductible de manière tacite 3 fois, sans pouvoir dépasser 4 ans, avec les limites annuelles...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale de 1 an, reconductible de manière tacite 3 fois, sans pouvoir dépasser 4 ans, avec les limites annuelles suivantes:
Lot 3: montant minimum annuel: 15 000 EUR HT (18 000 EUR (TTC)), montant maximum annuel: 75 000 EUR HT (90 000 EUR (TTC)).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 215-491644
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18S0036
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de carburants
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Total Marketing France
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120430.20 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de gasoil en vrac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Dufetel Énergie
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 609 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de Gasoil non routier (GNR) en vrac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 620 💰
“— pour le lot 1: fourniture de carburants, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa...”
— pour le lot 1: fourniture de carburants, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification au titulaire, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour la même durée, pour un montant minimum annuel de 36 000 EUR (TTC) (30 000 EUR HT) et pour un montant maximum annuel de: 270 000 EUR (TTC) (225 000 EUR HT),
— pour le lot 2: fourniture de gasoil en vrac, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification au titulaire, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour la même durée, pour un montant minimum annuel de 12 000 EUR (TTC) (10 000 EUR HT) et pour un montant maximum annuel de: 78 000 EUR (TTC) (65 000 EUR HT),
— pour le lot 3: fourniture de gasoil non routier en vrac, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification au titulaire, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour la même durée, pour un montant minimum annuel de 18 000 EUR (TTC) (15 000 EUR HT) et pour un montant maximum annuel de: 90 000 EUR (TTC) (75 000 EUR HT).
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geffroy Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2019/S 033-073949 (2019-02-11)