Fourniture de carburants et de combustibles pour les besoins de la Communauté d'agglomération de Maubeuge Val de Sambre

Agglomération Maubeuge Val de Sambre

Fournitures de carburants et de combustibles pour les besoins de la Communauté d'agglomération de Maubeuge Val de Sambre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DMS

Qui ?

• Agglomération Maubeuge Val de Sambre

Qu'est-ce que c'est ?

• Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
• Mazout › Fioul domestique

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-04	Avis de marché
2019-02-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Numéro de référence: AM 18.50
Brève description:

Fournitures de carburants et de combustibles pour les besoins de la Communauté d'agglomération de Maubeuge Val de Sambre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Adresse postale: 1 place du Pavillon — BP 50234
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-maubeugevaldesambre.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +33 327530100 📞
Fax: +33 327530110 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-04 📅
Date limite de soumission: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 171-388335
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 58 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, une offre comportant des variantes. Variante prise en considération: fourniture de carburant par cartes accréditives.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 304 164 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de carburants par cartes accréditives pour les véhicules de direction
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de carburants pour les véhicules de direction.
Valeur estimée hors TVA: 29 166 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la réception du premier bon de commande jusqu'au 31.12.2019. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Intitulé du lot: Fourniture de carburant pour les poids lourds — secteur Aulnoye-Aymeries
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de carburant pour les poids lourds — secteur Aulnoye-Aymeries.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Variante prise en considération: fourniture de carburant par cartes accréditives.

Intitulé du lot: Fourniture de carburant pour les poids lourds — secteur Jeumont
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de carburants et de combustibles pour les poids lourds — secteur Jeumont.

Description des renouvellements: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la réception du 1
Intitulé du lot: Fourniture de carburant pour les poids lourds — secteur Maubeuge
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de carburant pour les poids lourds — secteur Maubeuge.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants pour les véhicules légers — secteur d'Aulnoye-Aymeries
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de carburants pour les véhicules légers — secteur d'Aulnoye-Aymeries.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants pour les véhicules légers — secteur de Jeumont
Numéro du lot: 6
Brève description: Fournitures de carburants pour les véhicules légers — secteur de Jeumont.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants pour les véhicules légers — secteur de Maubeuge
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de carburants pour véhicules légers — secteur de Maubeuge.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant par cartes accréditives «Hors-Parc» et petits matériels
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de carburant par cartes accréditives «Hors-Parc» et petits matériels.
Valeur estimée hors TVA: 8 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de GNR
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture et livraison de GNR
Valeur estimée hors TVA: 16 667 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fioul domestique
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture et livraison de fioul domestique.
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Point de contact: À l'attention de M. Saint-Huile Benjamin, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 171-388335 (2018-09-04)

Avis d'attribution de marché (2019-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de carburants et de combustibles pour les besoins de la Communauté d'agglomération de Maubeuge Val de Sambre.

Valeur totale du marché: 304 164 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-15 📅
Date de publication: 2019-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 036-080830
Se réfère à l'avis: 2018/S 171-388335
Numéro JO-S: 36

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture de carburants par cartes accréditives pour les véhicules de direction
Intitulé du lot: Fourniture de carburant pour les poids lourds - secteur Aulnoye-Aymeries
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture de carburant pour les poids lourds - secteur Aulnoye-Aymeries
Intitulé du lot: Fourniture de carburant pour les poids lourds - secteur Jeumont
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture de carburant pour les poids lourds - secteur Jeumont
Intitulé du lot: Fourniture de carburant pour les poids lourds - secteur Maubeuge
Numéro du lot: 04
Brève description: Fourniture de carburant pour les poids lourds - secteur Maubeuge
Intitulé du lot: Fourniture de carburants pour les véhicules légers - secteur d'aulnoye-aymeries
Numéro du lot: 05
Brève description: Fourniture de carburants pour les véhicules légers - secteur d'aulnoye-aymeries
Intitulé du lot: Fourniture de carburants pour les véhicules légers - secteur de Jeumont
Numéro du lot: 06
Brève description: Fourniture de carburants pour les véhicules légers - secteur de Jeumont
Intitulé du lot: Fourniture de carburants pour les véhicules légers - secteur de Maubeuge
Numéro du lot: 07
Brève description: Fourniture de carburants pour les véhicules légers - secteur de Maubeuge
Numéro du lot: 08
Brève description: Fourniture de carburant par cartes accréditives «Hors-Parc» et petits matériels
Numéro du lot: 09
Brève description: Fourniture et livraison de fioul domestique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-20 📅
Nom: Dms
Adresse postale: 1 rue de Londres
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 16667.67 EUR 💰
12 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01
Source: OJS 2019/S 036-080830 (2019-02-15)

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