Avis de marché (2018-09-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Adresse postale: 1 place du Pavillon — BP 50234
Commune postale: Maubeuge Cedex
Code postal: 59603
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: À l'attention de M. Saint-Huile Benjamin, président
Téléphone: +33 327530100📞
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr📧
Fax: +33 327530110 📠
Région: Nord🏙️
URL: http://www.agglo-maubeugevaldesambre.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epci
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de carburants et de combustibles pour les besoins de la Communauté d'agglomération de Maubeuge Val de Sambre
AM 18.50”
Produits/services: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie📦
Brève description:
“Fournitures de carburants et de combustibles pour les besoins de la Communauté d'agglomération de Maubeuge Val de Sambre.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 304 164 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de carburants par cartes accréditives pour les véhicules de direction” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Fourniture de carburants pour les véhicules de direction.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 166 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la réception du premier bon de commande jusqu'au 31.12.2019. L'accord-cadre est reconduit...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la réception du premier bon de commande jusqu'au 31.12.2019. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant pour les poids lourds — secteur Aulnoye-Aymeries
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie📦
Description du marché: Fourniture de carburant pour les poids lourds — secteur Aulnoye-Aymeries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément à...”
Informations complémentaires
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 58 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, une offre comportant des variantes.
Variante prise en considération: fourniture de carburant par cartes accréditives.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant pour les poids lourds — secteur Jeumont
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de carburants et de combustibles pour les poids lourds — secteur Jeumont.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la réception du 1 bon de commande jusqu'au 31.12.2019. L'accord-cadre est reconduit tacitement...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la réception du 1 bon de commande jusqu'au 31.12.2019. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant pour les poids lourds — secteur Maubeuge
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de carburant pour les poids lourds — secteur Maubeuge.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour les véhicules légers — secteur d'Aulnoye-Aymeries
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de carburants pour les véhicules légers — secteur d'Aulnoye-Aymeries.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 166 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour les véhicules légers — secteur de Jeumont
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fournitures de carburants pour les véhicules légers — secteur de Jeumont.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 166 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour les véhicules légers — secteur de Maubeuge
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture de carburants pour véhicules légers — secteur de Maubeuge.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 166 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant par cartes accréditives «Hors-Parc» et petits matériels
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture de carburant par cartes accréditives «Hors-Parc» et petits matériels.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 333 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de GNR
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de GNR
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 667 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fioul domestique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Description du marché: Fourniture et livraison de fioul domestique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche...”
Liste et brève description des critères de sélection
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 171-388335 (2018-09-04)
Avis d'attribution de marché (2019-02-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de carburants et de combustibles pour les besoins de la Communauté d'agglomération de Maubeuge Val de Sambre.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 304 164 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Description du marché:
“Fourniture de carburants par cartes accréditives pour les véhicules de direction” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant pour les poids lourds - secteur Aulnoye-Aymeries
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Fourniture de carburant pour les poids lourds - secteur Aulnoye-Aymeries
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant pour les poids lourds - secteur Jeumont
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Fourniture de carburant pour les poids lourds - secteur Jeumont
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant pour les poids lourds - secteur Maubeuge
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Fourniture de carburant pour les poids lourds - secteur Maubeuge
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour les véhicules légers - secteur d'aulnoye-aymeries
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Fourniture de carburants pour les véhicules légers - secteur d'aulnoye-aymeries
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour les véhicules légers - secteur de Jeumont
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Fourniture de carburants pour les véhicules légers - secteur de Jeumont
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour les véhicules légers - secteur de Maubeuge
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Fourniture de carburants pour les véhicules légers - secteur de Maubeuge
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Fourniture de carburant par cartes accréditives «Hors-Parc» et petits matériels
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de fioul domestique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 171-388335
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AM18.50
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Fourniture de carburants par cartes accréditives pour les véhicules de direction” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fourniture de carburant pour les poids lourds — secteur Aulnoye-Aymeries
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Fourniture de carburant pour les poids lourds — secteur Jeumont
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Fourniture de carburant pour les poids lourds — secteur Maubeuge
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Fourniture de carburants pour les véhicules légers — secteur d'Aulnoye-Aymeries
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Fourniture de carburants pour les véhicules légers — secteur de Jeumont
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Fourniture de carburants pour les véhicules légers — secteur de Maubeuge
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Fourniture de carburant par cartes accréditives «Hors-Parc» et petits matériels
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Fourniture et livraison de GNR
Date de conclusion du contrat: 2018-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01
Nom et adresse du contractant
Nom: Dms
Adresse postale: 1 rue de Londres
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16667.67 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fourniture et livraison de fioul domestique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 500 💰
Source: OJS 2019/S 036-080830 (2019-02-15)