Fourniture de carburants et d'AdBlue pour les besoins du parc automobile communautaire à la pompe par cartes accréditives et livraison de gazole, fioul domestique, GNR et AdBlue sur sites

Communauté d'agglomération du Cotentin

Le présent appel d'offres ouvert porte sur la fourniture de carburants et d'AdBlue pour les besoins du parc automobile de la Communauté d'agglomération du Cotentin à la pompe par cartes accréditives et livraison de gazole, fioul domestique, Gazole non routier (GNR) et AdBlue sur sites. Les prestations seront réalisées au moyen d'accords-cadres à bons de commandes (lots 1 à 15) ou à marchés subséquents (lot 16).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Cotentin

Qu'est-ce que c'est ?

• Essence › Essence sans plomb
• Gasoils › Carburant diesel
• Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants › Huiles pour réducteurs
• Mazout › Fioul domestique

Où ?

• Basse-Normandie › Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-19	Avis de marché
2018-11-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Numéro de référence: CACCOP1802AO01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Code CPV supplémentaire: Essence 📦
Fioul domestique 📦
Huiles pour réducteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Cotentin
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Code postal: 50130
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@lecotentin.fr 📧
Téléphone: +33 233876800 📞
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics-manche.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-19 📅
Date limite de soumission: 2018-03-26 📅
Date de publication: 2018-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 036-078109
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

Les prestations seront réalisées sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires avec émission de bons de commandes. Nombre minimum de fournisseurs: 2. Nombre maximum de fournisseurs: 4. Les prestations ne sont enserrées par aucun minimum ou maximum de commandes.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de carburant et AdBlue pour les véhicules du pôle de proximité du Cœur du Cotentin localisés sur le site de Valognes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fournitures de carburants et d'ad Blue pour le pôle de proximité du Cœur du Cotentin (parc du site de Valognes).

État actuel du parc: 11 véhicules immatriculés (tous types de véhicules) dont 2 véhicules approvisionnés en AdBlue auxquels il faut ajouter les petits matériels.

Valeur estimée hors TVA: 300 971 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Description des renouvellements:

Les accords-cadres débutent à compter de leur notification pour s'achever au 31.12.2018. À l'issue de cette 1

Les accords-cadres courent donc possiblement jusqu'au 31.12.2021.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de carburant et AdBlue pour les véhicules du pôle de proximité du Cœur du Cotentin localisés sur le site de Bricquebec-en-Cotentin
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de carburant et AdBlue pour les véhicules du pôle de proximité du Cœur du Cotentin (parc du site de Bricquebec-en-Cotentin).

État actuel du parc: 2 bennes à ordures ménagères (nécessitant aussi AdBlue).

Valeur estimée hors TVA: 159 810 EUR 💰
Description des renouvellements:

Les accords-cadres débutent à compter de leur notification pour s'achever au 31.12.2018.

À l'issue de cette 1

Intitulé du lot: Fourniture de carburant et AdBlue pour les véhicules du pôle de proximité de Montebourg
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de carburant et AdBlue pour les véhicules du pôle de proximité de Montebourg. État actuel du parc: 17 véhicules (tous types de véhicules).

Valeur estimée hors TVA: 219 074 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de carburant et AdBlue pour les véhicules du pôle de proximité de Saint-Pierre-Église
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fournitures de carburants et d'AdBlue pour le pôle de proximité de Saint-Pierre-Église. État actuel du parc: 8 véhicules immatriculés (tous types de véhicules) et carburants pour petits matériels.

Valeur estimée hors TVA: 31 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de carburant et AdBlue pour les véhicules du pôle de proximité du Val-de-Saire
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fournitures de carburants et d'AdBlue pour le pôle de proximité du Val-de-Saire. État actuel du parc: 8 véhicules immatriculés (tous types de véhicules) et carburants pour petits matériels.

Valeur estimée hors TVA: 38 059 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de carburant et AdBlue pour les véhicules du pôle de proximité de la Vallée de l'Ouve
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de carburant et AdBlue pour les véhicules du pôle de proximité de la Vallée de l'Ouve. État actuel du parc: 3 véhicules (tous types de véhicules).

Valeur estimée hors TVA: 37 876 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de carburant et AdBlue pour les véhicules du pôle de proximité de Douve et Divette
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de carburant et AdBlue pour les véhicules du pôle de proximité de Douve et Divette. État actuel du parc: 1 véhicule immatriculé et carburants pour petits matériels.

Valeur estimée hors TVA: 17 318 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de carburant et AdBlue pour les véhicules du pôle de proximité de la Côte des Isles
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de carburant et AdBlue pour les véhicules du pôle de proximité de la Côte des Isles. État actuel du parc: 11 véhicules immatriculés (tous types de véhicules) dont 4 avec AdBlue. Carburants pour petits matériels.

Valeur estimée hors TVA: 266 278 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de carburant et AdBlue pour les véhicules du pôle de proximité de Les Pieux
Numéro du lot: 9
Brève description:

Fournitures de carburants et d'AdBlue pour le pôle de proximité des Pieux. État actuel du parc: 66 véhicules immatriculés (tous types de véhicules). Carburants pour autres matériels et équipements et petits matériels.

Valeur estimée hors TVA: 565 042 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de carburant et Ad Blue pour les véhicules des services situés sur la commune nouvelle de Cherbourg-En-Cotentin
Numéro du lot: 10
Brève description:

Fournitures de carburants et d'ad Blue pour les véhicules des services localisés sur Cherbourg-En-Cotentin. Etat actuel du parc: 5 véhicules immatriculés.

Valeur estimée hors TVA: 48 834 EUR 💰
Description des renouvellements:

Les accords-cadres débutent à compter de leur notification pour s'achever au 31/12/2018.

A l'issue de cette 1ère période, les accords-cadres sont reconduits trois fois, à chaque fois pour une nouvelle période d'un an.

Les accords-cadres courent donc possiblement jusqu'au 31/12/2021.

Informations complémentaires:

Les prestations seront réalisées sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires avec émission de bons de commandes. Nombre minimum de fournisseurs: 2. Nombre maximum de fournisseurs: 8. Les prestations ne sont enserrées par aucun minimum ou maximum de commandes.

Intitulé du lot: Livraison de carburant en cuve sur le pôle de proximité du Cœur du Cotentin
Numéro du lot: 11
Brève description: Livraisons en cuves sur un quai de transfert / déchèterie.
Valeur estimée hors TVA: 9 639 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-Cadre avec un seul opérateur, réalisé par l'émission de bons de commandes au fur et à mesure de la survenance des besoins. Les prestations ne sont enserrées par aucun minimum ou maximum de commandes.

Intitulé du lot: Livraison de carburant en cuve sur le pôle de proximité de la Côte des Isles
Numéro du lot: 12
Brève description: Livraisons de carburants en cuves dans une déchèterie.
Description des renouvellements:

À l'issue de cette première période, les accords-cadres sont reconduits 3 fois, à chaque fois pour une nouvelle période de 1 an.

Informations complémentaires:

Accord-cadre avec un seul opérateur, réalisé par l'émission de bons de commandes au fur et à mesure de la survenance des besoins. Les prestations ne sont enserrées par aucun minimum ou maximum de commandes.

Intitulé du lot: Livraison de carburant en cuve sur le pôle de proximité de Douve et Divette
Numéro du lot: 13
Brève description: Livraisons de carburants en cuves dans les ateliers et locaux communautaires.
Valeur estimée hors TVA: 137 923 EUR 💰
Intitulé du lot: Livraison de carburant en cuve sur le pôle de proximité de Les Pieux
Numéro du lot: 14
Brève description:

Livraisons de carburants (fioul domestique) en cuves dans un centre d'hébergement collectif, un centre technique, une cantine. Livraisons de carburants (gazole non routier) dans un centre technique et un centre de transfert.

Valeur estimée hors TVA: 189 171 EUR 💰
Intitulé du lot: Livraison de carburant en cuve sur le pôle de proximité de Montebourg
Numéro du lot: 15
Brève description: Livraison de fioul domestique dans un atelier technique.
Valeur estimée hors TVA: 24 983 EUR 💰
Intitulé du lot: Livraison d'AdBlue sur l'ensemble du territoire de la communauté d'agglomération du Cotentin
Numéro du lot: 16
Brève description:

Livraison d'AdBlue sur sites au fur et à mesure de la survenance des besoins et sur l'ensemble du territoire couvert par la communauté d'agglomération du Cotentin.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les prestations seront réalisées sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires avec conclusion de marchés subséquents. Nombre minimum de fournisseurs: 2. Nombre maximum de fournisseurs: 4. Les prestations sont enserrées par un maximum annuel de commandes de 60 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Bricquebec-en-Cotentin (50260).

Portbail (50580).

Martinvast (50690).

Les Pieux (50340).

Montebourg (50310).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements à porter dans les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) qui sont joints dans le dossier de consultation.

Situation économique et financière: Chiffres d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006720500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Adresse postale: Pôle de proximité des Pieux — 31 route de Flamanville
Commune postale: Les Pieux
Code postal: 50340
Pays: Manche 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert lancé en application des articles 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, en vue de conclure seize accords-cadres, traités séparément. Les accords-cadres pour les lots 1 à 10 sont réalisés par émission de bons de commandes, auprès de plusieurs titulaires dont le nombre minimum est de 2 et le nombre maximum varie de 4 à 8. Les accords-cadres pour les lots 11 à 15 sont réalisés par émissions de bons de commandes auprès d'un seul opérateur. Les lots 1 à 15 inclus ne sont enserrés par aucun minimum ni maximum de commandes.

Le lot 16 est un accord-cadre réalisé par la conclusion de marchés subséquents. Le nombre minimum de titulaires est de 2, le nombre maximum de 4. Ce dernier lot est affecté d'un plafond annuel de commandes de 60 000 EUR hors taxes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Se référer à l'article L 551-1 du code de justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 036-078109 (2018-02-19)

Avis d'attribution de marché (2018-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert porte sur la fourniture de carburants et d'Ad Blue pour les besoins du parc automobile de la Communauté d'agglomération du Cotentin à la pompe par cartes accréditives et livraison de gazole, fioul domestique, Gazole non routier (GNR) et Ad Blue sur sites. Les prestations seront réalisées au moyen d'accord-cadres à bons de commandes (lots 1 à 15) ou à marchés subséquents (lot 16).

Valeur totale du marché: 2 295 950 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-16 📅
Date de publication: 2018-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 224-512405
Se réfère à l'avis: 2018/S 036-078109
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

Les prestations seront réalisées sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires avec émission de bons de commandes. Nombre minimum de fournisseurs 2. Nombre maximum de fournisseurs: 4. Les prestations ne sont enserrées par aucun minimum ou maximum de commandes.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de carburant et Ad Blue pour les véhicules du pôle de proximité du Cœur du Cotentin localisés sur le site de Valognes
Brève description:

Fourniture de carburants et d'Ad Blue pour le pôle de proximité du Cœur du Cotentin (parc du site de Valognes). État actuel du parc: 11 véhicules immatriculés (tous types de véhicules) dont 2 véhicules approvisionnés en Ad Blue auxquels il faut ajouter les petits matériels.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de carburant et Ad Blue pour les véhicules du pôle de proximité du Cœur du Cotentin localisés sur le site de Bricquebec-en-Cotentin
Brève description:

Fourniture de carburants et Ad Blue pour les véhicules du pôle de proximité du Cœur du Cotentin (parc du site de Bricquebec-en-Cotentin). État actuel du parc: 2 bennes à ordures ménagères (nécessitant aussi Ad Blue).

Intitulé du lot: Fourniture de carburant et Ad Blue pour les véhicules du pôle de proximité de Montebourg
Brève description:

Fourniture de carburant et Ad Blue pour les véhicules du pôle de proximité de Montebourg. État actuel du parc: 17 véhicules (tous types de véhicules).

Intitulé du lot: Fourniture de carburant et Ad Blue pour les véhicules du pôle de proximité de Saint-Pierre-Église
Brève description:

Fourniture de carburants et d'Ad Blue pour le pôle de proximité de Saint-Pierre-Église. État actuel du parc: 8 véhicules immatriculés (tous types de véhicules) et carburants pour petits matériels.

Intitulé du lot: Fourniture de carburant et Ad Blue pour les véhicules du pôle de proximité du Val de Saire
Brève description:

Fourniture de carburants et d'Ad Blue pour le pôle de proximité du Val de Saire. État actuel du parc: 8 véhicules immatriculés (tous types de véhicules) et carburant pour petits matériels.

Intitulé du lot: Fourniture de carburant et Ad Blue pour les véhicules du pôle de proximité de la Vallée de l'Ouve
Brève description:

Fourniture de carburant et Ad Blue pour les véhicules du pôle de proximité de la Vallée de l'Ouve. État actuel du parc: 3 véhicules (tous types de véhicules).

Intitulé du lot: Fourniture de carburant et Ad Blue pour les véhicules du pôle de proximité de Douve et Divette
Brève description:

Fourniture de carburant et Ad Blue pour les véhicules du pôle de proximité de Douve et Divette. État actuel du parc: 1 véhicule immatriculé et carburant pour petits matériels.

Intitulé du lot: Fourniture de carburant et Ad Blue pour les véhicules du pôle de proximité de la Côte des Isles
Brève description:

Fourniture de carburant et Ad Blue pour les véhicules du pôle de proximité de la Côte des Isles. État actuel du parc: 11 véhicules immatriculés (tous types de véhicules) dont 4 avec Ad blue. Carburants pour petits matériels.

Intitulé du lot: Fourniture de carburant et Ad Blue pour les véhicules du pôle de proximité de Les Pieux
Brève description:

Fourniture de carburants et d'ad Blue pour le pôle de proximité des Pieux. État actuel du parc: 66 véhicules immatriculés (tous types de véhicules). Carburant pour autres matériels et équipements et petits matériels.

Intitulé du lot: Fourniture de carburant et Ad Blue pour les véhicules des services situés sur la commune nouvelle de Cherbourg-en-Cotentin
Brève description:

Fourniture de carburant et d'Ad Blue pour les véhicules des services localisés sur Cherbourg-en-Cotentin. État actuel du parc 5 véhicules immatriculés.

Livraison en cuves sur un quai de transfert/déchetterie.

Livraison de carburant en cuves dans une déchetterie.

Livraison de carburant en cuves dans les ateliers et locaux communautaires.

Livraison de carburants (fioul domestique) en cuves dans un centre d'hébergement collectif, un centre technique, une cantine. Livraison de carburants (gazole non routier) dans un centre technique et un centre de transfert.

Intitulé du lot: Livraison d'Ad Blue sur l'ensemble du territoire de la communauté d'agglomération du Cotentin
Brève description:

Livraison d'Ad Blue sur sites au fur et à mesures de la survenance des besoins et sur l'ensemble du territoire couvert par la communauté d'agglomération du Cotentin.

Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 80 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-18 📅
Nom: La Compagnie des Cartes Carburants
Commune postale: Saint-Ouen
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 300 971 EUR 💰
Nom: Edenred
Commune postale: Malakoff
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Fleet Pro SAS
Les Combustibles de Normandie
Commune postale: Cormelles-le-Royal
Pays: Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 159 810 EUR 💰
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 219 074 EUR 💰
Nom: Market CJA Distribution
Commune postale: Saint-Pierre-Église
Valeur totale du marché: 31 333 EUR 💰
38 059 EUR 💰
565 042 EUR 💰
48 834 EUR 💰
Nom: Manche Hydrocarbures
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Nom: Bollore Energy
Commune postale: Valognes
Valeur totale du marché: 9 639 EUR 💰
Nom: DCA Mory Shipp DMS SNC
Commune postale: Loos
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 137 923 EUR 💰
189 171 EUR 💰
24 983 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Nom: Dyneff
Commune postale: Montpellier
Pays: Hérault 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Informations sur les délais d'introduction des recours: Se référer à l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2018/S 224-512405 (2018-11-16)

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