Fourniture de camions 4 x 4 et de leurs équipements pour la viabilité hivernale

Département de la Haute-Loire

Fourniture de camions 4 x 4 et de leurs équipements pour la viabilité hivernale. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 17.10.2018 jusqu'au 16.10.2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Haute-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
• Chasse-neige et balayeuses soufflantes › Chasse-neige
• Véhicules d'entretien routier › Saleuses

Où ?

• Auvergne › Haute-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-11	Avis de marché
2019-03-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à benne basculante
Numéro de référence: 18MAT-VH
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à benne basculante 📦
Code CPV supplémentaire: Camions à benne basculante 📦
Saleuses 📦
Chasse-neige 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hauteloire.fr 🌏
Courrier électronique: departement@hauteloire.fr 📧
URL des documents: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-11 📅
Date limite de soumission: 2018-08-14 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-302451
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers courants et largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 308 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de camions 19/21 t 4 x 4
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de camions 19/21 t 4 x 4.
Valeur estimée hors TVA: 2 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Intitulé du lot: Fourniture de saleuse saumureuse 5, 6 m
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de saleuse saumureuse 5, 6 m
Valeur estimée hors TVA: 565 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an
Intitulé du lot: Fourniture d'étrave transformable pour camion 4 x 4 16/18 t et 19/21 t
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'étrave transformable pour camion 4 x 4 16/18 t et 19/21 t.
Valeur estimée hors TVA: 169 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de lame biaise à élément de 3,20 m; 3,40 m; 3,60 m
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de lame biaise à élément de 3,20 m; 3,40 m; 3,60 m
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'aileron élargisseur 3,60 m droit ou gauche
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'aileron élargisseur 3,60 m droit ou gauche.
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de camions 16/18 t 4 x 4
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de camions 16/18 t 4 x 4.
Valeur estimée hors TVA: 1 050 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, le cas échéant en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter les opérateurs économiques au stade de la passation de marché.

— Liste de références récentes concernant les qualités et capacités techniques et financières,

— agrément et qualification Garanties et capacités techniques et financières.

Capacité technique et professionnelle:

Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. Capacité techniques: logistique dont l'entreprise dispose pour l'exécution des prestations avec les moyens matériels, personnels et organisationnels; soit des références datant de moins de 3 ans pour des prestations similaires en précisant les chiffres d'affaires et les coordonnées des clients correspondants, soit la preuve par tout autre moyen du savoir faire dans le domaine, objet du marché notamment par des certificats d'identité professionnelle; une note sur prise en compte de la qualité au sein de l'entreprise ainsi que tout autre élément permettant de juger du sérieux et des compétences du candidat. Certificats de qualification professionnelles techniques et financières d'autres opérateurs économiques.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement assuré par les fonds propres de la collectivité Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Caractère fonctionnel
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-loire
Adresse postale: Direction des services techniques — Service parc routier — 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Point de contact: M Philippe Martin
Téléphone: +33 640756748 📞
Courrier électronique: philippe.martin@hauteloire.fr 📧
Pays: Haute-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction ressources et ingénierie service juridique et achats 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Courrier électronique: sjmp@hauteloire.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Source: OJS 2018/S 133-302451 (2018-07-11)

Avis d'attribution de marché (2019-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de camions 4 x 4 et de leurs équipements pour la viabilité hivernale.
Valeur totale du marché: 4 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-12 📅
Date de publication: 2019-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 052-119365
Se réfère à l'avis: 2018/S 133-302451
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Marchés nº 19t108 à 19t112 signés le 20.12.2018, attribués le 29.10.2018. Marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum. Le lot 6 a été déclarée sans suite.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de camions 19/21 t 4x4
Brève description: Fourniture de camions 19/21 t 4x4
Intitulé du lot: Fourniture de saleuse saumureuse 5, 6 m3
Brève description: Fourniture de saleuse saumureuse 5, 6 m3
Intitulé du lot: Fourniture d'étrave transformable pour camion 4x4 16/18t et 19/21t
Brève description: Fourniture d'étrave transformable pour camion 4x4 16/18t et 19/21t
Intitulé du lot: Fourniture de lame biaise à élément de 3,20m; 3,40m; 3,60m
Brève description: Fourniture de lame biaise à élément de 3,20m; 3,40m; 3,60m
Intitulé du lot: Fourniture d'aileron élargisseur 3,60m droit ou gauche
Brève description: Fourniture d'aileron élargisseur 3,60m droit ou gauche
Intitulé du lot: Fourniture de camions 16/18 t 4x4
Brève description: Fourniture de camions 16/18 t 4x4

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): caractère fonctionnel

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 📅
Nom: Martenant Sud Auvergne SAS
Adresse postale: ZI Blavozy Saint-Germain-Laprade
Commune postale: Saint-Germain-Laprade
Code postal: 43700
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Kupper Weiser GMBTT
Adresse postale: In Stetten 2
Commune postale: Braunligen
Code postal: 78199
Pays: Deutschland 🏙️
Nom: SAS Europe Service
Adresse postale: Parc d'activité de Tronquières, avenue du Garrie
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Nom: SAS Villeton
Adresse postale: ZI RN6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Pays: Isère 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Référence
Informations complémentaires

Marchés nº 19t108 à 19t112 signés le 20.12.2018, attribués le 29.10.2018.

Marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum.

Le lot 6 a été déclarée sans suite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Source: OJS 2019/S 052-119365 (2019-03-12)

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