Fourniture de camions 4 x 4 et de leurs équipements pour la viabilité hivernale. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 17.10.2018 jusqu'au 16.10.2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-14.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Commune postale: Le Puy-en-Velay cedex
Code postal: 43009
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: departement@hauteloire.fr📧
Région: Haute-Loire🏙️
URL: http://www.hauteloire.fr🌏 Communication
URL des documents: http://hauteloire.marcoweb.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Département de la Haute-loire
Adresse postale:
“Direction des services techniques — Service parc routier — 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310”
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Code postal: 43009
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M Philippe Martin
Téléphone: +33 640756748📞
Courrier électronique: philippe.martin@hauteloire.fr📧
Région: Haute-Loire🏙️
URL: http://hauteloire.marcoweb.fr🌏 Communication
URL de participation: http://hauteloire.marcoweb.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Département de la Haute-loire
Adresse postale:
“Direction ressources et ingénierie service juridique et achats 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310”
Commune postale: Le Puy-en-Velay cedex
Code postal: 43009
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sjmp@hauteloire.fr📧
Région: Haute-Loire🏙️
URL: http://hauteloire.marcoweb.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de camions 4 x 4 et de leurs équipements pour la viabilité hivernale
18MAT-VH”
Produits/services: Camions à benne basculante📦
Brève description:
“Fourniture de camions 4 x 4 et de leurs équipements pour la viabilité hivernale. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les...”
Brève description
Fourniture de camions 4 x 4 et de leurs équipements pour la viabilité hivernale. Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 17.10.2018 jusqu'au 16.10.2019.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 308 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de camions 19/21 t 4 x 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché: Fourniture de camions 19/21 t 4 x 4.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Caractère fonctionnel
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de saleuse saumureuse 5, 6 m
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Saleuses📦
Description du marché: Fourniture de saleuse saumureuse 5, 6 m.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 565 000 💰
Description
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'étrave transformable pour camion 4 x 4 16/18 t et 19/21 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Chasse-neige📦
Description du marché: Fourniture d'étrave transformable pour camion 4 x 4 16/18 t et 19/21 t.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 169 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de lame biaise à élément de 3,20 m; 3,40 m; 3,60 m
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de lame biaise à élément de 3,20 m; 3,40 m; 3,60 m
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'aileron élargisseur 3,60 m droit ou gauche
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture d'aileron élargisseur 3,60 m droit ou gauche.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de camions 16/18 t 4 x 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de camions 16/18 t 4 x 4.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 050 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, le cas échéant en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, le cas échéant en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter les opérateurs économiques au stade de la passation de marché.
— Liste de références récentes concernant les qualités et capacités techniques et financières,
— agrément et qualification Garanties et capacités techniques et financières.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche...”
Liste et brève description des critères de sélection
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. Capacité techniques: logistique dont l'entreprise dispose pour l'exécution des prestations avec les moyens matériels, personnels et organisationnels; soit des références datant de moins de 3 ans pour des prestations similaires en précisant les chiffres d'affaires et les coordonnées des clients correspondants, soit la preuve par tout autre moyen du savoir faire dans le domaine, objet du marché notamment par des certificats d'identité professionnelle; une note sur prise en compte de la qualité au sein de l'entreprise ainsi que tout autre élément permettant de juger du sérieux et des compétences du candidat. Certificats de qualification professionnelles techniques et financières d'autres opérateurs économiques.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision...”
Conditions d'exécution du contrat
Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement assuré par les fonds propres de la collectivité Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-27
08:30 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers courants et largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur)....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
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Source: OJS 2018/S 133-302451 (2018-07-11)
Avis d'attribution de marché (2019-03-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de camions 4 x 4 et de leurs équipements pour la viabilité hivernale.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de camions 19/21 t 4x4
Description
Description du marché: Fourniture de camions 19/21 t 4x4
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): caractère fonctionnel
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de saleuse saumureuse 5, 6 m3
Description
Description du marché: Fourniture de saleuse saumureuse 5, 6 m3
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'étrave transformable pour camion 4x4 16/18t et 19/21t
Description
Description du marché: Fourniture d'étrave transformable pour camion 4x4 16/18t et 19/21t
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de lame biaise à élément de 3,20m; 3,40m; 3,60m
Description
Description du marché: Fourniture de lame biaise à élément de 3,20m; 3,40m; 3,60m
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'aileron élargisseur 3,60m droit ou gauche
Description
Description du marché: Fourniture d'aileron élargisseur 3,60m droit ou gauche
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de camions 16/18 t 4x4
Description
Description du marché: Fourniture de camions 16/18 t 4x4
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 133-302451
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18T108
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de camions 19/21 t 4 x 4
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Martenant Sud Auvergne SAS
Adresse postale: ZI Blavozy Saint-Germain-Laprade
Commune postale: Saint-Germain-Laprade
Code postal: 43700
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18T109
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de saleuses saumureuses 5, 6 m
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Kupper Weiser GMBTT
Adresse postale: In Stetten 2
Commune postale: Braunligen
Code postal: 78199
Région: Deutschland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19T110
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture d'une étrave transformable
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Europe Service
Adresse postale: Parc d'activité de Tronquières, avenue du Garrie
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19T111
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de lame biaise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19T112
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture d'aileron élargisseur 3,60 m droit ou gauche
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Villeton
Adresse postale: ZI RN6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de camions 16/18 t 4 x 4
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Marchés nº 19t108 à 19t112 signés le 20.12.2018, attribués le 29.10.2018.
Marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Le lot 6 a été déclarée sans suite.”
Marchés nº 19t108 à 19t112 signés le 20.12.2018, attribués le 29.10.2018.
Marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Le lot 6 a été déclarée sans suite.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur)....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
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Source: OJS 2019/S 052-119365 (2019-03-12)