Fourniture de bureau, de papiers et de consommables informatiques

CCI territoriale du Var

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fournitures de bureau (lot 1), de papiers reprographies (lot 2) et de consommables informatiques (lot 3) pour les besoins de la Chambre de Commerce et d'industrie du Var.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CCI territoriale du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Effaceurs › Produits d'encrage › Cartouches d'encre
• Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
• Parties et pièces d'ordinateurs › Cartes informatiques › Bus série universel (USB)
• Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs › Accessoires informatiques

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-13	Avis de marché
2018-11-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: CCIV2018FDBPAPIER
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papier pour photocopie 📦
Cartouches d'encre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Territoriale du Var
Adresse postale: 236 boulevard Maréchal Leclerc
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.cci.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@var.cci.fr 📧
Téléphone: +33 494228051 📞
Fax: +33 494228090 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374074&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-13 📅
Date limite de soumission: 2018-05-18 📅
Date de publication: 2018-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 074-164126
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Le marché se renouvellera par reconduction tacite dans la limite de 3 fois, pour 3 périodes supplémentaires d'1 an.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de bureau.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est conclu à compter de la réception par le titulaire de la lettre portant notification du marché pour une 1

Informations complémentaires:

Le marché se renouvellera par reconduction tacite dans la limite de 3 fois, pour 3 périodes supplémentaires d'1 an.

Intitulé du lot: Papiers reprographies
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de papiers reprographies.
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu à compter de la réception par le titulaire de la lettre portant notification du marché pour une 1

Intitulé du lot: Fourniture de consommables informatiques
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de consommables informatiques.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Var.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI du Var
Adresse postale: ZIP de Bregaillon — 663 avenue de la 1ère Armée Française
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 494228164 📞
Pays: Var 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: ZIP de Bregaillon — 663 Avenue de la 1ère Armée Française

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché arrivant à son terme.

Les critères relatifs à l'appréciation de la candidature sont: capacités techniques et professionnelles, capacités économiques et financières en rapport avec l'objet du marché et de ses conditions d'exécution.

Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés comme suit:

Lot nº 1: fourniture de bureau critère: Prix sur la base du DQE, 60 points sur 100.

Critère: valeur technique de l'offre appréciée au regard de:

— qualité de l'organisation mise en œuvre pour satisfaire le besoin de la commande jusqu'à la livraison dans le respect des délais, 10 points sur 100,

— outil en ligne: descriptif et fonctionnalité du système de passation des commandes (personnalisation du BPU, suivi des commandes, gestion du compte client, outils statistiques), 20 points sur 100,

— les modalités que le candidat entend mettre en œuvre pour le SAV (réclamation et gestion des échanges), 10 points sur 100.

Pour les lots nº 2 papiers reprographies et nº 3 consommables informatiques:

Critère: prix sur la base du DQE, 70 points sur 100.

— qualité de l'organisation mise en œuvre pour satisfaire le besoin de la commande jusqu'à la livraison dans le respect des délais, 20 points sur 100,

— les modalités que le candidat entend mettre en œuvre pour la prise en charge et le suivi de la commande / gestion du SAV / Modalités d'échanges des articles non conformes, 10 points sur 100.

En cas de transmission de l'offre par voie électronique, les candidats doivent faire parvenir les échantillons avant la date et heure limite de réception des offres selon les dispositions du Règlement de la consultation.il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur économique, avec émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire sans remise en concurrence pour chaque lot, avec seuils maximums suivants:

— lot 1 — fournitures de bureau: seuil mini: sans seuil maxi: 40 000 EUR HT/An,

— lot 2 — papiers reprographies: seuil mini: sans seuil maxi: 25 000 EUR HT/An,

— lot 3 — consommables informatiques: seuil mini: sans seuil maxi: 5 000 EUR HT/An.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 449427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (Code de justice administrative, art. L. 551-1 et s et art. R. 551-1 et s). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat.-référé contractuel (Code de justice administrative, art. L. 551-13 et s.),

— le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (JOUE) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE Ass, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, nº 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: Place Felix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2018/S 074-164126 (2018-04-13)

Avis d'attribution de marché (2018-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 104 369 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre de commerce et d'industrie territoriale du Var

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-28 📅
Date de publication: 2018-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 232-529980
Se réfère à l'avis: 2018/S 074-164126
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence pour chaque lot, avec seuils maximums suivants: Lot 1 — fournitures de bureau: seuil mini: sans, seuil maxi: 40 000 EUR (HT)/an Lot 2 — papiers reprographies: seuil mini: sans, seuil maxi: 25 000 EUR (HT)/an Lot 3 — consommables informatiques: seuil mini: sans, seuil maxi: 5 000 EUR (HT)/an. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le montant total du marché est un montant estimatif.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du var

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-17 📅
Nom: Charlemagne
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.librairiecharlemagne.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 51375.78 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-03 📅
Nom: Inapa
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonnes Cedex
Code postal: 91813
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://inapa.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 44549.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-14 📅
Nom: ESI France
Adresse postale: 830 boulevard Pierre Chavaroche
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Code postal: 83340
Adresse Internet: http://www.esi-france.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 8448.08 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
5

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence pour chaque lot, avec seuils maximums suivants:

Lot 1 — fournitures de bureau: seuil mini: sans, seuil maxi: 40 000 EUR (HT)/an

Lot 2 — papiers reprographies: seuil mini: sans, seuil maxi: 25 000 EUR (HT)/an

Lot 3 — consommables informatiques: seuil mini: sans, seuil maxi: 5 000 EUR (HT)/an.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le montant total du marché est un montant estimatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (code de justice administrative, art. L. 551-1 et s et art. R. 551-1 et s). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel (code de justice administrative, art. L. 551-13 et s.).

Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (JOUE) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée,

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Felix Baret — CS 80001
Source: OJS 2018/S 232-529980 (2018-11-28)

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