Fourniture de bennes, caissons, bungalows métalliques pour le transport et le stockage des déchets et prestations de maintenance pour la métropole Aix-Marseille-Provence

Métropole d'Aix-Marseille-Provence

La présente consultation a pour objet la fourniture de bennes, caissons, bungalows métalliques et leur maintenance pour les 6 territoires de la métropole qui gèrent des déchèteries et des centres de transfert des déchets ménagers. La consultation est divisée en 4 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AGEC

Qui ?

• Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Bennes à déchets
• Pièces pour turbines à vapeur d'eau › Caissons
• Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance de systèmes

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-19	Avis de marché
2019-03-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à déchets
Numéro de référence: 75180342
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à déchets 📦
Caissons 📦
Services de maintenance de systèmes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 boulevard Charles-Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique.istresouestprovence@ampmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-19 📅
Date limite de soumission: 2018-11-20 📅
Date de publication: 2018-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 204-464513
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Le montant maximum de commandes sur la durée totale de l'accord-cadre est de: 650 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 941 010 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bennes métalliques ouvertes et fermées et des pièces détachées pour le transport de déchets issus des déchèteries et autres sites
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de bennes métalliques ouvertes et fermées et des pièces détachées pour le transport de déchets issus des déchèteries et autres sites.

Valeur estimée hors TVA: 474 935 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Le montant maximum de commandes sur la durée totale de l'accord-cadre est de: 650 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fourniture de caissons métalliques fermés et pièces détachées pour le transport d'ordures ménagères compactées issues de centres de transfert
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de caissons métalliques fermés et pièces détachées pour le transport d'ordures ménagères compactées issues de centres de transfert.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant maximum de commandes sur la durée totale de l'accord-cadre est de 40 000 EUR (HT). Ce lot est passé en procédure adaptée, car il fait l'objet d'un petit lot de cette consultation au sens de l'article 30 du décret n

Intitulé du lot: Fourniture de bungalows métalliques de stockage coupe-feu et de pièces détachées pour les DDS
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de bungalows métalliques de stockage coupe-feu et de pièces détachées pour les DDS.

Valeur estimée hors TVA: 216 115 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant maximum de commandes pour la durée totale de l'accord-cadre est de 300 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Prestation de maintenance des bennes, caissons et bungalows métalliques
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestation de maintenance des bennes, caissons et bungalows métalliques.
Valeur estimée hors TVA: 219 960 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 complété ou un acte de candidature précisant l'identité du candidat et, le cas échéant, les membres du groupement,

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat.

Situation économique et financière:

Le DC2 complété ou une déclaration précisant le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du présent accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— une liste des principales fournitures et principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations (fournitures et services) sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les entreprises devront justifier de leur compétence propre ou par le biais d'un cotraitant ou sous-traitant déclaré au moment de l'offre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur technqiue

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Tous les lots sont à prix unitaires. La révision des prix se fait par ajustement 1 fois par an à date anniversaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré par les fonds propres de la métropole et les subventions éventuellement attribuées. Le dossier peut être téléchargé sur le site internet https://marchespublics.ampmetropole.fr

Les offres sont transmissibles aux adresses précisées au règlement de la consultation ou à la même adresse URL. L'inscription sur le portail des marchés publics de la métropole Aix-Marseille-Provence est gratuite et facultative, elle permet aux candidats d'être informés des modifications ou précisions apportées aux documents de la consultation. Les demandes de renseignements devront être adressées par voie électronique exclusivement sur la plate-forme de dématérialisation accessible sur internet à l'adresse suivante: https://marchespublics.ampmetropole.fr à la rubrique correspondant à la consultation référencée. Aucune demande par courrier électronique ne sera acceptée. Les réponses seront effectuées exclusivement via la plate-forme de dématérialisation. Les demandes ainsi que les réponses seront adressées simultanément à tous les candidats.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 15 jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications de détail au dossier de consultation. Le délai de 15 jours sera décompté à partir de la date de mise en ligne de ces modifications sur la plate-forme de dématérialisation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Ces modifications seront transmises par voie électronique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 191134813 📞
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.ta-marseille.juradm 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché

par la personne publique. À partir de la signature du marché, ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Conseil d'État, ass., 4 avril 2014, «département de Tarn-et-Garonne», n

Source: OJS 2018/S 204-464513 (2018-10-19)

Avis d'attribution de marché (2019-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 3: fourniture de bungalows métalliques de stockage coupe-feu et de pièces détachées pour les DDS.

Valeur totale du marché: 182 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-22 📅
Date de publication: 2019-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 060-138902
Se réfère à l'avis: 2018/S 204-464513
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Le marché, signé par le pouvoir adjudicateur le 17.1.2019, peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante: MAMP Territoire Istres Ouest Provence, chemin du Rouquier, 13808 Istres Cedex, Tél: +33 442111647 du lundi au vendredi sauf jours féries de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 sur RDV. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre RAR à l'adresse précitée ou par courrier électronique à l'adresse commande-publique.istresouestprovence@ampmetropole.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de bennes métalliques ouvertes et fermées et des pièces détachées pour le transport de déchets issus des déchetteries et autres sites
Brève description:

Lot 1: fourniture de bennes métalliques ouvertes et fermées et des pièces détachées pour le transport de déchets issus des déchetteries et autres sites.

Lot 2: fourniture de caissons métalliques fermés et pièces détachées pour le transport d'ordures ménagères compactées issues de centres de transfert.

Lot 4: prestations de maintenance des bennes, caissons et bungalows métalliques.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 80 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-07 📅
Nom: Agec
Commune postale: Hasparren
Code postal: 64240
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 182 750 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

par la personne publique. À partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31

recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours,

— un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Conseil d'État, Ass., 4.4.2014, «Département de Tarn-et-Garonne», nº 358994).

Source: OJS 2019/S 060-138902 (2019-03-22)

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