Fourniture de bennes, caissons, bungalows métalliques pour le transport et le stockage des déchets et prestations de maintenance pour la métropole Aix-Marseille-Provence
La présente consultation a pour objet la fourniture de bennes, caissons, bungalows métalliques et leur maintenance pour les 6 territoires de la métropole qui gèrent des déchèteries et des centres de transfert des déchets ménagers. La consultation est divisée en 4 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de bennes, caissons, bungalows métalliques pour le transport et le stockage des déchets et prestations de maintenance pour la métropole...”
Titre
Fourniture de bennes, caissons, bungalows métalliques pour le transport et le stockage des déchets et prestations de maintenance pour la métropole Aix-Marseille-Provence
75180342
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Produits/services: Bennes à déchets📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de bennes, caissons, bungalows métalliques et leur maintenance pour les 6 territoires de la métropole...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de bennes, caissons, bungalows métalliques et leur maintenance pour les 6 territoires de la métropole qui gèrent des déchèteries et des centres de transfert des déchets ménagers. La consultation est divisée en 4 lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 941 010 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de bennes métalliques ouvertes et fermées et des pièces détachées pour le transport de déchets issus des déchèteries et autres sites” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Fourniture de bennes métalliques ouvertes et fermées et des pièces détachées pour le transport de déchets issus des déchèteries et autres sites.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 474 935 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de commandes sur la durée totale de l'accord-cadre est de: 650 000 EUR (HT).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de caissons métalliques fermés et pièces détachées pour le transport d'ordures ménagères compactées issues de centres de transfert” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Caissons📦
Description du marché:
“Fourniture de caissons métalliques fermés et pièces détachées pour le transport d'ordures ménagères compactées issues de centres de transfert.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de commandes sur la durée totale de l'accord-cadre est de 40 000 EUR (HT). Ce lot est passé en procédure adaptée, car il fait l'objet...”
Informations complémentaires
Le montant maximum de commandes sur la durée totale de l'accord-cadre est de 40 000 EUR (HT). Ce lot est passé en procédure adaptée, car il fait l'objet d'un petit lot de cette consultation au sens de l'article 30 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de bungalows métalliques de stockage coupe-feu et de pièces détachées pour les DDS” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de bungalows métalliques de stockage coupe-feu et de pièces détachées pour les DDS.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technqiue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 115 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant maximum de commandes pour la durée totale de l'accord-cadre est de 300 000 EUR (HT).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestation de maintenance des bennes, caissons et bungalows métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes📦
Description du marché: Prestation de maintenance des bennes, caissons et bungalows métalliques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 219 960 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DC1 complété ou un acte de candidature précisant l'identité du candidat et, le cas échéant, les membres du groupement,
— une déclaration sur l'honneur...”
Liste et brève description des conditions
— DC1 complété ou un acte de candidature précisant l'identité du candidat et, le cas échéant, les membres du groupement,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le DC2 complété ou une déclaration précisant le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du présent accord-cadre, réalisés au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le DC2 complété ou une déclaration précisant le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du présent accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une liste des principales fournitures et principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations (fournitures et services) sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les entreprises devront justifier de leur compétence propre ou par le biais d'un cotraitant ou sous-traitant déclaré au moment de l'offre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-21
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Tous les lots sont à prix unitaires. La révision des prix se fait par ajustement 1 fois par an à date anniversaire. Le délai global de paiement est de 30...”
Tous les lots sont à prix unitaires. La révision des prix se fait par ajustement 1 fois par an à date anniversaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré par les fonds propres de la métropole et les subventions éventuellement attribuées. Le dossier peut être téléchargé sur le site internet https://marchespublics.ampmetropole.fr
Les offres sont transmissibles aux adresses précisées au règlement de la consultation ou à la même adresse URL. L'inscription sur le portail des marchés publics de la métropole Aix-Marseille-Provence est gratuite et facultative, elle permet aux candidats d'être informés des modifications ou précisions apportées aux documents de la consultation. Les demandes de renseignements devront être adressées par voie électronique exclusivement sur la plate-forme de dématérialisation accessible sur internet à l'adresse suivante: https://marchespublics.ampmetropole.fr à la rubrique correspondant à la consultation référencée. Aucune demande par courrier électronique ne sera acceptée. Les réponses seront effectuées exclusivement via la plate-forme de dématérialisation. Les demandes ainsi que les réponses seront adressées simultanément à tous les candidats.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 15 jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications de détail au dossier de consultation. Le délai de 15 jours sera décompté à partir de la date de mise en ligne de ces modifications sur la plate-forme de dématérialisation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Ces modifications seront transmises par voie électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 191134813📞
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.ta-marseille.juradm🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché
par la personne...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché
par la personne publique. À partir de la signature du marché, ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois, ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours,
— un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Conseil d'État, ass., 4 avril 2014, «département de Tarn-et-Garonne», n 358994).
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Source: OJS 2018/S 204-464513 (2018-10-19)
Avis d'attribution de marché (2019-03-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de bennes, caissons, bungalows métalliques pour le transport et le stockage des déchets et prestations de maintenance pour la Métropole...”
Titre
Fourniture de bennes, caissons, bungalows métalliques pour le transport et le stockage des déchets et prestations de maintenance pour la Métropole Aix-Marseille-Provence
75180342
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Brève description:
“Lot 3: fourniture de bungalows métalliques de stockage coupe-feu et de pièces détachées pour les DDS.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 182 750 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de bennes métalliques ouvertes et fermées et des pièces détachées pour le transport de déchets issus des déchetteries et autres sites” Description
Description du marché:
“Lot 1: fourniture de bennes métalliques ouvertes et fermées et des pièces détachées pour le transport de déchets issus des déchetteries et autres sites.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 80 %
Description
Description du marché:
“Lot 2: fourniture de caissons métalliques fermés et pièces détachées pour le transport d'ordures ménagères compactées issues de centres de transfert.”
Description du marché:
“Lot 3: fourniture de bungalows métalliques de stockage coupe-feu et de pièces détachées pour les DDS.”
Description du marché:
“Lot 4: prestations de maintenance des bennes, caissons et bungalows métalliques.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 204-464513
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 75180342 - Z19088
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de bungalows métalliques de stockage coupe-feu et de pièces détachées pour les DDS”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Agec
Commune postale: Hasparren
Code postal: 64240
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 750 💰
“Le marché, signé par le pouvoir adjudicateur le 17.1.2019, peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante: MAMP...”
Le marché, signé par le pouvoir adjudicateur le 17.1.2019, peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante: MAMP Territoire Istres Ouest Provence, chemin du Rouquier, 13808 Istres Cedex, Tél: +33 442111647 du lundi au vendredi sauf jours féries de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 sur RDV. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre RAR à l'adresse précitée ou par courrier électronique à l'adresse commande-publique.istresouestprovence@ampmetropole.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché
par la personne...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché
par la personne publique. À partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du
recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours,
— un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Conseil d'État, Ass., 4.4.2014, «Département de Tarn-et-Garonne», nº 358994).
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Source: OJS 2019/S 060-138902 (2019-03-22)