Fourniture d'un outil de recherche documentaire pour les livres et les documents audio et la fourniture de notices bibliographiques pour la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

L'objet de la présente consultation est la fourniture d'un outil de recherche documentaire pour les livres et les documents audio et la fourniture de notices bibliographiques pour la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'avril 2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-12-07 Avis de marché
2019-03-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournisseurs de services applicatifs
Brève description:
L'objet de la présente consultation est la fourniture d'un outil de recherche documentaire pour les livres et les documents audio et la fourniture de notices bibliographiques pour la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis. À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'avril 2018.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournisseurs de services applicatifs 📦
Code CPV supplémentaire: Fournisseurs de services applicatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: 449 route des Crêtes Les Genêts, BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-07 📅
Date limite de soumission: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2018-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 239-545503
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il est reconductible 3 fois, par périodes de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20181207w2_01 Les sous-critères du critère valeur technique sont: 1.1 — modalités de récupération des notices de documents manquants, épuisés et à paraître, et parus (la notice bibliographique doit comporter titres, auteurs, éditeurs, collection, dates de parution et disponibilité, les codes ISBN, EAN, et ISSN, le résumé, la collation, la Dewey, les vedettes matières, le public, la bibliographie des auteurs, la table des matières) (sous coefficient pondérateur: 2); 1.2 — nombre de notices incluses pour le 1er accès et pour les accès supplémentaires, (sous coefficient pondérateur: 2); 1.3 — compatibilité avec le SIGB et le portail des médiathèques de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (la base de données doit comporter la fiction, les livres lus, les documentaires, les livres numériques de divers formats ainsi que l'enrichissement du portail avec les couvertures des imprimés) (sous coefficient pondérateur: 1); 1.4 — importation directe des notices au format Unimarc depuis la base de données du fournisseur (sous coefficient pondérateur: 1); 1.5 — modalités de création sur le site internet de paniers (classement par ordre alphabétique), de recherches rapides, avancées par ISBN, de recherches de bibliographies, d'alertes (pour les titres de séries ou les tomaisons) (sous coefficient pondérateur 1); 1.6 — un interlocuteur unique proposé par le candidat (coordonnées et CV) (sous coefficient pondérateur 1).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de la présente consultation est la fourniture d'un outil de recherche documentaire pour les livres et les documents audio et la fourniture de notices bibliographiques pour la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'avril 2018.
Valeur totale estimée: 75 880 EUR 💰
Brève description:
La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Montant minimum annuel (HT): 14 000 EUR,
Montant maximum annuel (HT): 42 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 75 880 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an.
Description des options:
— le marché est reconductible 3 fois par période de 1 an,
— possibilité de passer des marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article 30 du décret relatif aux marchés publics,
— possibilité de passer des modifications de marché conformément à l'article 139 du décret relatif aux marchés publics,
— le marché ne comporte pas de tranches.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature DC1 ou équivalent,
— déclaration du candidat DC2 ou équivalent.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 8
Prix (pondération): 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre.
Il est reconductible 3 fois, par périodes de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20181207w2_01
Les sous-critères du critère valeur technique sont:
1.1 — modalités de récupération des notices de documents manquants, épuisés et à paraître, et parus (la notice bibliographique doit comporter titres, auteurs, éditeurs, collection, dates de parution et disponibilité, les codes ISBN, EAN, et ISSN, le résumé, la collation, la Dewey, les vedettes matières, le public, la bibliographie des auteurs, la table des matières) (sous coefficient pondérateur: 2);
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1.2 — nombre de notices incluses pour le 1er accès et pour les accès supplémentaires, (sous coefficient pondérateur: 2);
1.3 — compatibilité avec le SIGB et le portail des médiathèques de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (la base de données doit comporter la fiction, les livres lus, les documentaires, les livres numériques de divers formats ainsi que l'enrichissement du portail avec les couvertures des imprimés) (sous coefficient pondérateur: 1);
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1.4 — importation directe des notices au format Unimarc depuis la base de données du fournisseur (sous coefficient pondérateur: 1);
1.5 — modalités de création sur le site internet de paniers (classement par ordre alphabétique), de recherches rapides, avancées par ISBN, de recherches de bibliographies, d'alertes (pour les titres de séries ou les tomaisons) (sous coefficient pondérateur 1);
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1.6 — un interlocuteur unique proposé par le candidat (coordonnées et CV) (sous coefficient pondérateur 1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public,
— un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas,
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— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative),
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— un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 239-545503 (2018-12-07)
Avis d'attribution de marché (2019-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'un outil de recherche documentaire pour les livres et les documents audio et la fourniture de notices bibliographiques pour la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Valeur totale du marché: 14 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-07 📅
Date de publication: 2019-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 050-114653
Se réfère à l'avis: 2018/S 239-545503
Numéro JO-S: 50

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu de la note méthodologique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-05 📅
Nom: Électre SA
Adresse postale: 35 rue Grégoire de Tours
Commune postale: Paris
Code postal: 75279
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 14 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 050-114653 (2019-03-07)