Fourniture d'un outil de recherche documentaire pour les livres et les documents audio et la fourniture de notices bibliographiques pour la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
L'objet de la présente consultation est la fourniture d'un outil de recherche documentaire pour les livres et les documents audio et la fourniture de notices bibliographiques pour la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'avril 2018.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'un outil de recherche documentaire pour les livres et les documents audio et la fourniture de notices bibliographiques pour la Communauté...”
Titre
Fourniture d'un outil de recherche documentaire pour les livres et les documents audio et la fourniture de notices bibliographiques pour la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
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Produits/services: Fournisseurs de services applicatifs📦
Brève description:
“L'objet de la présente consultation est la fourniture d'un outil de recherche documentaire pour les livres et les documents audio et la fourniture de...”
Brève description
L'objet de la présente consultation est la fourniture d'un outil de recherche documentaire pour les livres et les documents audio et la fourniture de notices bibliographiques pour la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'avril 2018.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fournisseurs de services applicatifs📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Montant minimum annuel (HT): 14 000 EUR,
Montant maximum annuel (HT): 42 000 EUR.”
Description du marché
La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Montant minimum annuel (HT): 14 000 EUR,
Montant maximum annuel (HT): 42 000 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 8
Prix (pondération): 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 880 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— le marché est reconductible 3 fois par période de 1 an,
— possibilité de passer des marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence conformément à...”
Description des options
— le marché est reconductible 3 fois par période de 1 an,
— possibilité de passer des marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article 30 du décret relatif aux marchés publics,
— possibilité de passer des modifications de marché conformément à l'article 139 du décret relatif aux marchés publics,
— le marché ne comporte pas de tranches.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature DC1 ou équivalent,
— déclaration du candidat DC2 ou équivalent.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“L'accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre.
Il est reconductible 3 fois, par périodes de 1 an,...”
L'accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre.
Il est reconductible 3 fois, par périodes de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20181207w2_01
Les sous-critères du critère valeur technique sont:
1.1 — modalités de récupération des notices de documents manquants, épuisés et à paraître, et parus (la notice bibliographique doit comporter titres, auteurs, éditeurs, collection, dates de parution et disponibilité, les codes ISBN, EAN, et ISSN, le résumé, la collation, la Dewey, les vedettes matières, le public, la bibliographie des auteurs, la table des matières) (sous coefficient pondérateur: 2);
1.2 — nombre de notices incluses pour le 1er accès et pour les accès supplémentaires, (sous coefficient pondérateur: 2);
1.3 — compatibilité avec le SIGB et le portail des médiathèques de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (la base de données doit comporter la fiction, les livres lus, les documentaires, les livres numériques de divers formats ainsi que l'enrichissement du portail avec les couvertures des imprimés) (sous coefficient pondérateur: 1);
1.4 — importation directe des notices au format Unimarc depuis la base de données du fournisseur (sous coefficient pondérateur: 1);
1.5 — modalités de création sur le site internet de paniers (classement par ordre alphabétique), de recherches rapides, avancées par ISBN, de recherches de bibliographies, d'alertes (pour les titres de séries ou les tomaisons) (sous coefficient pondérateur 1);
1.6 — un interlocuteur unique proposé par le candidat (coordonnées et CV) (sous coefficient pondérateur 1).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public,
— un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas,
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 239-545503 (2018-12-07)
Avis d'attribution de marché (2019-03-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'un outil de recherche documentaire pour les livres et les documents audio et la fourniture de notices bibliographiques pour la Communauté...”
Brève description
Fourniture d'un outil de recherche documentaire pour les livres et les documents audio et la fourniture de notices bibliographiques pour la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14 000 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture d'un outil de recherche documentaire pour les livres et les documents audio et la fourniture de notices bibliographiques pour la Communauté...”
Description du marché
Fourniture d'un outil de recherche documentaire pour les livres et les documents audio et la fourniture de notices bibliographiques pour la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu de la note méthodologique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 239-545503
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018_439
Date de conclusion du contrat: 2019-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Électre SA
Adresse postale: 35 rue Grégoire de Tours
Commune postale: Paris
Code postal: 75279
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2019/S 050-114653 (2019-03-07)