Fourniture d'abonnements à des périodiques dans les domaines scientifiques et techniques pour la bibliothèque, les départements et les services de Télécom Paristech
Le marché a pour objet la fourniture d'abonnements à des périodiques dans les domaines scientifiques et techniques pour la bibliothèque, les départements et les services de Télécom Paristech.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, placé sous la tutelle du ministre chargé de lindustrie et du ministre chargé des communications électroniques
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'abonnements à des périodiques dans les domaines scientifiques et techniques pour la bibliothèque, les départements et les services de Télécom...”
Titre
Fourniture d'abonnements à des périodiques dans les domaines scientifiques et techniques pour la bibliothèque, les départements et les services de Télécom Paristech
18TPT040M
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Produits/services: Services d'abonnement📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture d'abonnements à des périodiques dans les domaines scientifiques et techniques pour la bibliothèque, les départements et...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture d'abonnements à des périodiques dans les domaines scientifiques et techniques pour la bibliothèque, les départements et les services de Télécom Paristech.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture d'abonnements à des périodiques dans les domaines scientifiques et techniques pour la bibliothèque, les départements et...”
Description du marché
Le marché a pour objet la fourniture d'abonnements à des périodiques dans les domaines scientifiques et techniques pour la bibliothèque, les départements et les services de Télécom Paristech.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 38
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il sera renouvelé tacitement 3 fois pour une période de 1 an, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur 3 mois avant l'expiration de la période en cours.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-21
14:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics. Direction des affaires juridiques Sous direction de...”
Nom
Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics. Direction des affaires juridiques Sous direction de la commande publique
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Adresse postale:
“Bureau du conseil aux acheteurs, Bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss — Télédoc 353”
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de la procédure de passation et de mise en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de la procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement de l'article L.551-1 du code de la justice administrative.
Référé contractuel: contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en concurrence sur le fondement des articles L.551- 13 à L.551-23 du code de justice administrative.
Référé suspension: contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du code de la justice administrative contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir, devant le TA de Paris, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision faisant grief ou en indemnisation, dans un délai de 4 ans à compter de la manifestation du préjudice, après recours gracieux préalable indemnitaire.
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Source: OJS 2018/S 153-351183 (2018-08-08)
Avis d'attribution de marché (2019-05-23) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type:
“Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, placé sous la tutelle du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé des...”
Autre type
Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, placé sous la tutelle du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé des communications électroniques
Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 23854
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 28323
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 153-351183
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18TPT040M
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture d'abonnements à des périodiques et le service d'adhésion à des sociétés savantes”
Date de conclusion du contrat: 2018-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco Information Services SAS
Adresse postale: immeuble Le Nobel — 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics. Direction des affaires juridiques sous direction de...”
Nom
Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics. Direction des affaires juridiques sous direction de la commande publique
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Adresse postale:
“Bureau du conseil aux acheteurs, bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss — télédoc 353” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de la procédure de passation et de mise en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de la procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de la justice administrative. Référé contractuel: contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en concurrence sur le fondement des articles L. 551- 13 à L. 551-23 du code de justice administrative. Référé suspension: contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L. 552-1 du code de la justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir, devant le TA de Paris, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision faisant grief ou en indemnisation, dans un délai de 4 ans à compter de la manifestation du préjudice, après recours gracieux préalable indemnitaire.
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Source: OJS 2019/S 101-245180 (2019-05-23)