Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture avec livraison de pièces détachées et d'accessoires neufs nécessaires à l'entretien du parc auto de la Ville de Toulon
AOOFOUACCPIECESDETACHEES...”
Titre
Fourniture avec livraison de pièces détachées et d'accessoires neufs nécessaires à l'entretien du parc auto de la Ville de Toulon
AOOFOUACCPIECESDETACHEES en 3 lots 2019
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Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Fourniture avec livraison de pièces détachées et d'accessoires neufs nécessaires à l'entretien du parc auto de la Ville de Toulon.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 67 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — pièces détachées de rechange et accessoires d'origine et/ou adaptables pour véhicules particuliers, véhicules tout chemin (4x4) et véhicules...”
Titre
Lot 1 — pièces détachées de rechange et accessoires d'origine et/ou adaptables pour véhicules particuliers, véhicules tout chemin (4x4) et véhicules utilitaires d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pare-chocs📦
Produits/services supplémentaires: Pneus usagés📦
Produits/services supplémentaires: Serrures pour véhicules📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Site du parc auto: 257 avenue de Claret, 83200 Toulon.
Description du marché:
“Pièces détachées de rechange et accessoires d'origine (1 monte) et/ou adaptables pour véhicules particuliers, véhicules tout chemin (4x4) et véhicules...”
Description du marché
Pièces détachées de rechange et accessoires d'origine (1 monte) et/ou adaptables pour véhicules particuliers, véhicules tout chemin (4x4) et véhicules utilitaires d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 700 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 12 mois par...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir article II.2.7) ci-dessus.
Description
Informations complémentaires:
“Les masses du marché sont les suivantes: montant annuel minimum: 20 000 EUR (TTC); montant annuel maximum: 80 000 EUR (TTC).
Les critères pondérés de...”
Informations complémentaires
Les masses du marché sont les suivantes: montant annuel minimum: 20 000 EUR (TTC); montant annuel maximum: 80 000 EUR (TTC).
Les critères pondérés de jugement des offres sont:
— critère prix: sur 12 points,
— critère performances en matière de protection de l'environnement: sur 4 points,
— critère valeur technique: sur 4 points.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de marque exclusive Renault/Dacia” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules📦
Description du marché:
“Pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3.5 t de marque exclusive Renault/Dacia.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les masses du marché sont les suivantes: montant annuel minimum: 15 000 EUR (TTC); montant annuel maximum: 80 000 EUR (TTC).
Les critères pondérés de...”
Informations complémentaires
Les masses du marché sont les suivantes: montant annuel minimum: 15 000 EUR (TTC); montant annuel maximum: 80 000 EUR (TTC).
Les critères pondérés de jugement des offres sont:
— critère prix: sur 12 points,
— critère valeur technique: sur 8 points.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3 — pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de marque exclusive Ford” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges pour véhicules à moteur📦
Description du marché:
“Pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de marque exclusive Ford.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 900 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les masses du marché sont les suivantes: montant annuel minimum: 500 EUR (TTC); montant annuel maximum: 4 000 EUR (TTC). Les critères pondérés de jugement...”
Informations complémentaires
Les masses du marché sont les suivantes: montant annuel minimum: 500 EUR (TTC); montant annuel maximum: 4 000 EUR (TTC). Les critères pondérés de jugement des offres sont:
— critère prix: sur 12 points,
— critère valeur technique: sur 8 points.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter à l'article 5.1 du RC, la production des documents et informations ci-après ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le...”
Liste et brève description des conditions
Se reporter à l'article 5.1 du RC, la production des documents et informations ci-après ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:
— déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi n 2016-1961 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique),
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents — le cas échéant, le candidat produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail,
— extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, K-bis, D1 ou, à défaut, un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation, soit le document unique de marché européen,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années (…). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Les date et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2020.
Informations complémentaires
“Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et de soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée...”
Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et de soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur.
Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus).
Il est précisé que, conformément aux articles 55 et 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Estimation de la rubrique II-1-5) annoncée en euros hors taxe pour l'ensemble des lots, pour une durée d'un an. Estimations des rubriques II-2-6) annoncées en euros hors taxe pour le lot considéré pour une durée d'un an. Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix du ou des tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidats un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la commande publique de la ville de Toulon”
Adresse postale: Cf. coordonnées ci-dessus
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 209-476788 (2018-10-26)
Informations complémentaires (2018-11-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“À l'attention de M. le maire de Toulon — ancien ministre, Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture avec livraison de pièces détachées et d'accessoires neufs nécessaires à l'entretien du Parc Auto de la ville de Toulon
AOOFOUACCPIECESDETACHEES...”
Titre
Fourniture avec livraison de pièces détachées et d'accessoires neufs nécessaires à l'entretien du Parc Auto de la ville de Toulon
AOOFOUACCPIECESDETACHEES en 3 lots 2019
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Brève description:
“Fourniture avec livraison de pièces détachées et d'accessoires neufs nécessaires à l'entretien du Parc Auto de la ville de Toulon.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 209-476788
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-12-04 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-12-20 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“Concernant le lot nº 1, des erreurs matérielles se sont glissées dans le détail estimatif non contractuel. Il est nécessaire de corriger les postes de prix...”
Concernant le lot nº 1, des erreurs matérielles se sont glissées dans le détail estimatif non contractuel. Il est nécessaire de corriger les postes de prix nº 3, 4 et 7 de ce document. La collectivité procède donc à la modification du détail estimatif non contractuel du lot nº 1 joint au DCE. En conséquence, la date limite de remise des offres initiale du 4.12.2018 est repoussée au 20.12.2018 (12:00) et la date limite de dépôt des questions est reportée au 6.12.2018 (12:00).
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Source: OJS 2018/S 233-532352 (2018-11-29)
Avis d'attribution de marché (2019-03-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“À l'attention de M. le maire de Toulon — Ancien ministre, Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407”
Téléphone: +33 494363383📞
Courrier électronique: marchespublic@mairie-toulon.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture avec livraison de pièces détachées et d'accessoires neufs nécessaires à l'entretien du parc auto de la ville de Toulon
AOOFOUACCPIECESDETACHEES...”
Titre
Fourniture avec livraison de pièces détachées et d'accessoires neufs nécessaires à l'entretien du parc auto de la ville de Toulon
AOOFOUACCPIECESDETACHEES en 3 lots 2019
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Brève description:
“Fourniture avec livraison de pièces détachées et d'accessoires neufs nécessaires à l'entretien du parc auto de la ville de Toulon.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 42910.69 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — pièces détachées de rechanges et accessoires d'origine et/ou adaptables pour véhicules particuliers, véhicules tous chemins (4 x 4) et véhicules...”
Titre
Lot 1 — pièces détachées de rechanges et accessoires d'origine et/ou adaptables pour véhicules particuliers, véhicules tous chemins (4 x 4) et véhicules utilitaires d'un PTAC < ou égal à 3,5 t
Afficher plus Description
Description du marché:
“Pièces détachées de rechanges et accessoires d'origine (1 monte) et/ou adaptables pour véhicules particuliers, véhicules tous chemins (4 x 4) et véhicules...”
Description du marché
Pièces détachées de rechanges et accessoires d'origine (1 monte) et/ou adaptables pour véhicules particuliers, véhicules tous chemins (4 x 4) et véhicules utilitaires d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“Le marché a été attribué sur la base des critères suivants, classés en fonction de la pondération respective qui leur a été attribué: critère prix noté sur...”
Informations complémentaires
Le marché a été attribué sur la base des critères suivants, classés en fonction de la pondération respective qui leur a été attribué: critère prix noté sur 12 points, performances en matière de protection de l'environnement noté sur 4 points, et valeur technique noté sur 4 points.
Montant annuel minimum: 20 000 EUR TTC.
Montant annuel maximum: 80 000 EUR TTC.
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Description du marché:
“Pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de marque exclusive Renault/Dacia.”
Informations complémentaires:
“Le marché a été attribué sur la base des critères suivants, classés en fonction de la pondération respective qui leur a été attribué: critère prix noté sur...”
Informations complémentaires
Le marché a été attribué sur la base des critères suivants, classés en fonction de la pondération respective qui leur a été attribué: critère prix noté sur 12 points et critère valeur technique noté sur 8 points.
Montant annuel minimum: 15 000 EUR TTC.
Montant annuel maximum: 80 000 EUR TTC.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché a été attribué sur la base des critères suivants, classés en fonction de la pondération respective qui leur a été attribué: critère prix noté sur...”
Informations complémentaires
Le marché a été attribué sur la base des critères suivants, classés en fonction de la pondération respective qui leur a été attribué: critère prix noté sur 12 points et critère valeur technique noté sur 8 points.
Montant annuel minimum: 500 EUR TTC.
Montant annuel maximum: 4 000 EUR TTC.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 209-476788
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 223 RL 2018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Pièces détachées de rechanges et accessoires d'origine (1 monte) et/ou adaptables pour véhicules particuliers, véhicules tous chemins et véhicules...”
Titre
Pièces détachées de rechanges et accessoires d'origine (1 monte) et/ou adaptables pour véhicules particuliers, véhicules tous chemins et véhicules utilitaires d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t
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Date de conclusion du contrat: 2019-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault Retail Group SA
Adresse postale: 25 boulevard Saint-Marcel
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 337 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34347.55 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 224RL2018
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de marque exclusive Renault/Dacia” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 31 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19290.82 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Pièces détachées captives pour les véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t de marque exclusive Ford” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Concernant le lot nº 3, celui-ci a été déclaré infructueux en date du 8.1.2019, aucune offre n'ayant été déposée pour ce lot.
Le montant de l'article...”
Concernant le lot nº 3, celui-ci a été déclaré infructueux en date du 8.1.2019, aucune offre n'ayant été déposée pour ce lot.
Le montant de l'article II.1.7) du présent avis représente le montant HT total des devis estimatif non contractuel des lot 1 et 2 de l'attributaire (soit 44 698,64 EUR HT).
Les montants V.2.4) du présent avis représente le montant (TTC) du devis estimatif non contractuel respectif pour le lot 1 et pour le lot 2 de l'attributaire. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris le directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement auprès de la direction de la commande publique (marchespublic@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la direction de la commande publique au 8 étage de l'Hôtel de Ville de Toulon (avenue de République, Toulon, Var).
Les marchés ont été signés: le 25.3.2019 et notifiés: le 26.3.2019.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: CS 40510
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales”
Nom
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales
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Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon”
Source: OJS 2019/S 066-154265 (2019-03-29)