Formations réglementaires — groupement de commandes entre Grenoble-Alpes Métropole et la ville de Grenoble

Grenoble-Alpes Métropole

La présente consultation a pour objet, dans le cadre de la prévention des risques professionnels, la réalisation de sessions de formations réglementaires obligatoires à destination des agents de Grenoble-Alpes Métropole et de la Ville de Grenoble. La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre ces deux entités. Grenoble-Alpes Métropole est désignée coordonnateur du groupement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grenoble-Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-17	Avis de marché
2019-02-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Numéro de référence: 18ma039s
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation 📦
Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes métropole
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-17 📅
Date limite de soumission: 2018-09-03 📅
Date de publication: 2018-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 138-315585
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 33 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 030 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Moyens de secours
Numéro du lot: 1
Brève description:

1a — secourisme du travail — Sauveteur secouriste du travail (SST) / 1b — Premiers secours en équipe niveau 1 — PSE1 / 1c — utilisation des moyens de secours incendie.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'1 an.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 33 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Prévention des risques liés à l'activité physique
Numéro du lot: 2
Brève description: 2a — PRAP Manutention / 2b — PRAP Bureautique.
Intitulé du lot: Formations habilitations électriques
Numéro du lot: 3
Brève description:

3a- personnel électricien 3b- personnel non électricien 3c- personnel non électricien -H0b0

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 20 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Formations autorisations de conduite
Numéro du lot: 4
Brève description:

4a — conduite de Mini-Pelle / 4b — conduite de Tracto-Pelle / 4c — conduite des chariots automoteurs de manutention à conducteur porté / 4d — conduite d'engin de manutention à conducteur accompagnant / 4e — conduite de Plates-formes élévatrices mobiles de personnes (PEMP) / 4f — conduite de moto-brouette / 4g — engin de chantier à bras télescopique (cat 9)

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 25 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Formations risques chimiques
Numéro du lot: 5
Brève description: Formations sur le risque chimique
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 10 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Formations risques amiante
Numéro du lot: 6
Brève description:

6a — risque Amiante — encadrement de chantier / 6b — risque Amiante — opérateurs de chantier

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 16 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Prévention et santé
Numéro du lot: 7
Brève description: 7a — bruit / 7b — sensibilisation aux risques liés aux conduites addictives
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an
Intitulé du lot: Formation nettoyeur haute pression
Numéro du lot: 8
Brève description: Formation nettoyeur haute pression.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 5 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Formation accueil sécurité au poste de travail
Numéro du lot: 9
Brève description: Formation accueil sécurité au poste de travail.
Intitulé du lot: Grues et élingues
Numéro du lot: 10
Brève description:

10a — conduite de grues auxiliaires sur véhicule / 10b — manutention des élingues / 10c — pont roulant

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 8 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Formation professionnelle des conducteurs de poids lourds
Numéro du lot: 11
Brève description: FIMO, FCO, passerelle.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 60 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Formations le risque routier
Numéro du lot: 12
Brève description:

12a — conduite véhicule léger, véhicule utilitaire et comportement au volant / 12b — formation à la conduite en sécurité des petits engins de voirie.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 12 500,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de Grenoble-Alpes Métropole.

Territoire de Grenoble-Alpes Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC1 ou forme libre).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— agréments/habilitations de l'organisme de formation: pour tous les lots, le numéro de déclaration d'activité,

— pour les lots 1, 2 et 6: l'habilitation de l'assurance maladie risques professionnels et INRS,

— pour le lot 6: la certification par les organismes accrédités par le Cofrac (ou équivalents).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision par ajustement.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financement: budgets de Grenoble-Alpes Métropole et de la ville de Grenoble. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 4: Valeur technique: évaluation des connaissances et de la formation
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: Valeur technique: organisation administrative et pertinence de la réponse au regard des besoins
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: Valeur technique: démarche et support pédagogique
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: Valeur technique: moyens humains, matériels et logistiques
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: Valeur technique: Organisation administrative et pertinence de la réponse au regard des besoins

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grenoble: Service des marchés publics
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Pays: Isère 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole: Caroline Reichert
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053
Téléphone: +33 476595602 📞
Courrier électronique: marchespublicsmetro@lametro.fr 📧
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole: Accueil (DAJCPA — marchés publics)

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures: les plis électroniques déposés sur le profil d'acheteur sont autorisés. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 138-315585 (2018-07-17)

Avis d'attribution de marché (2019-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet, dans le cadre de la prévention des risques professionnels, la réalisation de sessions de formations réglementaires obligatoires à destination des agents de Grenoble-Alpes Métropole et de la ville de Grenoble. La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre ces 2 entités. Grenoble-Alpes Métropole est désignée coordonnateur du groupement.

Valeur totale du marché: 1 030 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-07 📅
Date de publication: 2019-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 030-067817
Se réfère à l'avis: 2018/S 138-315585
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 33 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre ces 2 entités.

Grenoble-Alpes Métropole est désignée coordonnateur du groupement.

1a — secourisme du travail — Sauveteur secouriste du travail (SST)/1b — Premiers secours en équipe niveau 1 — PSE1/1c — utilisation des moyens de secours incendie.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 33 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Brève description:

2a — PRAP Manutention/2b — PRAP Bureautique.

3a — personnel électricien/3b — personnel non électricien/3c — personnel non électricien — H0B0.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 20 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Brève description:

4a — conduite de Mini-Pelle/4b — conduite de Tracto-Pelle/4c — conduite des chariots automoteurs de manutention à conducteur porté/4d — conduite d'engin de manutention à conducteur accompagnant/4e — conduite de Plates-formes élévatrices mobiles de personnes (PEMP)/4f — conduite de moto-brouette/4g — engin de chantier à bras télescopique (cat 9).

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 25 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Brève description: Formations sur le risque chimique.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 10 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Brève description:

6a — risque Amiante — encadrement de chantier/6b — risque Amiante — opérateurs de chantier.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 16 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Brève description: 7a — bruit/7b — sensibilisation aux risques liés aux conduites addictives.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de…

… 25 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction

… 5 000?00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Brève description:

10a — conduite de grues auxiliaires sur véhicule/10b — manutention des élingues/10c — pont roulant.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de…

… 8 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

… 60 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Brève description:

12a — conduite véhicule léger, véhicule utilitaire et comportement au volant/12b — formation à la conduite en sécurité des petits engins de voirie.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 12 500,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 4 — Valeur technique: évaluation des connaissances et de la formation
Sous-critère 1 — Valeur technique: organisation administrative et pertinence de la réponse au regard des besoins
Sous-critère 2 — Valeur technique: démarche et support pédagogique
Sous-critère 3 — Valeur technique: moyens humains, matériels et logistiques

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-25 📅
Nom: INSERP Formation
Adresse postale: 16 impasse des Jonquilles
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 33 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Nom: SOFIS Formation
Adresse postale: 7 rue de Tog Ru
Commune postale: Belz
Code postal: 56550
Pays: Morbihan 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-01-29 📅
Nom: DEKRA Industrial
Adresse postale: 19 rue Stuart Mill
Commune postale: Limoges
Code postal: 87008
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰
Nom: Eclipse Istec
Adresse postale: 437 avenue des Apothicaires
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34197
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: Apave
Adresse postale: 16 avenue Grugliasco
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38431
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: CESR 38
Adresse postale: 27 rue des Glairaux
Commune postale: Saint-Égrève
Code postal: 38120
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Adresse postale: 27 Rue des Glairaux
Valeur totale du marché: 12 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
7
2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grenoble: service des marchés publics

Référence
Informations complémentaires

Les montants en euros HT correspondent aux montants maximum annuels par lot. Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Source: OJS 2019/S 030-067817 (2019-02-07)

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