Formations réglementaires — groupement de commandes entre Grenoble-Alpes Métropole et la ville de Grenoble

Grenoble-Alpes Métropole

La présente consultation a pour objet, dans le cadre de la prévention des risques professionnels, la réalisation de sessions de formations réglementaires obligatoires à destination des agents de Grenoble-Alpes Métropole et de la Ville de Grenoble. La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre ces deux entités. Grenoble-Alpes Métropole est désignée coordonnateur du groupement.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-17 Avis de marché
2019-02-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble-Alpes métropole
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Isère 🏙️
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Grenoble: Service des marchés publics
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain
Commune postale: Grenoble

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 38021

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Grenoble-Alpes Métropole: Caroline Reichert
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476595602 📞
Courrier électronique: marchespublicsmetro@lametro.fr 📧
Région: Isère 🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication (participation)
Nom: Grenoble-Alpes Métropole: Accueil (DAJCPA — marchés publics)
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublicsmetro@lametro.fr 📧
Région: Isère 🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Formations réglementaires — groupement de commandes entre Grenoble-Alpes Métropole et la ville de Grenoble 18ma039s”
Produits/services: Services de formation 📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet, dans le cadre de la prévention des risques professionnels, la réalisation de sessions de formations réglementaires...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 030 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Moyens de secours
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation 📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation de personnel 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole.
Description du marché:
“1a — secourisme du travail — Sauveteur secouriste du travail (SST) / 1b — Premiers secours en équipe niveau 1 — PSE1 / 1c — utilisation des moyens de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 4: Valeur technique: évaluation des connaissances et de la formation”
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1: Valeur technique: organisation administrative et pertinence de la réponse au regard des besoins”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: Valeur technique: démarche et support pédagogique
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: Valeur technique: moyens humains, matériels et logistiques
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'1 an.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 33 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prévention des risques liés à l'activité physique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: 2a — PRAP Manutention / 2b — PRAP Bureautique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1: Valeur technique: Organisation administrative et pertinence de la réponse au regard des besoins”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations habilitations électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“3a- personnel électricien 3b- personnel non électricien 3c- personnel non électricien -H0b0”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 20 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations autorisations de conduite
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“4a — conduite de Mini-Pelle / 4b — conduite de Tracto-Pelle / 4c — conduite des chariots automoteurs de manutention à conducteur porté / 4d — conduite...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 25 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations risques chimiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Formations sur le risque chimique
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 10 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations risques amiante
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“6a — risque Amiante — encadrement de chantier / 6b — risque Amiante — opérateurs de chantier”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 16 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prévention et santé
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Description du marché: 7a — bruit / 7b — sensibilisation aux risques liés aux conduites addictives
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formation nettoyeur haute pression
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Formation nettoyeur haute pression.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 5 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formation accueil sécurité au poste de travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Formation accueil sécurité au poste de travail.

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Grues et élingues
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“10a — conduite de grues auxiliaires sur véhicule / 10b — manutention des élingues / 10c — pont roulant”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 8 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formation professionnelle des conducteurs de poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: FIMO, FCO, passerelle.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 60 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de...”    Afficher plus

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Formations le risque routier
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“12a — conduite véhicule léger, véhicule utilitaire et comportement au volant / 12b — formation à la conduite en sécurité des petits engins de voirie.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 12 500,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement, — déclaration sur l'honneur pour...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-03 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-06 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info Les offres...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 138-315585 (2018-07-17)
Avis d'attribution de marché (2019-02-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble-Alpes Métropole

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Grenoble: service des marchés publics

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet, dans le cadre de la prévention des risques professionnels, la réalisation de sessions de formations réglementaires...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 030 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“1a — secourisme du travail — Sauveteur secouriste du travail (SST)/1b — Premiers secours en équipe niveau 1 — PSE1/1c — utilisation des moyens de secours incendie.”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 4 — Valeur technique: évaluation des connaissances et de la formation”
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1 — Valeur technique: organisation administrative et pertinence de la réponse au regard des besoins”
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 — Valeur technique: démarche et support pédagogique
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3 — Valeur technique: moyens humains, matériels et logistiques
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 33 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.”    Afficher plus
Description du marché: 2a — PRAP Manutention/2b — PRAP Bureautique.
Description du marché:
“3a — personnel électricien/3b — personnel non électricien/3c — personnel non électricien — H0B0.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 20 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.”    Afficher plus
Description du marché:
“4a — conduite de Mini-Pelle/4b — conduite de Tracto-Pelle/4c — conduite des chariots automoteurs de manutention à conducteur porté/4d — conduite d'engin de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 25 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.”    Afficher plus
Description du marché: Formations sur le risque chimique.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 10 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.”    Afficher plus
Description du marché:
“6a — risque Amiante — encadrement de chantier/6b — risque Amiante — opérateurs de chantier.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 16 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.”    Afficher plus
Description du marché: 7a — bruit/7b — sensibilisation aux risques liés aux conduites addictives.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 25 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 5 000?00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.”    Afficher plus
Description du marché:
“10a — conduite de grues auxiliaires sur véhicule/10b — manutention des élingues/10c — pont roulant.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 8 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 60 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.”    Afficher plus
Description du marché:
“12a — conduite véhicule léger, véhicule utilitaire et comportement au volant/12b — formation à la conduite en sécurité des petits engins de voirie.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 12 500,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 138-315585

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Moyens de secours
Date de conclusion du contrat: 2019-01-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: INSERP Formation
Adresse postale: 16 impasse des Jonquilles
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prévention des risques liés à l'activité physique
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SOFIS Formation
Adresse postale: 7 rue de Tog Ru
Commune postale: Belz
Code postal: 56550
Région: Morbihan 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Formations habilitations électriques
Date de conclusion du contrat: 2019-01-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: DEKRA Industrial
Adresse postale: 19 rue Stuart Mill
Commune postale: Limoges
Code postal: 87008
Région: Haute-Vienne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Formations autorisations de conduite
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Formations risques chimiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Eclipse Istec
Adresse postale: 437 avenue des Apothicaires
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34197
Région: Hérault 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Formations risques amiante
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Prévention et santé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave
Adresse postale: 16 avenue Grugliasco
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38431
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Formation nettoyeur haute pression
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Formation accueil sécurité au poste de travail
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Grues et élingues
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Formation professionnelle des conducteurs de poids lourds
Nom et adresse du contractant
Nom: CESR 38
Adresse postale: 27 rue des Glairaux
Commune postale: Saint-Égrève
Code postal: 38120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Formations le risque routier
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 27 Rue des Glairaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 500 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montants en euros HT correspondent aux montants maximum annuels par lot. Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Source: OJS 2019/S 030-067817 (2019-02-07)