Fabrication du prototype d'essais du nouvel emballage PN-SN, en vue de la réalisation d'essais de qualification
CEA — Centre de Cadarache
La prestation consiste à réaliser la maquette du modèle de colis PN-SN, d'un palonnier de levage et de pièces de rechange. Cette maquette est destinée à subir une campagne d'essais de chute.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-12-18 | Avis de marché |
| 2019-07-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Colis de déchets radioactifs
Numéro de référence: B18-4022-CYB
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Colis de déchets radioactifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/Service Commercial Bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: cynthia.blanchet@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442254253 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-18 📅
Date limite de soumission: 2019-01-18 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-563585
Se réfère à l'avis: 2018/S 174-394174
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Nicolas BAUMET, Cynthia BLANCHET, Benoît GUILLIER, Marie GEHIN
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Cadarache
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: CEA Cadarache - Service Commercial - Bâtiment 122
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
Informations complémentaires: Nicolas BAUMET, Cynthia BLANCHET, Benoît GUILLIER, Marie GEHIN
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cynthia Blanchet
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 246-563585 (2018-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Colis de déchets radioactifs
Numéro de référence: B18-4022-CYB
Brève description:
La prestation consiste à réaliser la maquette du modèle de colis PN-SN, d'un palonnier de levage et de pièces de rechange. Cette maquette est destinée à subir une campagne d'essais de chute.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Colis de déchets radioactifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/Service Commercial Bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: cynthia.blanchet@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442254253 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-18 📅
Date limite de soumission: 2019-01-18 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-563585
Se réfère à l'avis: 2018/S 174-394174
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Nicolas BAUMET, Cynthia BLANCHET, Benoît GUILLIER, Marie GEHIN
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations fermes et forfaitaires consistent en:
— La fourniture de l'ensemble de la documentation contractuelle (dont les études liées à la fabrication et le dossier constructeur),
— Les approvisionnements,
— La fabrication de la maquette PN-SN complète ainsi que de son palonnier de levage et des pièces de rechange,
— La mise en propreté, le décapage, la passivation et le marquage,
— L'ensemble des contrôles,
— Les essais de recette usine,
— Le conditionnement et le transport.
Les prestations optionnelles forfaitaires et non révisables consistent en:
— Option 1: Préparation et mise à disposition des commodités nécessaires pour une coulée de résine dans la maquette (coulée réalisée par un prestataire extérieur du CEA dans les locaux du Titulaire),
— Option 2: Transport aller + déchargement + calage + arrimage + chargement et transport retour pour une coulée de résine dans la maquette (coulée réalisée par un prestataire extérieur du CEA dans ses propres locaux).
Description des options:
Les prestations optionnelles forfaitaires et non révisables consistent en:
— Option 1: Préparation et mise à disposition des commodités nécessaires pour une coulée de résine dans la maquette (coulée réalisée par un prestataire extérieur du CEA dans les locaux du Titulaire)
— Option 2: Transport aller + déchargement + calage+ arrimage + chargement et transport retour pour une coulée de résine dans la maquette (coulée réalisée par un prestataire extérieur du CEA dans ses propres locaux)
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Cadarache
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe,
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n
"Si le candidat à recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant."
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: CEA Cadarache - Service Commercial - Bâtiment 122
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
Informations complémentaires: Nicolas BAUMET, Cynthia BLANCHET, Benoît GUILLIER, Marie GEHIN
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cynthia Blanchet
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Une visite sur site est possible et non obligatoire. A déterminer avec le correspondant technique du CEA (coordonnées telles que mentionnées dans les documents de la consultation).
Le CEA Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le titulaire de la prestation objet du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d'amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus
Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur: https://www.marchespublics.gouv.fr
Il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide): se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plate-forme rubrique «certificat électronique».
Afficher plus
Nous attirons votre attention sur la nécessité de l'obtention d'un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des achats de l'État (PLACE). En effet, la délivrance de celui-ci par l'organisme que vous aurez choisi peut prendre 3 semaines.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 246-563585 (2018-12-18)
Avis d'attribution de marché (2019-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 429 780 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/Service commercial, bâtiment 122
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-10 📅
Date de publication: 2019-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 134-329290
Se réfère à l'avis: 2018/S 246-563585
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Cadarache.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Qualité de l'offre technique
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Optimisation des délais et organisation
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Qualité sécurité environnement
Critère de coût (pondération): 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-11 📅
Nom: SEMA Groupe Efinor
Adresse postale: ZA Maison Georges
Commune postale: Beaumont-Hague
Code postal: 50440
Pays: France 🇫🇷
Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 429 780 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 6
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 134-329290 (2019-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 429 780 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/Service commercial, bâtiment 122
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-10 📅
Date de publication: 2019-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 134-329290
Se réfère à l'avis: 2018/S 246-563585
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Une visite sur site est possible et non obligatoire. À déterminer avec le correspondant technique du CEA (coordonnées telles que mentionnées dans les documents de la consultation).
Le CEA Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le titulaire de la prestation objet du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d'amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur: https://www.marchespublics.gouv.fr
Il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide): se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plate-forme rubrique «certificat électronique».
Nous attirons votre attention sur la nécessité de l'obtention d'un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des achats de l'État (PLACE). En effet, la délivrance de celui-ci par l'organisme que vous aurez choisi peut prendre 3 semaines.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la fourniture de l'ensemble de la documentation contractuelle (dont les études liées à la fabrication et le dossier constructeur),
— les approvisionnements,
— la fabrication de la maquette PN-SN complète ainsi que de son palonnier de levage et des pièces de rechange,
— la mise en propreté, le décapage, la passivation et le marquage,
— l'ensemble des contrôles,
— les essais de recette usine,
— le conditionnement et le transport.
— option 1: préparation et mise à disposition des commodités nécessaires pour une coulée de résine dans la maquette (coulée réalisée par un prestataire extérieur du CEA dans les locaux du titulaire),
— option 2: transport aller + déchargement + calage + arrimage + chargement et transport retour pour une coulée de résine dans la maquette (coulée réalisée par un prestataire extérieur du CEA dans ses propres locaux).
— option 1: préparation et mise à disposition des commodités nécessaires pour une coulée de résine dans la maquette (coulée réalisée par un prestataire extérieur du CEA dans les locaux du titulaire),
— option 2: transport aller + déchargement + calage+ arrimage + chargement et transport retour pour une coulée de résine dans la maquette (coulée réalisée par un prestataire extérieur du CEA dans ses propres locaux).
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Cadarache.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Qualité de l'offre technique
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Optimisation des délais et organisation
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Qualité sécurité environnement
Critère de coût (pondération): 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-11 📅
Nom: SEMA Groupe Efinor
Adresse postale: ZA Maison Georges
Commune postale: Beaumont-Hague
Code postal: 50440
Pays: France 🇫🇷
Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 429 780 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Référence
Informations complémentaires
Une visite sur site est possible et non obligatoire. À déterminer avec le correspondant technique du CEA (coordonnées telles que mentionnées dans les documents de la consultation).
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 6
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕