Extension sud de la ligne T1 du BHNS de Nîmes Métropole — terrassements, assainissement et chaussées (relance)

CA Nîmes métropole

Le présent marché concerne les travaux d'aménagement de l'extension Sud de la Ligne T1 de Bus à haut niveau de service (BHNS) de l'agglomération nîmoise. Cette extension se déroule sur 3.2 km environ en empruntant à partir du parc relais de l'A54 sur la commune de Nîmes, la route de Saint-Gilles et à la suite la RD 42 jusqu'à l'entrée sur de la commune de Caissargues. Cet axe franchissant 3 ouvrages d'art importants (pont autoroutier de l'A54 et 2 ponts sur le Vistre et le Vistre de la Fontaine) constituera un boulevard urbain multimodal permettant le partage des modes favorables au TCSP, aux cycles et aux piétons. Cette opération comprendra la réalisation de 4 nouvelles stations BHNS ainsi que 2 nouveaux parcs relais pour permettre le rabattement des flux routiers vers le TC: au droit du chemin des Canaux (RD 135) de 90 places et en extrémité sud et associé au terminus de la ligne, de 150 places.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CA Nîmes métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-27	Avis de marché
2018-08-30	Informations complémentaires
2019-04-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 18T004KM
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Nîmes Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique Colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-27 📅
Date limite de soumission: 2018-09-12 📅
Date de publication: 2018-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 166-379264
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

La présente consultation en procédure négociée avec mise en concurrence préalable fait suite à la déclaration d'infructuosité de la procédure antérieure lancée en procédure d'appel d'offres ouvert au cours de laquelle aucune offre n'a été déclarée recevable (référence de l'avis de la procédure initiale: 2018/s 124-283228 du 30.6.2018).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 11 500 000 EUR 💰
Brève description:

Consistance des travaux:

— travaux préparatoires: libération et dégagement des emprises,

— travaux de terrassements,

— travaux de soutènements et ouvrages,

— mise en œuvre d'un réseau d'eaux pluviales,

— raccordements au réseau d'eaux usées,

— raccordements au réseau d'eau potable,

— réservation et génie civil pour les réseaux secs, SLT, CFA/CFO et arrosage,

— réalisation des chaussées et trottoirs neufs,

— mise en place de la signalisation horizontale, verticale de police et directionnelle définitive.

Les travaux sont divisés en une tranche ferme et une tranche optionnelle. Durée globale du marché: 24 mois à compter de la date de l'os de démarrage de la période de préparation de chantier. Durée des travaux: 20 mois y compris la période de préparation de chantier de 2 mois, à compter de la date de l'OS. Durée de la tranche optionnelle: 3 mois à compter de l'OS de la tranche considérée.

Valeur estimée hors TVA: 11 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

Possibilité de conclure de nouveaux marchés en application de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pour la réalisation de prestations similaires. Sous réserve de modification ultérieure du cahier des charges dans sa forme ou son fond, les travaux comportent une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme porte sur tous les travaux de terrassements, assainissement et chaussées. La tranche optionnelle porte sur l'aménagement de la rampe d'accès depuis la rue du Ventoux. Conformément à l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les marchés pourront faire l'objet de modification sous la forme de clauses de réexamen.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Nîmes et de Caissargues

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DUM (Document unique de marché généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS) ou en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro SIRET): lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre);

Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1).

Situation économique et financière:

DUM (Document unique de marché) ou en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro SIRET): déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant le domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par l'entité adjudicatrice (déclaration correspondante dans le formulaire DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique (moyens généraux) dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années (références), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Certificats de qualification professionnelle suivants ou leur équivalence:

* FNTP 1131: ouvrages d'art et de génie civil industriel (béton et acier-béton)

— ouvrages de technicité courante,

* FNTP 2321: travaux de terrassement courants en milieu urbain

* FNTP 2341: ouvrages en terre, terrassements

— couche de forme granulaire pour autoroutes, voies rapides, voies express, voies ferrées (LGV…) ou plate-formes importantes (bâtiments industriels, aéroports),

* FNTP 3221: voiries, routes, pistes d'aéroports

— trafic important: 150 < TMJA < ou égal 750 poids lourds/jour,

— revêtements en matériaux enrobés,

— enrobés classiques,

* FNTP 343: revêtements en béton coulés en place (FNTP 3431, 3432 et 3433)

* FNTP 3452: chaussées urbaines

— pavés et dalles,

— travaux de revêtements de surface,

— en béton ou autres matériaux,

* FNTP 346: chaussées urbaines

— travaux linéaires,

— pose de bordures, chaînettes et caniveaux,

* FNTP 3712: équipements de la route

— mise en œuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière,

— mise en œuvre par moyens mécaniques sur routes à trafic important (150 < TMJA < ou égal 750),

* FNTP 3721: équipements de la route

— pose de bornes ou panneaux de signalisation définitifs,

* FNTP 3732: équipements de la route

— pose d'équipements de sécurité,

— en autres matériaux,

— métalliques, en bois ou mixtes,

* FNTP 5144: eau, assainissement, autres fluides

— construction en tranchée de réseaux d'eau, d'assainissement,

— construction de réseaux gravitaires en site urbanisé (200 mètres minimum),

— profondeur de tranchée < ou égal 3,50 m hors nappe phréatique.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations pour laquelle elle se porte candidate. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Liste et brève description des règles et critères:

— capacités techniques du candidat (40 points) appréciée au regard des éléments suivants: effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement du candidat (30 points); outillage, matériel et équipements techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de l'opération (10 points),

— capacité financière du candidat appréciée au regard du chiffre d'affaires global du candidat (10 points),

— capacités professionnelles du candidat au regard de la qualité des références fournies (50 points).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie prévue au contrat (remplacement possible par une garantie à première demande). Garantie à première demande à concurrence de 100 % de l'avance. Caution personnelle solidaire non autorisée

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement assuré par le budget annexe transport de Nîmes Métropole section investissement, pour partie sous forme d'autofinancement, pour partie par emprunt. La Communauté d'agglomération Nîmes Métropole bénéficie d'un soutien financier potentiel de la région Occitanie et du conseil départemental du Gard. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au CCAP. Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAP. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Cependant en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions d'exécution du contrat:

Clause d'insertion économique prévue au marché: la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution sera déclarée irrégulière en raison du non-respect des exigences des documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Critères de sélection des candidatures:

Capacités techniques du candidat (40 points) appréciée au regard des éléments suivants:

— effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement du candidat (30 points),

— outillage, matériel et équipements techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de l'opération (10 points);

Capacité financière du candidat appréciée au regard du chiffre d'affaires global du candidat (10 points);

Capacités professionnelles du candidat au regard de la qualité des références fournies (50 points): l'appréciation de la qualité des références se fera au travers d'un dossier de 5 références significatives maximum par candidat (candidat individuel ou groupement d'entreprises), assorties d'attestations de bonne exécution, effectuées au cours des 5 dernières années, d'une nature et d'une importance au moins équivalente à l'opération objet du marché. Seront particulièrement appréciées des références portant sur des opérations de TCSP comportant les types de travaux suivants: terrassement, assainissement, chaussées, réseaux. Seront précisés pour chaque référence: le nom du maître d'ouvrage, le montant, la date et le lieu des travaux.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2018-09-21 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 0,5
Prix (pondération): 0,5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Horaires douverture du lundi au vendredi: 8:30-12:30 / 13:30-17:00
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Nombre de participants admis à présenter une offre: maximum 5. Le dossier de consultation des entreprises est accessible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr Le CCTP et les pièces graphiques joints au DCE sont fournis à titre de présentation des travaux attendus. Ils sont susceptibles d'être complétés et/ou précisés dans leur forme et leur fond. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse électronique qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE. Les conditions particulières d'exécution présentées dans le présent avis pourront être précisées ou modifiées dans le cahier des clauses administratives particulières qui sera joint au dossier de la consultation lors de la phase offre (date à laquelle seront envoyées les invitations à soumissionner aux candidats retenus).

L'entité adjudicatrice se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations, en application de l'article 74 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Ce marché fait partie du dispositif Marché public simplifie (MPS). Les candidats qui le souhaitent peuvent utiliser ce dispositif. Un guide destiné aux entreprises pour répondre à un marché public simplifié est disponible à l'adresse suivante: http://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/fichiersattaches/mps_guide_candidats.pdf Dématérialisation des procédures: l'entité adjudicatrice impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. À l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 166-379264 (2018-08-27)

Informations complémentaires (2018-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne les travaux d'aménagement de l'extension sud de la ligne T1 de Bus à haut niveau de service (BHNS) de l'agglomération nîmoise. Cette extension se déroule sur 3,2 km environ en empruntant à partir du parc relais de l'A54 sur la commune de Nîmes, la route de Saint-Gilles et à la suite la RD 42 jusqu'à l'entrée sur de la commune de Caissargues. Cet axe franchissant 3 ouvrages d'art importants (Pont Autoroutier de l'A54 et 2 ponts sur le Vistre et le Vistre de la Fontaine) constituera un boulevard urbain multimodal permettant le partage des modes favorables au TCSP, aux cycles et aux piétons. Cette opération comprendra la réalisation de 4 nouvelles stations BHNS ainsi que 2 nouveaux Parcs Relais pour permettre le rabattement des flux routiers vers le TC: au droit du chemin des Canaux (RD 135) de 90 places et en extrémité sud et associé au terminus de la ligne, de 150 places.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-30 📅
Date de publication: 2018-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 168-383371
Se réfère à l'avis: 2018/S 166-379264
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

L'article ci-dessous est inséré dans l'avis de marché nº 18-118885 du 27.8.2018: II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer: Nombre de candidats envisagé: 5 Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: critères de sélection des candidatures: — capacités techniques du candidat (40 points) appréciée au regard des éléments suivants: —— effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement du candidat (30 points), —— outillage, matériel et équipements techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de l'opération (10 points). — capacité financière du candidat appréciée au regard du chiffre d'affaires global du candidat (10 points), — capacités professionnelles du candidat au regard de la qualité des références fournies (50 points): l'appréciation de la qualité des références se fera au travers d'un dossier de 5 références significatives maximum par candidat (candidat individuel ou groupement d'entreprises), assorties d'attestations de bonne exécution, effectuées au cours des 5 dernières années, d'une nature et d'une importance au moins équivalente à l'opération objet du marché. Seront particulièrement appréciées des références portant sur des opérations de TCSP comportant les types de travaux suivants: terrassement, assainissement, chaussées, réseaux. Seront précisés pour chaque référence: le nom du maître d'ouvrage, le montant, la date et le lieu des travaux.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30 — 12:30/13:30 — 17:00
Source: OJS 2018/S 168-383371 (2018-08-30)

Avis d'attribution de marché (2019-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne les travaux d'aménagement de l'extension sud de la ligne T1 de Bus à haut niveau de service (BHNS) de l'agglomération nîmoise. Cette extension se déroule sur 3,2 km environ en empruntant à partir du parc relais de l'A54 sur la commune de Nîmes, la route de Saint-Gilles et à la suite la RD 42 jusqu'à l'entrée sur de la commune de Caissargues. Cet axe franchissant 3 ouvrages d'art importants (Pont autoroutier de l'A54 et 2 ponts sur le Vistre et le Vistre de la Fontaine) constituera un boulevard urbain multimodal permettant le partage des modes favorables au TCSP, aux cycles et aux piétons. Cette opération comprendra la réalisation de 4 nouvelles stations BHNS ainsi que 2 nouveaux parcs relais pour permettre le rabattement des flux routiers vers le TC: au droit du chemin des canaux (RD 135) de 90 places et en extrémité Sud et associé au terminus de la ligne, de 150 places.

Valeur totale du marché: 13548155.66 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, Colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 085-204510
Numéro JO-S: 85

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— mise en place de la signalisation horizontale, verticale de police et directionnelle définitive. Les travaux sont divisés en une tranche ferme et une tranche optionnelle.

Description des options: Possibilité de conclure de nouveaux marchés en application de l'article 30-I.7

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-16 📅
Nom: Lautier Moussac ets Braja Vesigne
Commune postale: Moussac
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Nom: SAS Berthouly TP
Commune postale: Montelimar
Pays: Drôme 🏙️
Nom: Eurovia méditerranée
Commune postale: Nîmes
Nom: Guintoli
Commune postale: Mauguio
Pays: Hérault 🏙️
Nom: Nge gc
Sols méditerranée
Commune postale: Milhaud
Valeur totale du marché: 13458155.66 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30-12:30 / 13:30-17:00
Source: OJS 2019/S 085-204510 (2019-04-29)

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