Exploitation de la chaufferie bois du hameau
Marché éligible au dispositif MPS (Marché public simplifié), cf. règlement de candidature. Marché unique, les variantes sont autorisées. Le périmètre des variantes portera sur la prestation P1. Le délai d'exécution des prestations sera de 5 ans à compter du 1.9.2018 ou à la date de notification si cette dernière est postérieure. Code CPV: 79416200. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement. Délai global de paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures — financement prévu au budget de la collectivité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-05-29.
L'appel d'offres a été publié le 2018-04-25.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2018-04-25
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Avis de marché
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